Exposé des motifs du projet de loi sur | ORDONNANCE de son éminence le cardi-
l'organisation des séminaires métro-
politains.....
313
RAPPORT SUR L'ORGANISATION DES DIX SÉ-

TROISIÈME PARTIE.

ASSOCIATIONS ET CONGREGATIONS RELIGIEUSES.

H

RAPPORT CONFIDENTIEL sur une associa- | RAPPORT sur les associations religieuses

tion ecclésiastique que le cardinal
archevêque de Lyon proposait d'au-
toriser.....
... 463
RAPPORT Sur l'analogie que cette asso-
ciation pourrait avoir avec les Jé-
suites...
471
RAPPORT Sur les missions à l'inté-
rieur....
.... 476
RAPPORT sur les congrégations religieu-
ses de femmes..
480

de femmes. Mars 1807....... 495
LETTRE AU PRÉFET DU PUY-DE-DÔME
sur les associations religieuses de
femmes....
..... 511
RAPPORT sur la nécessité de connaître
les statuts d'une association reli-
gieuse avant de l'autoriser.... 529
RAPPORT sur le droit qu'a le souverain
de faire rentrer les moines dans la
vie civile.......
. 534

QUATRIÈME PARTIE.

LIBERTÉ, PROTECTION, POLICE DES CULTES.

LETTRE sur les mariages à l'extérieur 573
RAPPORT sur la répression des irrévé-
rences commises pendant les cérémo-
nies extérieures du culte....... 375
DÉLIBÉRATION PROJETÉE du conseil d'é-
tat.......
... 578

...... .......

RAPPORT à l'empereur sur les confé-

LEITRE sur les funérailles de made-
moiselle Chameroy........... 339
RAPPORT à l'empereur, refus de sépul-
ture, lettre du magistrat de sûreté
de Moulins.....
.... 540
RAPPORT sur les obsèques de M. Dubois
imprimeur; refus de sépulture. 544
LETTRE AU SUJET DE L'ANNIVERSAIRE du
548
LETTRE sur les anniversaires des vic-
toires nationales.
.... 330
RAPPORT Sur l'établissement des fêtes an-
niversaires du rétablissement du culte
et de la victoire d'Austerlitz... 534
DÉCRET établissant ces fêtes ..... 536
RAPPORT Sur l'établissement du chapitre | RAPPORT à l'empereur sur le scrupule

14 juillet......

de Saint-Denis....

538

rences de M. l'abbé Frayssinous. 579
LETTRE A L'EMPEREUR, même sujet. 583
LETTRE A M. L'ARCHICHANCELIER, même
sujet.
583

COPIE DE LA LETTRE ÉCRITE a M. le minis-
tre de la police sur ce sujet.... 586
RAPPORT sur la secte des morgouil-
listes.......
.... 391

de quelques ecclésiastiques à prêter
le serment exigé des membres de la
Légion d'honneur.... ..... 393
OBSERVATIONS sur l'usage que voulaient
établir quelques évêques d'Italie de
se faire sacrer à Rome........ 396
LETTRE à l'empereur. Inconvénient de
décorations étrangères accordées a
des ecclésiastiques français.... 599
LETTRE à l'empereur. Inconvénient de

nommer les curés évêques...... 601

Page 96, ligne deuxième; au lieu de biens, lisez liens.

Page 111, ligne dernière; au lieu de déclarations, lisez délamations.
Page 134, ligne dix-septième; au lieu de chefs, lisez clefs.

Page 144, ligne dix-neuvième; au lieu de infaillible, lisez faillible.

Page 150, ligne huitième; au lieu de ne peut, lisez ne put.

Page 197, ligne trentième; évolution, lisez de dévolution.

Page 199, ligne vingt-septième; au lieu de ne sont plus, lisez sont plus, etc.
Page 204, ligne vingt-unième; au lieu de la profession, lisez sa profession
Page 232, ligne première, au lieu de siècle, dans, lisez siècle. Dans.

Id. id., ligne deuxième; au lieu de à l'opinion. On est, etc., lisez à l'opi-
nion, on est.

Coup d'œil rapide sur la législation religieuse, etc.

Page 1re, ligne dernière; au lieu de sur l'époque du Concordat, lisez à l'époque
du Concordat.

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PARIS. Imprimerie DONDEY-DUPRÉ, rue Saint-Louis, 46, au Marais.