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Kitaplar Lorsque l'examen du compte exige le concours de plusieurs référendaires , un référendaire... ile ilgili
" Lorsque l'examen du compte exige le concours de plusieurs référendaires , un référendaire de première classe a la direction du travail et fait le rapport à la chambre en présence des référendaires qui ont concouru au rapport. Les référendaires... "
Almanach Du Département de L'Escaut Pour L'an 1809-1815 - Sayfa 38
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Almanach impérial, 3. cilt;1809. cilt

1806
...rapport aux ChamUres ; ils donnent ieurs avis , mais n'ont pas voix d«1 itérative. Lorsque l'examen du compte exige le concours de plusieurs Référendaires...présence des Référendaires qui ont concouru au rapport. Les Référendaires de première classe assistent à tour de rôle, et en nombre égal à celui des...
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Almanach impérial, 6. cilt;1812. cilt

1806
...font rapport aux Chambres ; ils donnent leur avis . mais n'ont pas voix deliberative. Lorsque l'examen du compte exige le concours de plusieurs Référendaires,...classe a la direction du travail . et fait le rapport i la Chambre en présence des Référendaires qui ont concouru au rapport. Les Référendaires de première...
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Almanach impérial, 2. cilt;1808. cilt

1806
...{tas voix délibérative. Lorsque l'examen du compte exige le concours de plusieurs Référendaires, m Référendaire de première classe a la direction du travail . et fait le rapport a U Chambre en présence des Référendaires qui ont concouru au rapport. > Les Référendaires de...
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Almanach impérial, 5. cilt;1811. cilt

1806
...délibérative. Lorsque l'examen du compte exige le concours de plusieurs Référendaires, un Réferendaiic de première classe a la direction du travail . et fait le rapport a, la Chambre en présence des Référendaires qui ont concouru au rapport. Les Référendaires de...
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Almanach impérial, 4. cilt;1810. cilt

1806
...Ri-férendairrs . un Référendaire de première classe a la direction du travail . et fuit le rappuit à la Chambre en présence des. Référendaires qui ont concouru au rapport. Les Référendaires de première classe assistent à tour de rùlr. et en nombre épi a celui des ïiaîlrcs,....
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Almanach royal

1825
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Almanach royal

1829
...font rapport. aux Chambres; ils donnent leur avis, mais n'ont pas voir deliberative. Lorsque l'examen du compte exige le concours de plusieurs Référendaires...de première classe a la direction du travail , et fiit In rapport a la Chambre en présence des Référendaires qui ont concouru ao rapport Les Référendaires...
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Almanach royal

1826
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Almanach royal et national

1845
...font rapport îui Chambres; ils donnent leur avis, mais n'ont pas voix deliberative. Lorsque l'cxaraen du compte exige le concours de plusieurs Référendaires...et fait le rapport à la Chambre en présence des Referen¿aires qui ont concouru au rapport. Les Référendaires de première classe assistent , a tour...
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Almanach royal et national

1833
...l'exama da compte exige le concours de plusieurs Référendaires, un Référendaire de première cliîse a la direction du travail . et fait le rapport à...présence des Référendaires qui ont concouru au rapport. Les Référendaires de première classe assistent , i lourde rôle, et en nombre égal асеlui des...
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