 | France - 1892 - 2208 sayfa
...d'exploitation par galeries souterraines, il est joint à In déclaration un plan des lieux, également en deux expéditions, et à l'échelle de deux millimètres...sous lequel l'exploitant se propose d'établir des (milles, ainsi que de ses tenants et aboutissants, les chemins, édifices, canaux, rigoles et constructions... | |
 | France - 1881 - 1520 sayfa
...avoir lieu par galeries souterraines, il est joint à la déclaration un plan des lieux, également en deux expéditions et à l'échelle de deux millimètres par mètre. Sur ce plan sont indiqués lesdésignations cadastrales et le périmètre du terrain sous lequel l'exploitant se propose d'établir... | |
 | Étienne Dupont - 1853 - 752 sayfa
...l'éehelle de deux millimètres par mètre. Sur ee » plan sont indiqués les désignations eadastrales et le périmètre du » terrain sous lequel l'exploitant..., » ainsi que de ses tenants et aboutissants, les ehemins, édifiees, v rigoles, eanaux et eonstruetions queleonques existant sur ledit > terrain ou... | |
 | 1854 - 644 sayfa
...déclaration un pian des lieux, également en deux expéditions, et à l'échelle de deux millimétrés par mètre. Sur ce plan sont indiqués les désignations cadastrales et le périmé! re du terrain sous lequel l'exploitant se propose d'établir des fouilles, ainsi que de ses... | |
 | Société industrielle et agricole d'Angers et du département de Maine-et-Loire - 1862 - 1050 sayfa
...avoir lieu par galeries souterraines , il est joint à la déelaration un plan des lieux, également on deux expéditions, et à l'échelle de deux millimètres par mètre. Sur ce plan sont indiqués les désignalions cadastrales et le périmètre du terrain sous lequel t'exploitant se propose d'établir... | |
 | France - 1865 - 1340 sayfa
...galeries souterraines, il est joint à la déclaration un plan des lieux, également en deux expédilions, et à l'échelle de deux millimètres par mètre....ainsi que de ses tenants et aboutissants, les chemins, édiQces, rigoles, canaux et constructions quelconques existant sur ledit terrain ou dans son voisinage,... | |
 | Algeria, Édouard Sautayra - 1878 - 700 sayfa
...d'établir des fouilles, ainsi que ses tenants et aboutissants; les chemins, édifices, canaux, rigoles et constructions quelconques existant sur ledit terrain ou dans son voisinage, dans un rayon de 25 mètres au moins; l'emplacement des orifloos des puits ou des galeries projetées. — S'il existo... | |
 | 1879 - 390 sayfa
...est joint à la déclaration un plan des lieux, également en deux expéditions et à l'échelle de 2 millimètres par mètre. Sur ce plan sont indiqués...l'exploitant se propose d'établir des fouilles, ainsi que ses tenants et aboutissants; les chemins, édifices, canaux, rigoles et constructions quelconques existant... | |
 | Alphonse Alexis Debauve - 1880 - 786 sayfa
...joint à la déclaration un plan des lieux, également en deux expéditions, et à l'échelle de 2 millimètres par mètre. Sur ce plan sont indiqués...ses tenants et aboutissants, les chemins, édifices, canaux, rigoles et constructions quelconques existant sur ledit terrain dans un rayon de 2u mètres... | |
 | 1881 - 492 sayfa
...avoir lieu par galeries souterraines, il est joint à la déclaration un plan des lieux, également en deux expéditions et à l'échelle de deux millimètres par mètre. Sur ce plan sont indiqués la désignation cadastrale et le périmètre du terrain sous lequel l'exploitant se propose d'établir... | |
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Si l'exploitation doit avoir lieu par galeries souterraines, il est joint à la déclaration un plan des lieux, également en deux expéditions, et à l'échelle de deux millimètres par mètre. Sur ce plan sont indiqués les désignations cadastrales... 
