sonis specialiter, nisi forte id fiat ecclesiæ ratione, a quocumque legantur, aliqua deberet solvi portio ecclesiæ cathedrali. Nos

pretamur esse referendum ad tempus quo litis contestatio facta fuit. (a)

tantinopolitana. (b)

CAPUT III.

Ex parte vestra fuit propositum coram nobis, quod venerabilis frater noster, patriarcha vester, occasione constitutionis cujusdam quam venerabilis frater noster Albanensis episcopus, tunc Apostolicæ Sedis legatus (c) in partibus Romaniæ, super legatis edidit defunctornm, et dil. frater J. titulo Sanctæ Praxedis presbyter cardinalis, dum ibidem legationis fungeretur officio innovavit, de quibusdam quæ vobis, et ecclesiis vestris legantur a decedentibus tertiam indebite a vobis exigit portionem. Quum igitur episcopus et cardinales prædicti (sicut ex eorum interpretatione accepimus) non intellexerint, quod de his quæ in ornamentis ecclesiasticis, vel ad fabricam ecclesiæ, reparatione indigentis, aut ad ecclesiæ luminaria, necnon et de his quæ pro anniversario, septimo, trigesimo, ac vigesimo faciendis, vel de his quæ per

Proprie apud nos, Bassin de queste, vel etiam arculam qua ad colligendas et reservandas oblationes uti solent, qui earum curam habent.

(a) Epigraphe hujus cap. falsa est, et inMSS., et in vulgatis. Vulgati habent: episcopo F. P. Bertrandi. Ex lectione ipsius manifeste ostenditur hoc cap. rescriptum fuisse cuidam abbati, non episcopo. MSS. habent: episcopo F.P. Bertrandi archidiacono Cæsaraugustano, male; nam hic agitur de canonicis Aretinis, d'Arezzo, quæ est urbs episcopalis in provincia Romana. Cæsaraugusta autem caput est regni Aragoniæ in Hispania, Saragoça: cui autem hoc cap. rescriptum sit, non liquet. Inventa est postea hæc epigraphe in Reg. Honorii sic concepta Abbati et conventui monasterii S. Flora Aretinæ, de quo monasterio supra.

(b) Prælatis et capitulis universitatis Constantino

secundum ipsam, constitutionem præfatam præcipimus observari firmiter, inhibentes ne in prædictis aliquid fraudulenter in præjudicium cathedralis ecclesiæ procuretur.

Episcopo Tullensi. (d)

CAPUT IV.

Tua nobis fraternitas intimavit, quod quum tibi pro relevatione oneris debitorum quo premeris, duxerimus indulgendum, ut fructus beneficiorum, quæ interim in dicecesi tua vacare contigerit, tibi liceat biennio retinere; quidam Apostolicæ gratiæ privilegium sinistra interpretatione restringere molientes, asserunt præbendas et majora beneficia nequaquam beneficiorum nomine contineri, super quo interpretationem Apostolicam postulasti. Nos igitur interpretum hujusmodi sententiam reprobantes, auctoritate præsentium declaramus, quod præbendæ ac alia beneficia generali beneficiorum nomine continentur.

politana. Ita in MSS. In vulgatis vero: Prælatis universitatis Francigenarum Constantinopol. Ex quo colligitur expeditionem Constantinopolitanam, et obtentionem hujus imperii, vere a Francis factam; ceteros vero, Venetos nempe, Pisanos, et alios, auxiliares tantum fuisse.

(c) In partibus Romania. Id est Thraciæ: Thraciam, cujus caput est Constantinopolis, Romaniam vocatam fuisse a Pontificibus Summis, Innocentio III, Honorio III, Clemente IV, et aliis auctoribus illius sæculi, notius est, quam ut hic immorari necesse sit. Originem hujus appellationis, quæ hucusque perseverat, vide in notis V. cl. Fr. Bosqueti ad epist. 33, lib. I, regist. Innocentii III.

(d) Episcopo Tullensi. In MSS., Toul. Odoni de Vaudemont 47, vel Garino 48. Male in vulgatis, Tolonensi.

PATROL. TOME I.

13.

I

NOTE DU PROFESSEUR

FRIED. VON SCHULTE

SUR

LA QUINTA COMPILATIO

Extraite de son livre (non termine):

Die Geschichte der Quellen und Litteratur des Canonischen Rechts, Stuttgard, 2 vol. parus, 1875-1877, t. 1, p. 90.

Avec la Bulle (a) Novæ causarum de l'année 1226, le Pape Honorius III envoya à Tancrède un Recueil de ses Décrétales, afin qu'il pût s'en servir lui-même et les faire recevoir par d'autres dans les Tribunaux et dans les Ecoles. Il ressort de la Bulle même que Tancrède n'a pris aucune part à la rédaction — (qui l'a faite? on l'ignore) et qu'il n'eut pas non plus à en faire l'examen, mais qu'il fut uniquement chargé du soin de faire recevoir partout le Recueil officiellement publié par cette Bulle (b). Le motif qui fit choisir ce mode de publication est le même que celui qui détermina Innocent III à envoyer son Recueil à l'Université de Bologne. Que Honorius ait adressé

(4) Imprimée en tête des éditions. Potthast, Regesta, n. 7684, la place en 1226 ou 1227. Elle s'exprime ainsi Novæ causarum etc. Honorius ayant fait élever Tancrède à l'Archidiaconat le 31 jan. 1226 (Potthast, n. 7525), et la Bulle lui étant adressée comme archidiacre, elle tombe naturellement après le 31 janvier de cette même année.

(b) Les opinions réfutées dans le texte se trouvent dans Lang § 161; Doujat V, c. 3, et A. Voyez aussi Sarti II, p. 28, seq.; V. Savigny V, p. 115. Cf. Schulte § 54, même ouvrage, p. 220.

N. Les extravagantes sont toujours comme autrefois un sujet d'erreurs. Ainsi le cod. Bamberg contient P. II, 6, comme appendice à la Comp. 1 un certain nombre de Décrétales, qui font partie de la Comp. V.

(1) Les Allemands établissent volontiers une distinction entre les Livres de droit et les Livres de lois. L'autorité du Decretum Gratiani repose, en tant que collection, sur son admission dans l'école, sans opposition des Papes, et pour diverses

le sien à Tancrède, cela s'explique d'abord par la position de Tancrède à l'Université, et puis par l'intention d'honorer celui que la Bulle appelle Eminent Archidiacre. Dans les termes de cette Bulle on découvre un progrès sur la démarche analogue précédemment faite par Innocent III. Honorius déclare nettement que sa Bulle doit être regardée comme une publication formelle de ses Décrétales, et qu'elle oblige chacun à les accepter. Cette déclaration constitue la seconde publication officielle d'un Recueil, et en même temps elle se dresse dans l'Histoire comme présentant le premier cas de publication formelle d'un Livre de lois universellement obligatoire, puisque le Pape ne se contente pas d'en déclarer l'usage admissible et sûr, mais en ordonne, de plus, à tous l'accepta. tion (1). Nous en sommes donc arrivés à cette conclusion que les Papes règlent le droit par des Recueils de Lois formels. La raison non exprimée de l'admissibilité de cette démarche, ce fut ce principe que le Pape peut rendre sur tous les points du droit des décrets universellement obligatoires.

Dès lors, l'activité de l'École et de la Science fut circonscrite dans la pure interprétation et application du droit ; l'acceptation ne dépendit plus d'elle. Ce que le Pape réglait dut être regardé

parties, en remontant aux sources, sur la valeur propre du document inséré par Gratien. Le Decretum est uu livre de droit. La Quinta Compilatio est un code, un Livre de lois, comme le Code Théodosien, ou tout autre émanant du souverain. Le Dr Schulte distingue, en outre, la simple publication officielle d'un Livre de droit ayant pour effet de le déclarer admissible et sûr, d'avec la publication à l'effet de le rendre obligatoire. La Compilatio tertia avait reçu seulement la publication officielle du premier ordre, comme le prouvent les paroles d'Innocent III :

Nous vous faisons savoir par les présentes, ⚫ écrit Innocent aux docteurs et aux étudiants de Bologne, que les Décrétales que notre bien aimé fils Pierre, sous-diacre, notaire Pontifical, a fidèlement recueillies et rangées sous leurs véritables titres, se trouvent dans nos Régestes jusqu'à « la douzième année de notre règne. Nous avons jugé convenable de vous les transmettre, revêtues de notre sceau, afin que vous puissiez vous

comme le droit en vigueur. Un pas de plus conduisait à la prohibition des Recueils particuliers. Il fut fait par le successeur de Honorius.

Le Recueil (a) qui fut désigné sous le nom de Compilatio quinta comprend 5 livres, relativement composés de 25 tit. et 59 chap.; 20 t. et 54 chap.; 27 t. et 66 chap.; 3 t: et 5 cha.; 19 t. et 41 chap. Les rubriques des titres sont toutes contenues dans les précédentes compilations. Tous les chap. à l'exception de quelques-uns (b) en petit nombre sont d'Honorius.

II

DECRETALES

DE LA QUINTA COMPILATIO

NON INSÉRÉES DANS LE CORPUS JURIS
Leur autorité.

Le Corpus juris canonici commence avec le Livre des Décrétales de Grégoire IX, et, par conséquent, après la Quinta Compilatio.

Il n'est pas douteux que tout ce qui figure dans le Corpus juris canonici soit élément constitutif du droit en vigueur dans l'Eglise. Mais il est également certain que tous les éléments constitutifs du droit ne figurent pas dans le Corpus.

Grégoire IX n'a entendu supprimer, ni abroger, ce qui était antérieur. Son but, indiqué dans le prooemium du Liv. I, n'a été que de réunir, pour la plus grande commodité des tribunaux ecclésiastiques et de ceux qui se livrent à l'étude du droit, un grand nombre de Décrétales dispersées dans des collections antérieures, d'abréger les longueurs, de faire disparaitre les redites, lorsque deux décrétales statuent sur un point de droit identique et dans le même sens :

. Sane diversas Constitutiones et Decretales epistolas prædecessorum nostrorum, in diversa dispersas volumina, quarum aliquæ propter nimiam similitudinem, et quædam per contrarietatem,

en servir en toute certitude, soit en justice, soit dans l'école, partout où besoin sera. (Editeur.) (a) La première édition imprimée de Innocen tius Cironius, Tolos. 1645, in-folio, parut avec des notes. Une autre édition contient les Varia lectiones et présente dans la préface les arguments pour chaque chapitre. Elle donne un texte corrigé. C'est la Quinta Compilatio epistolarum decretaJuium Honorii III, P. M., quam omnium primus e 3 Vet. MSS. in lucem edidit et notis illustravit Innocentius Cironius, iterumque excudi fecit et cum cod. MS. biblioth. augustæ Vindob. contulit M. Jos. Ant. de Riegger; Vindobonæ MCCLXI, Les trois premiers livres (12 f. d'impress. signées A.-C.) sont sans date et contiennent la préface de Riegger et quelques remarques; le texte comprend avec l'Index alphab. rerum et verborum, 336 pages. Bien que j'aie déja cité cette édition, Droit ecelés., I P. 336 (Cours, 1re édit., p. 24), Laspeyres dit dans la præf. ad Bernh. Pap. Summa, p. xvi, n. 8, que l'édition n'est pas complète, qu'elle n'est pas de Jos. Ant. Riegger, mais de son père; que même elle n'appartiendrait pas à celui-ci, mais à un certain J.-B. de Lilien. Cette erreur de Laspeyres, qui ne connait pas l'édition, mais

nonnullæ etiam propter sui prolixitatem, confusionem inducere videbantur aliquæ vero vagabantur extra volumina supradicta, quæ tanquam incertæ frequenter in judiciis vacillabant. Ad communem et maxime studentium utilitatem, iilas in unum volumen, resecatis superfluis, providimus redigendas, adjicientes constitutiones nostras...»

L'autorité des Décrétales non insérées dans le Corpus juris n'est donc et ne pouvait être amoindrie par le fait de la non-insertion. Ces Décrétales conservent leur valeur propre, parce qu'elles émanent de l'autorité suprême dans l'Eglise. L'autorité légale est la même que pour les autres. Elles ont le même caractère de lois régulatrices, dont l'application doit être faite à tous les cas analogues.

Une expression de Grégoire IX a besoin d'être expliquée néanmoins. Il dit que plusieurs décrétales ont pu être supprimées propter contrarietatem. Nul doute qu'en cas de disposition contraire absolue, une législation récente n'ait pour effet de mettre fin à l'ancienne. Mais la Glose a soin de nous prévenir que, selon le principe du Code Jus. tinien, de Veter. jur. enucleando, 1. Tanta, § 15, il n'y a pas de contrariété dans le droit, sinon apparente, en sorte que le doute sera résolu souvent par un débat sur l'authenticité de la décrétale contraire alléguée. Or la Quinta Compilatio ne manque d'authenticité ni dans son ensemble, ni dans le détail des chapitres qui la composent, et les Décrétales Honoriennes n'ont jamais été du nombre de celles quæ vagabantur extra volumina. D'où cette conclusion que l'autorité n'en saurait être atteinte par la non-insertion dans le Corpus.

Voici la liste des Décrétales Honoriennes non insérées dans le Corpus, c'est-à-dire dans la Compilation ordonnée par Grégoire IX:

LIBER PRIMUS.

Titulus I, c. 1. Novæ causarum. c. 3. Ad honorem. c. 6. Quum olim. c. 7. Sicut est nostris. c. 8. Ex parte venerabilis. Tit. II. c. 2. Referente.

c. 3. Qui nostras.

Tit. III, c. 2. Ad audientiam. c. 3. Venerabilis.

seulement celle que Lilien a donnée en 1762, enrichie d'une dissertation, en 2 vol., je l'ai déjà mise en lumière dans le deuxième tirage de mon Cours, 1868, et dans le troisième, 1873, 32. Malgré cela, dans le quatorzième tirage du Cours de Walter, 1871, p. 256, n. 30, l'édition est encore déclarée incomplète (").

(*) Les deux Riegger, père et fils, ont été les principaux promoteurs et soutiens du Joséphisme en Autriche. Le Dict. encycl. de theol., et généralement tous les auteurs attribuent à Riegger fils, l'édition de la Quinta. Quelques-uns, en France aussi bien qu'en Allemagne, paraissent n'avoir eu sous les yeux que les trois premiers livres, sans date et sans nom d'auteur, au dire de Schulte, et de là vient qu'ils ont parlé d'une édition incomplète, ou l'ont attribuée au hasard à tel ou tel. D'autres n'ont rien eu sous les yeux, mais ont copié les précédents. (Editeur).

(b) C. 3, de Constit., I, 2 (Loi de l'emp. Frédérie, in Auth. Cassa, ad leg. 12, C., de Sacros. eccl., I, 2); c. un. de Hæreticis, V, 4 (Loi du même, cont. les hérétiques, in Auth., C., de Hæreticis, 1, 5 ad leg. 19); c. 4, de Privil., V, 12 (Loi du même, in Aut.i. ad leg. 8. Cod., quæ res pignori, VIII, 17).

Tit. IV, c. 2. Duabus postulationibus. Tit. V, c. 2. Quum bonæ memoriæ. - c. 3. Per litteras.

c. 4. Coram dilecto.

Tit. X, c. 1. Postulasti.

Tit. XIII, c. 2. Quid ad.
Tit. XV, c. 1. Ex parte.
Tit. XVII, c. 1. Illius regis.

c. 2. Gratum gerimus.

Tit. XVIII, c. 2. Accepimus autem.
Tit. XIX, c. 1. Dilectæ in Christo.

Tit. XXIII, c. 2. A procuratore monasterii.

LIBER SECUNDUS.

Tit. I. c. 4. Significaverunt.

Tit. II, c. 3. Discretioni vestræ mandamus.
Tit III, c. 1. Quum super causam.
Tit. IV, c. 2. Quum olim.

c. 3. Te, ac Joanne Bracar, clerico.

Tit. V, c. 2. Significavit nobis 0. pauper Sacerdos.
Tit. VI, c. 1. Ex parte ven. f. n. Tolet. archiep.
Tit. VIII, c. 4. Dilecto filio J. Barbo procuratore.
c. 2. Significavit nobis Rector.
Tit. IX, c. 3. Dilectus filius magister.
Tit. XIII, c. 1. Sua nobis ven. f. n.
Tit. XIV, c. 4. Quum Lando pater tuus.
c. 2. Licet olim innovaverimus.
c. 3. Dilecti filii.

Tit. XV, c. 2. Ad nostram noveritis.
Tit. XVI, c. 2. Conquerente olim.
- c. 3. Innotuit nobis.

Tit. XVII, c. 1. Sedis apostolicæ.
Tit. XVIII, c. 4. Quum causam.

c. 2. Dilecti filii.

Tit. XIX, c. 6. Significaverunt nobis. Tit. XX, c. 3. Ex parte tua.

c. 4. Te didicimus intimante.

LIBER TERTIUS.

Tit. I, c. 1. Non decet Domini. c. 3. Si diligenti.

Tit. II, c. 2. Ad aures nostras.

c. 3. Dilectus filius.

Tit. IV, c. 2. Quæsivisti.
Tit. VI, c. 2. Ex parte tua.
Tit. VIII, c. 2. Dilecto filio.
. 3. Dilecti fil.

Tit. IX. c. 1. Dilecti filii.

Tit. X, c. 1. Proponentibus.
- c. 2. Postulasti.

Tit. XI, c. 2. Ex parte tua nobis.
Tit. XII c. 2. Quum sæpe contingat.
Tit. XIV, c. 1. Etsi multis a sanctis.
Tit. XVI, c. 1. Cum sicut ex vestra.
c. 2. Si diligenti.

c. 3. Ex parte tua fuit propositum. - c. 4. Quum decimæ sint.

Tit. XVII, c. 1. Litteras quas. c. 2. Constituti.

c. 3. Dilectus fil. J.

Tit. XIX, c. 1. Ecclesiæ Mediolan.
Tit. XX. c. 2. Habentes lumbos.
c. 3. Sicut Ven. f. n.

Tit. XXI, c. 1. Quanto sincerius.
Tit. XXII, c. 1. Audito per te.

c. 2. Ad hoc Rex regum.

Tit. XXIV, c. 3. Nec vestræ saluti. c. 7. Non debent ecclesiarum.

Tit. XXVI, c. 2. Etsi superfluum. c. 4. Significavit.

c. 5. Gravi nobis.

LIBER QUARTUS.

Tit. 1, c. 1. Insinuante.

Les Décrétales Honoriennes qui ont pris place dans le Corpus juris ont été l'objet d'une glose comme tout l'ensemble du droit. Cette glose est différente de celle de Cironius, et c'est pourquoi celui-ci dit qu'il donne à la sienne un caractère particulier, en la développant surtout au point de vue historique, afin de lui conserver une raison d'être non contestable. Mais il importe néanmoins, soit de retrouver la glose du Corpus juris, soit d'y reconnaitre la décrétale Honorienne, parfois mo difiée, c'est à dire abrégée. Nous placerons done ici les renvois au Corpus juris. Et, en même temps, nous ajouterons, pour ces décrétales insérées dans le corps du droit, la date, que Cironius ne fournit pas, et que nous emprunterons à l'édition in-40 du Corpus jur. can. de Turin de 1745.

Tit. IV, c. 1. Etsi unanimiter vota vestra, an. 1220. Cf. Decret., lib. I, tit. VI, c. 6. - Not. Cette décrétale est insérée dans le Corpus juris avec retranchement, Pars decisa, c.-à-d. seulement jusqu'à : Volentes tamen.

Tit. V, c. 4. Quum post petitam instanter, an. 1222. Cf. Decret., lib. I, t. 6. c. 46.

ཐ

c. 5. Constitutis in præsentia nostra, an. 1222. Cf. Decret., ib., c. 47. Pars decisa : « Et monasterii Fiscanen. Dil. fr. », jusqu'à : Quum autem procuratores.

c. 6. Ecclesia vestra destituta, an. 1222. - Cr. Decret., ib., c. 48.

Tit. VI, c. 4. Quia nos. Inquisitioni tuæ, an. 1220. Cf. Decret., lib. I, t. 8, c. 7. - Not. Col. 443, ci-dessus: Tua nos, par erreur.