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Kitaplar ... 1855, la date du jour où il a été provisoirement admis; , 2° Un registre... ile ilgili
" ... 1855, la date du jour où il a été provisoirement admis; , 2° Un registre sur lequel sont inscrits, jour par jour, sous une même série de numéros, les noms et prénoms des enfants admis définitivement, les noms, demeure et profession des parents... "
Journal d'éducation [afterw.] Bulletin [afterw.] Journal d'éducation populaire - Sayfa 209
Société pour l'instruction élémentaire tarafýndan - 1855
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Le visiteur des écoles

Jacques Matter - 1838 - 200 sayfa
...registres sont bien tenus? Ces registres sont les suivants : Un registre matricule où seront inscrits, sous une même série de numéros, les noms et prénoms des enfants admis, les demeures et professions des parents ou tuteurs, et les conventions relatives aux moyens d'amener...
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Cours alphabétique, théorique et pratique de la législation civile ..., 2. cilt

Michel André - 1848
...sera tenu, conformément au modèle n" ! annexé au présent statut, un registre sur lequel seront inscrits, jour par jour, sous une même série de numéros, les noms et prénoms des enfants admis, les noms, demeures et professions des parents ou tuteurs , et les conventions relatives aux moyens...
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Notes et documents sur les établissements d'instruction primaire de la ville ...

J. B. Ernest Arnould - 1848 - 756 sayfa
...sera tenu , conformément an modèle n" 1 , annexé au présent statut , un registre sur lequel seront inscrits, jour par jour, sous une même série de numéros, les noms et prénoms des enfants admis, les noms, demeures, professions des parents ou tuteurs, et les conventions relatives aux moyens d'amener...
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Traité de l'administration temporelle des congrégations et communautés ...

[G.]. Calmette - 1857 - 12 sayfa
...nom du médecin qui a délivré le certificat pour l'admission, la date de l'admission provisoire; 2° Un registre sur lequel sont inscrits, jour par...prénoms des enfants admis définitivement , les noms, demeures et professions des parents ou tuteurs, et les conventions relatives aux moyens d'amener ou...
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Cours alphabétique, théorique et pratique de la législation civile ..., 4. cilt

Michel André - 1869
...l'article 10 du décret du 21 mari 1855, la date du jour où chaque enfant a été provisoirement admis-; numéros, les noms et prénoms des enfants admis définitivement, les noms, demeure et profession des parents on tuteur, et les conventions relatives aux moyens d'amener ou de reconduire les enfants ; « 3« Un...
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La lègislation de l'instruction primaire en France depuis 1789 ..., 3. cilt

Octave Gréard - 1874
...du médecin qui a délivré le certificat prescrit par l'art. 10 du décret du 21 mars 1855, la dale du jour où il a été provisoirement admis ; 2°...de numéros, les noms et prénoms des enfants admis dèfinitivement, les noms, demeures et professions des parents ou tuteurs, et les conventions relatives...
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La lègislation de l'instruction primaire en France depuis 1789 ..., 2. cilt

Octave Gréard - 1874
...Un registre sur lequel sont inscrits, jour par jour, sous une même série de numéros, les noms el prénoms des enfants admis définitivement, les noms,...des parents ou tuteurs, et les conventions relatives aux moyens d'amenerou de reconduire les enfants; 3° Un registre sur lequel le médecin inscrit ses...
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La lègislation de l'instruction primaire en France depuis 1789 ..., 3. cilt

Octave Gréard - 1874
...livre des recettes et des dépenses. (Arr. 24 avr. 1838), i, 522. — Le registre matricule comprendra inscrits jour par jour, sous une même série de numéros, les noms et prénoms des enfants admis, les noms, demeures et professions des parents ou tuteurs, et les conventions relatives aux moyens d'amener...
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La lègislation de l'instruction primaire en France depuis 1789 ..., 3. cilt

Octave Gréard - 1875
...provisoirement, le nom du médecin qui a délivré le certificat prescrit par l'art. 10 du décret du 2l mars 1855, la date du jour où il a été provisoirement...de numéros, les noms et prénoms des enfants admis défliiilivemeat, les noms, demeures et professions des parents ou tuteurs, et les conventions relatives...
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