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TRAITE DES PÉCHÉS.

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ib.

ARTICLE II. De la licité du serment..

199

ARTICLE III. De l'obligation de fairc ce qu'on a promis par serment. 203

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AXICLE IV. - Des causes qui font cesser l'obligation du serment pro.

missoire....

206

CHAPITRE III. - Du kan....

209

ARTICLE fer. - De la nolion du van.

ARTICLE II.- Des conditions requises pour la validité du væu..

211

ARTICLE III. De l'obligation des reax..

21

ARTICLE IV. - Des causes qui font cesser l'obligation des vaux, 218

ARTICLE V. Des voux solennels et de l'état religieux.....

228

TROISIÈME PARTIE, Du troisième précepte du Décalogue.... 225

CHAPITRE 1er. - De ce qui nous est commandé par l'Église pour la sanctifi-

cation des dimanches et létes...

239

ARTICLE Jer. - De l'obligation d'entendre la messe.

210)

ARTICLE II. Des causes qui dispensent de l'obligation d'entendre la

messe.

213

CHAPITRE II. De ce qui est défendu les jours de dimanche et de letc.... 217

ARTICLE I'.- Des autres défendues ou permises les jours de dimanche

et de féle.......

218

ARTICLE 1!. -- Des causes qui permettent de travailler les dimanches

et autres jours de fête....

232

QUATRIÈME PARTIE. – Du quatrième précepte du Décalogue... 27

CHAPITRE jer.- Des devoirs des enfants à l'égard dle leurs pères et mères,

et des inférieurs à l'égard de leurs supérieurs....... ilo

CHAPITRE II. -- Des devoirs des parents envers leurs enfants, et des supé-

rieurs envers leurs inférieurs....

261

CINQUIÈME L'ARTIE. - Du cinquième précepte du Décaloguc... 271

ARTICLE jer De l'homicide......

ib.

ARTICLE II De la mort d'un injuste agresseur..

276

ARTICLE III. De l'avortement.

278

ARTICLE IV. - De la guerre...

280

ARTICLE V. Du suicide...

282

SIXIÈME PARTIE. - Du sixième précepte du Décalogue.

284

CHAPITRE LET. --Des péchés de luxure non consommée......

283

CHAPITRE II. - Des péchés d'impureté consommée......

296

SEPTIÈNE PARTIE, -- Du septième précepte du Décalogue.

305

CHLAPITRE 10. - De la justice, du droit et des différentes espèces de

droits....

ib.

ARTICLE 1er. - De la justice..

ib.

ARTICLE II. - Du droit et des différentes espèces de droits..

370

CILAPITRE II. -- Des biens qui sont l'objet de la propriété. ..

310

CHAPITRE III, Des personnes capables du droit de propriété,

311

ARTICLE 15. Des enfants de famille.

ib.

ARTICLE II. Des époux...

313

ARTICLE MI. Des clcrcs..

318

CHAPITRE IV. De l'occupation.

321

CHAPITRE V. De l'accession...

326

CHAPITRE VI De la prescription.

329

CHAPITRE VII. Des successions..

336

CILAPITRE VIII. Des contrats en général....

341

ARTICLE fer. Du consentement nécessaire pour la validité des con-

trats

313

TRAITE DU DÉCALOGUE.

128
129
137
140

ib.

149
153

PREMIÈRE PARTIE. - Du premier préceple du Décalogue ..

TAPITHE 16T. - De la foi....

IAPITRE II. - De l'espérance...

LAPITRE III. - De la charité

ARTICLE jer. De l'amour de Dieu....

ARTICLE II. De l'amour du prochain ..

ARTICLE III. De l'amour des ennemis.

ARTICLE IV.. De l'aumône.......

ARTICLE V. - De la correction fraternelle .......
ARTICLE VI. - Des péchés opposés à l'amour du prochain....
ARTICLE VII. - Du scandale.....
APITRE IV. ---De la vertu de religion...

ARTICLE 1r.- Des actes de la verta de religion.....
ARTICLE II. -- De la superstition et des différentes espèces de supersti.

158
16
166

tions,.,

De l'irreligion.......

13

ARTICLE III.

180

ARTICLE IV. De la simonie.....

181

DEUXIÈME PARTIE, --- Du deuxième précepte du Décalogue.. 19;

PITRE I"... Du blasphème......

is.

PITRE II.-- Du serment ou jurement .

197

ARTICLE I", - De la notion du serment.....

il

ARTICLE II

De la licité du serment...

199

De l'obligation de faire ce qu'on a promis par serment. 203

ARTICLE III.

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373

/

ARTICLB II. De la capacité des parties contractantes ...

349 ARTICLE III. - De l'objet et de la matière des contrats.....

352 ARTICLE IV. De la cause des contrats .... ARTICLE V. De l'effet , de l'exécution et de l'interprétation des contrats....

356 ARTICLE VI. - Des différentes espèces d'obligations conventionnelles. 359

ARTICLE VII. De l'extinction des obligations conventionnelles... 364 CHAPITRE IX. De la promesse. . .

370 CHAPITRE X. Des donations... ARTICLE fer. Dispositions générales.

ib. ARTICLE II. Des donations entre-viss...

381 ARTICLE III. - Des dispositions testamentaires..,

382 ARTICLE IV. - Formules de lestaments olographes.

386 CHAPITRE XI. Du pret...

388 ARTICLE fer, Da prêt à usage ou commodat.

389 ARTICLE II. Du simple prêt ou pret de consommation

391 ARTICLE III. Du prêt à intéret....,

393 ARTICLE IV. Des titres qui peuvent légitimer l'intérêt du prét.

396 ARTICLE V. De ceux qui prétent à usure..

399 ARTICLE VI. De la constitution de rente..

401 ARTICLE VII. - Des monts-de-piété...

402 ARTICLE VIII. Du change..

403 CHAPITRE XII. De la vente.

404 ARTICLE fer. De la nature du contrat de vente.

ib. ARTICLE II, Qui peut acheter ou vendre ..

405 ARTICLE III. Des choses qui peuvent être vendues..

406 ARTICLE IV. Du prix de la vente......

408 ARTICLE V. Des obligations du vendeur et de l'acheteur..

414 ARTICLE VI. - De la vente avec faculté de rachat ou de réméré 418 ARTICLE VII. Du monopole....

419 CHAPITRE XIII. Du contrat de louage..

421
Article 1er.com Règles communes aux baux à loyer et à ferme...
ARTICLE II. - Règles particulières aux baux à loyer...

423
ARTICLE III. - Règles particulières aux baux à ferme...

424 ARTICLE IV. Du bail à cheptel......

425 ARTICLE V. Du lovage d'ouvrage et d'industrie

427 CHAPITRE XIV. Du contrat de société...

429 CHAPITRE XV. Du dépot... ARTICLE 105. - Du dépot volontaire.

433 ARTICLE II. Du dépôt nécessaire.

431 ARTICLE III. - Du séquestre ...

435 CHAPITRE XVI. --- Du jeu, de la rente viagère et autres contrats aléatoires. io. ARTICLE 1o. - Du jeu.. ..

436 ARTICLE II. Du contrat de rente viagère.. CHAPITRE XVII. Du mandat.....

441 CHAPITRE XVIII. Du cautionnement,

443 CHAPITRE XIX. Des transactions..

415 CUAL'ITRE XX. Du nantissement..

417 ARTICI.E før. Du gage....

ib,

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432

439

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.....

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..

ANTICLE II. - De la capacité des parties contractantes ...

319

ARTICLE III. - De l'objet et de la matière des contrats...

352

ARTICLE IV, De la cause des coulrats .

ARTICLE V. - De l'effet, de l'exécution et de l'interprétation des con-
trats.....

336

ARTICLE V]. - Des différentes espèces d'obligations conventionnelles. 359

ARTICLE VII, - De l'extinction des obligations conventionnelles..... 3h4

CHAPITRE IX. - De la promesse..

374

CRAMTRE X. Des donations.....

373

AKTICLE 10 - Dispositions générales..

ib.

ARTICLE II.

Des donations catre-viss...., ...

381

ARTICLE III. -- Des dispositions testamentaires....

382

ARTICLE IV. - Formules de lestaments olographes...

386

CHAPITRE XI. - Du pret.......

388

ARTICLE J", Du pret à usage ou commodat,

389

ARTICLE II. - Du simple prêt ou préi de consommation.

391

ARTICLE III. Du prêt à intérêt....

393

ARTICLE IV. Des titres qui peuvent légitimer l'intérêt du prét. 396

ARTICLE V. --- De ceux qui prétent à usure......

399

ARTICLE VI. - De la constitution de rente.......

401

ARTICLE I'II. - Des monts-de-piété.

402

403

Du change..

ARTICLE VIII.

401

(HAMIRE XII. - De la vente.

ib.

ARTICLE I". - De la nature du contrat de vente.

405

ARTICLE II. - Qui peut acheter ou rendre .......

106

Des choses qui peuvent etre rendues..

Du prix de la vente......

- Des obligations du vendeur et de l'acheteur........

418

ARTICLE VI. - De la vente avec faculté de rachat ou de réméré .....

419

Du monopole.....

421

1PITRE XIII. - Du contrat de louage..

ib.

AKTICLE J". - Règles communes aus baux à loyer et à ferme......

423

ARTICLE II. - Règles particulières aux baux à loyer...

425

127

429

432

433

431

435

ARTICLE II. -- De l'antichrèse .....

448

CAAPITRE XXI. -- Des priviléges et des hypothèques. .

449

ARTICLE fer. - Des priviléges.

ib.

S ler. - Des priviléges sur tous les biens.. ..

450

S 11. Des priviléges sur les meubles seulement..

ib.

$ 111. Des privileges sur les immeubles...

452

ARTICLE II. Des hypothèques........

ib.

CHAPITRE XXII. · Des engagements qui se forment sans convention.. 454

ARTICLE 1".- Des quasi-contrats.....

ib

ARTICLE II. - Des délits et quasi-délits...

CUAPITRE XXUI. De la restitution du bien d'autrui..

459

ARTICLE 1. -- Do possesseur de bonne foi..

460

ARTICLE II. Du possesseur de mauvaise foi..

462

ARTICLE III. Du possesseur de foi doutense..

468

CHAPITRE XXIV. - De la réparation du dommage qu'on a causé par sa

faute....,

470

COAPITRE XXV. - De la restitution pour cause de complicité

474

ARTICLE I'. De ceux qui commandent le dommage.

475

ARTICLE II. De ceux qui conseillent un dommage...

476

ARTICLE II]. - De ceux qui ont consenti à un dommage.,

479

ARTICLE IV. - De ceux qui concourent à un dommage par adulation

ou par protection........

480

ARTICLE V. De ceux qui concourent à un dommage en y partici-

pant.....:

481

ARTICLE VI. De ceux qui concourent au dommage d'autrui comme

causes négatives.

483

ARTICLE VII. - De ceux qui ont concouru au dommage d'autrui en

empechant quelqu'un de réaliser un bénéfice.... 488

CHAPITRE XXVI. -- De l'obligation solidaire en matière de restitution.. 489

CHAPITRE XXVII. - De la restitution pour cause de vol.......

492

ARTICLE 1°r. Du vol en général., ..

ARTICIE II. Du vol ct des injustices des époux, des enfants de fa-

mille, des domestiques et des ouvriers...... 498

ARTICLE III. Des autres injustices qui se commettent le plus ordi-

nairement..

502

CHAPITRE XXVIII. - De la restitution pour cause d'homicide, de mutila-

tion, de blessures, ...

509

CHAPITRE XXIX. De la restitution pour cause de séduction, d'adultère.. 512

CUAPITRE XXX. - Quand , à qui , où, et dans quel ordre doit se faire la

restitution.....

.... 517

CHAPITRE XXXI.- Des causes qui suspendent ou font cesser l'obligation de

restituer ....

523

ARTICLE 14.- Des causes qui suspendent l'obligation de restituer... 524

ARTICLE II. Des causes qui font cesser l'obligation de restituer... . 526

HUITIÈME PARTIE. Du huitième précepte du Décalogue....

528

CUAPITBE ler. - Du mensonge...

ib.

CILAPITRE II. Du faux témoignage.

532

CHAPITRE III. - Des obligations des juges, des grefliers, des huissiers, des
avocats, des avonés et des notaires -

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408

424

-

ARTICLE III. -- Régles particulières aux baux à ferme...
ARTICLE IV. - Du bail à cheptel.......
ARTICLE V. Du lovage d'ouvrage et d'industrie .
ITRE XIV. Du contrat de société...
TRE XV. - Du dépôt..
HTICLE 1". -- Du dépot volontaire...
RTICLE II. - Du dépôt nécessaire....
RTICLE III. Du séquestre .....
HE XVI. - Du jeu, de la rente viagère et autres contrats aléatoires. ib.
ITICLE /er,
Du jeu....

436
TICLE II.
du contrat de rente viagère...

439
16 XVII. Du mandat...

5.36

443
E XVIII. Du cautionnement,

415

E XIX. -- Des transactions..

XX. - Du nantissement..

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\CLE I". - Do gage.....

441

-

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ARTICLE 11. — De la capacité des partics contractantes ...

349

ARTICLE III. De l'objet et de la malière des contrats.....

352

ARTICLE IV. - De la cause des contrats ..

3.35

ARTICLE V. De l'effet , de l'exécution ct de l'interprétation des con-

trats....

356

ARTICLE VI. – Des différentes espèces d'obligations conventionnelles. 359

ARTICLE VII. – De l'extinction des obligations conventionnelles..... 364

CHAPITRE IX. De la promesse. .

378

CHAPITRE X. — Des donations...

373

ARTICLE [er. – Dispositions générales....

ib.

ARTICLE II. Des donations entre-viss...

381

ARTICLE III. — Des dispositions testamentaires...

382

ARTICLE IV. - Formules de lestaments olographes.

386

CHAPITRE XI. Du pret.....

388

AKTICLE fer. - Du prêt à usage ou commodat.

389

ARTICLE II. - Du simple prêt ou prêt de consommation

391

ARTICLE III. Du prêt à intéret.....

393

ARTICLE IV. Des titres qui penvent légitimer l'intérêt du prét. 396

ARTICLE V. De ceux qui prêtent à usure..

399

ARTICLE. VI. De la constitution de rente..

401

ARTICLE VII. - Des monts-de-piété.

402

ARTICLE VIII. – Du change...

403

CILAPITRE XII. - Dc la vente.

404

ARTICLE jer. - De la nature du contrat de vente.

ib.

ARTICLE II. - Qui peut acheter ou vendre .....

405

ARTICLE III. Des choses qui peuvent être vendues...

406

ARTICLE IV. - Du prix de la vente.....

408

ARTICLE V. – Des obligations du vendeur et de l'acheteur...

414

ARTICLE VI. - De la vente avec faculté de rachat ou de réméré. 418

ARTICLE VII. – Du monopole......

419

CHAPITRE XIII. – Du contrat de louage....

421

ARTICLE 14. — Règles communes aux baux à loyer et à ferme.... 10.

ARTICLE II. — Règles particulières aux baux à loyer...

423

ARTICLE III. — Règles particulières aux baux à ferme...

424

ARTICLE IV. - Du bail à cheptel:.....

425

ARTICLE V.. Du louage d'ouvrage et d'industrie

427

CHAPITRE XIV. Du contrat de société......

429

CHAPITRE XV. - Du dépot....

432

ARTICLE 1°r. — Du dépot volontaire.

433

ARTICLE II. Du dépôt nécessaire..

ARTICLE III. Du séquestre .....

435

CAPITRE XVI. - Du jeu, de la rente viagère et autres contrats aléatoires. ib.

ARTICLE 1er. - Du jeu....

436

ARTICLE II. – Du contrat de rente viagère.

439

CHAPITRB XVII. - Du mandat.....

441

CHAPITRE XVIII. - Du cautionnement.

443

CHAPITRE XIX. Des transactions..

415

CUAL'ITRE XX. -- Du nantissement..
ARTICLE fer. Du gage.....

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