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Kitaplar Et afin que ce foit chofe ferme & itableà toujours , nous avons fait mettre notre... ile ilgili
" Et afin que ce foit chofe ferme & itableà toujours , nous avons fait mettre notre fcel à ces préfentes , fauf en autres chofes notre droit & l'autrui en toutes DONNÉ à Paris au mois de février , l'an de grâce mil cinq cent cinquante-fix , & de... "
Ritual Constantiense. Denuò ed - Sayfa 453
1777
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Histoire civile, ecclésiastique et littéraire de la ville de Nismes ..., 3. cilt

Léon Ménard - 1752
...chofe & ertable à touzjours , nous avons fait mettre notre féel à ces prefentes lettres , îâuf en autres chofes notre droit & l'autrui en toutes. Donné à Paris, ou mois de Février , l'an de grâce mil trois cens quatre vins & onze , & le xn- de notre règne....
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Code des chasses ou nouveau traité du droit des chasses: suivant la ...

Claude Marin Saugrain - 1753
...que ce foit chofe ferme & fiable à toujours, Nous avons fait meure notre Scel à cefdites Prefemes , fauf en autres chofes notre droit, & l'autrui en toutes., Donné à Paris au mois de Novembre , l'an de grace mil fix cens cinquantefix. Et de notre Regne le quatorziéme. Signé , LOUI...
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Traité de l'expectative des gradués: des droits et privilèges des ...

Jean Jacques Piales - 1757
...PLAISIR : en témoin de quoi nous avons fait mettre notre fcel à ces préfentes , fauf, en autre chofe , notre droit & l'autrui en toutes. Donné à Paris , au mois de feptembre , l'an de grâce mil fix cent cinquante-un : & de notre règne le neuvième. Et fur l» reply...
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Recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de ...

France Church of clergy - 1768
...& afin que ce foit chofe ferme & ftable à toujours , nous avons fait mettre notre fcel à cefdites préfentes , fauf en autres chofes notre droit & l'autrui en toutes. DONNÉ à faint Germain-en-Laye, au mois de janvier , l'an de grâce mil fix cent quatrevingt-un , & de notre...
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Recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de ...

France Church of clergy - 1769
...plaifir. Et afin que ce foit chofe ferme & itableà toujours , nous avons fait mettre notre fcel à ces préfentes , fauf en autres chofes notre droit...cinquante-fix , & de notre règne le dixième , ainfi figné , Par le Roi étant en fon confeil , BOURDIN. Et fcellé en lacs de foie rouge & verte , du...
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Causes célèbres et intéressantes, avec les jugemens qui les ont ..., 18. cilt

François Richer - 1781
...que » ce foit chofe ferme & ftable à tou» jours , nous avons fait mettre nctrf » fcel à cefdites préfentes ; fauf , en » autres chofes , notre droit,...l'autrui » en toutes. Donné à Paris , au mois * de janvier , l'an de grâce mil cinq » cents quatre-vingt • quinze , & de Eij IOO Enfants légitimés...
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Traité sur les matières criminelles ecclésiastiques

Pierre-Quentin Lefebvre - 1781 - 715 sayfa
...plaifir. Et afin que ce foit chofe ^ferme & fiable à toujours , nous avons fait mettre notre fcel à ces préfentes , fauf en autres chofes notre droit , & l'autrui en toutes. Donné à Saint-Germain-en-Laie , au mois de Février , l'an de grâce mil fix cent foixante-dix-huit , & de...
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Rituale Bellovacense

1783
...plaifir ; Se afin que ce foit chofe ferme Se ftable à toujours , nous avons fair mettre notre fcel à ces préfentes , fauf en autres chofes notre droit...Paris au mois de Février , l'an de grâce mil cinq cens cinquantefix , & de notre règne le dixième. Alnji fîgne л Par le Roi étant en fon Confeil...
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Histoire de Charles de Sainte-Maure: marquis de Salles, duc de Montausier ...

Puget de Saint Pierre - 1784 - 275 sayfa
...pla"ifir ; Ce afin que ce foif "chofe ferme & ftable à toujours , nous avons fait mettre notre fcel à ces préfentes , fauf en autres chofes notre droit & l'autrui en toutes. Donné à Fontainebleau au 'mois d'Août l'an de grace mil fix cent foixantequatre, &de notre regne4e"vjngt-deuxieme....
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Recueil des édits, déclarations, lettres-patentes, &c. enregistrés au ...

Flanders parl - 1785
...PLAÎT -IL. Et afin que ce foit chofe ferme & fiable à toujours , Nous avons fait mettre notre Scel à ces préfentes , fauf en autres chofes notre droit & l'autrui en toutes. DONNÉES en notre Ville de Bruxelles le vingt-troifiéme jour du mois de Mai, l'an de grâce mil fix...
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