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Kitaplar Regiftres qui étoient en la pofleflîon du défunt , de l'état où il les aura... ile ilgili
" Regiftres qui étoient en la pofleflîon du défunt , de l'état où il les aura trouvés , ou des défauts qui pourroient s'y rencontrer , chacun defquels Regiftres il paraphera au commencement & à la fin. XXII. Ne... "
Ritual Constantiense. Denuò ed - Sayfa 433
1777
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Mercure de France

1736
...dressera Procès verbal «lu nombre et des années des Registres qui étaient en la possession <iu défunt , de l'état où il les aura trouvés , ou des défauts qui pouroient s'y rencontrée , chacun desquels Registres il paraphera au commencement et à la fin. XXII....
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Rituel du diocese de Soissons, 1. cilt

1753
...hauts-Jufticiers, dreflera Procès-verbal du nombre & des années des Regiftres qui étoient en la pofleffion du défunt, de l'état où il les aura trouvés, ou...Regiftres il paraphera au commencement & à la fin. XXU. Ne pourra être pris plus d'une feule vacation pour ledit Procès-verbal , & ce fuivant la taxe...
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Rituale ad usum diœcesis Atrebatensis

1757
...années des Regiftres qui étoient en la pofTeflion du défunt , de l'état où il les aura trouvé , ou des défauts qui pourroient s'y rencontrer , chacun...d'une feule vacation pour ledit procès-verbal , & ce fuivánt la taxe portée par les Réglemens qui s'obfervent dans le reiîort de chacune de nos Cours...
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Nouveau commentaire sur l'Ordonnance civile du mois d'avril 1667, 1. cilt

Daniel Jousse - 1757 - 792 sayfa
...dreflëra Procès-verbal du •» nombre & des années des Régiftres qui étoient * en la polfeffion du défunt, de l'état où il les » aura trouvés...défauts qui pourroient »s'y rencontrer, chacun defquels Régiftres il *> paraphera au commencement & à la fin. jj Puroilk: , Tans qu'il puifTe être taxé...
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Rituel du diocèse de Périgueux

1763
...Procès-verbal du nombre & des années des Regiftres qui croient en la poflelfion du défunt , de l'eut où il les aura trouvés , ou des défauts qui pourroient s'y rencontrer ; chacun defquels RegiAres il paraphera au commencement & à la fin. XXII. Ne pourra être pris plus d'une feule vacation...
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Manuel des pasteurs, 1. cilt

Joseph-Antoine-Toussaint Dinouart - 1766
...hautsJufticiers, dreflèra procès verbal du nombre & des années des Regiftres qui étoient en la poflèffion du défunt, de l'état où il les aura trouvés, ou...& à la fin. XXII. Ne pourra être pris plus d'une vacation pour ledit procès verbal , & ce fuivant la taxe portée par les Règlements qui s'obfervent...
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Code matrimonial, ou, Recueil des édits, ordonnances et déclarations sur le ...

Pierre Le Ridant - 1766
...en la pofleffion du défunt , de l'état où il les aura trouvez , ou des défauts qui pouri oient s'y rencontrer , chacun defquels regiftres il paraphera...procès-verbal , & ce fuivant la taxe portée par les réglemens qui s'obfervenc dans le reflbrt de chacune de nos cours de Parlement -, & fera ladite taxe...
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Recueil des édits, declarations, lettres-patentes, arrêts et réglements du ...

France - 1774
...étoient en la poiïelîîon du défunt, de l'état où il les aura trouvez, ou des défauts qui pouroienc s'y rencontrer ; chacun defquels Regiftres il paraphera au commencement & à la fin. XXII. Ne poura être pris plus d'une feule vacation pour ledit Procès verbal, & ce, fuivant la taxe portée...
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Rituel du diocèse du Mans

1775
...Jufticiers , drefTera procès-verbal du nombre &des années des Regiftres qui étoient en la pofleffion du défunt, de l'état où il les aura trouvés ,...plus d'une feule vacation pour ledit procèsverbal, Se ce fuivant la taxe portée parles Réglemens qui s'obfervent dans le relîbrt de chacune de nos...
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Rituale Bellovacense

1783
...Jufticiers , Jreflera procès- verbal dix nombre & des années des Regiftres qui ¿toient en la pofleflion du défunt , de l'état où il les aura trouvés , ou des défauts qui pourroient s'y lencontrer ; chacun defquels Regiftres il paraphera au commencement & à la fin. . XXII. Ne pourra...
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