ETATS ROMAINS. (V. Saint-Siege.) ÉTATS-UNIS D'AMÉRIQUE. Pages. 130 1778 Fevrier.... 6. Traité d'amitié et de commerce, signé à Paris. Traité d'alliance éventuelle et défensive, signé à Paris. 130 1782 Novembre. 30. Traité préliminaire de paix, signé à Paris, avec la France et la Grande-Bretagne. 142 195 1788 Novembre. 14. Convention Consulaire, signée à Versailles. 1800 Septembre. 30. Traité de paix, d'amitié et de commerce signé à Paris. . 400 ÉTRURIE. 1802 Décembre. 26. Convention, signée à Paris, entre la France et l'Empire d'Allemagne, pour la reconnaissance du Royaume d'Etrurie. FRANCONIE (CERCLE DE...). 1796 Septembre. 16. Convention, signée à Paris, pour le règlement des con 611 299 tributions de guerre. GÈNES. 1745 Mai. ...... 1. Traité d'alliance et de subsides, conclu à Aranjuez, avec 1756 Août. 6. Convention secrète pour la réorganisation du gouver- GENEVE. 1782 Février.... 10. Edit de pacification de la République de Genève Extrait.). . 1789 Décembre.. 9. Acte de garantie de l'édit ci-dessus dressé entre la France, la Sardaigne et la République de Berne. 1792 Octobre.... 22. Convention, signée à Carouge, pour l'évacuation du territoire de la République de Genève. 1798 Avril....... 26. Traité pour la réunion à la France de la République de Genève. GRANDE-BRETAGNE. 1713 Avril....... 11. Traité de paix et d'amitié, signé à Utrecht. Traité de navigation et de commerce, signé à Utrecht. 1717 Janvier..... 4. Traité de la triple alliance conclu à La Haye avec la France et les Etats-Généraux 1718 Juillet...... 18. Convention, signée à Paris, pour un projet d'accommodement entre l'Empereur, l'Espagne et la Savoie. Août...... 2. Traité d'alliance, signé à Londres, avec la France et l'Empire. 1721 Septembre. 13. Traité d'alliance, signé à Madrid, avec l'Espagne et la France.. 1725 Septembre. 3. Traité d'alliance, conclu à Herren-hausen, avec la France et la Prusse 1727 Mai....... 31. Traité préliminaire de paix, signé à Paris, avec la France, l'Empire et les Etats-Généraux. 1729 Novembre. 9. Traité d'alliance, conclu à Séville, avec l'Espagne et la 1748 Avril...... 30. France. Mai 21. Articles préliminaires de paix signés à Aix- 59 79 89 300 326 203 202 220 358 1 10 20 20 21 21 21 21 21 59 GRANDE-BRETAGNE (SUITE). 1748 Octobre... 18. Traité définitif de paix, conclu à Aix-la-Chapelle, avec 1762 Novembre. 3. Préliminaires de paix, signés à Fontainebleau. 1782 Novembre. 30. Traité préliminaire de paix, signé à Paris, avec les États- 1783 1786 1783 Janvier.... 20. Articles préliminaires de paix, signés à Versailles.. 18. Edit du Roi pour l'abolition du droit d'aubaine au pro- Mai....... 31. Arrêt du Conseil-d'Etat pour la mise à exécution des traités conclus les 26 septembre 1786 et 15 janvier 1787. Août..... 30. Déclaration réciproque signée à Versailles pour limiter de part et d'autre les armements maritimes. . . 1798 Septembre. 13. Cartel d'échange de prisonniers, conclu à Londres.. 1799 Octobre... 18. Convention, signée à Alkmaar, entre l'armée française et l'armée anglo-russe.. 1801 Octobre... 1. Articles préliminaires de paix, signés à Londres. Message des Consuls de la République Française sur la Mai....... 17. Convention postale, signée à Paris. HAMBOURG. Pages. 1. Traité de commerce et de marine, signé à Hambourg. 111 17. Convention signée à Hambourg pour la prorogation du 1769 Avril.... 1789 Mars... traité ci-dessus. 201 1796 Juin ...... 24. Traité secret conclu à Hambourg pour le rétablisse- 277 HANOVRE. 1741 Octobre... 28. Traité de neutralité. HESSE-CASSEL. 1767 Mars...... 31. Convention pour l'abolition réciproque du droit d'au baine 1795 Août...... 28. Traité de paix, conclu à Bâle. HESSE-DARMSTADT. 1767 Septembre. 7. Convention pour l'abolition réciproque du droit d'aubaine . . 45 90 264 94 1779 Juillet..... 27. Convention pour le commerce et l'abolition des droits d'aubaine et de détraction. 131 HESSE-HOMBOURG. 1779 Juillet..... 6. Convention pour l'abolition réciproque du droit d'aubaine... 1800 Octobre... 23. Traité de paix, et de neutralité, conclu à Offenbach. HOHENLOHE. 1792 Février.... 3. Convention signée à Bartenstein pour la capitulation d'un régiment d'infanterie. (Analyse.)... HOLLANDE. (V. Pays-Bas.) ISENBOURG. 1800 Septembre. 15. Traité de paix et de neutralité signé à Aschaffen bourg... Pages. 397 LIGURIE (RÉPUBLIQUE DE.) échanges de territoires. . 1802 Juin....... 10. Convention, signée à Paris, pour des cessions et des 587 LEWENSTEIN-WERTHEIM. 1792 Avril...... 29. Convention pour le rachat des droits seigneuriaux et féodaux.. MALTE. 215 1798 Juin....... 12. Convention pour la cession de Malte et de Gozzo. 1799 Décembre. 14. Loi pour l'exécution de cette convention. MAROC. 1767 Mai....... 28. Traité de paix et d'amitié, conclu à Maroc... MECKLEMBOURG. 1779 Septembre. 18. Traité de commerce, conclu avec Hambourg MULHAUSEN. 1791 Septembre. 22. Convention de commerce et de transit 1792 Mars...... 15. Articles additionnels. . . . 1798 Janvier.... 28. Traité de réunion à la France. Mars...... 1. Loi pour la ratification de ce traité. NAPLES. 1745 Mai....... 1. Traité d'alliance et de subside, conclu à Aranjuez, avec la France, l'Espagne et Gênes 1796 Juin....... 5. Suspension d'hostilités, conclue à Brescia Octobre.... 10. Traité de paix, conclu à Paris 1801 Mars..... 28. Traité de paix et d'alliance, conclu à Florence NASSAU. 90 131 210 212 317 355 59 299 303 432 1777 Mai....... 7. Convention pour l'abolition du droit d'aubaine. . . . 130 1800 Septembre. 24. Convention de paix et de neutralité, signée à Aschaffen bourg. PALATINAT. 1756 Avril....... 30 Traité de subsides, signé à Versailles. . . 1796 Septembre. 7. Suspension d'armes, signée à Pfaffenhofen. 1801 Août...... 24. Traité de Paix, conclu à Paris PARME. 1769 Février.... 13. Convention pour l'abolition réciproque du droit d'au baine et de détraction. 1796 Novembre. 5. Traité de paix, conclu à Paris. PAYS-BAS. 399 80 299 419 106 307 1713 Avril...... 11. Traité de paix et d'amitié, signé à Utrecht 16 20 1727 Mai....... 31. Traité préliminaire de paix, signé à Paris, avec la France, l'Empire et la Grande-Bretagne. 21 PAYS-BAS (SUITE). 4733 Novembre. 24. Traité de neutralité, conclu à La Haye .... Octobre. 18. Traité définitif de paix, conclu à Aix-la-Chapelle, avec 1773 Juillet..... 23. Convention de Compiègne pour l'abolition du droit d'au- 1785 Novembre. 10. Traité d'alliance, conclu à Fontainebleau 16. Traité de paix et d'alliance, conclu à La Haye - Juillet..... 27. Convention préliminaire, signée à La Haye, pour l'en- - 1796 Janvier.... 5. Accord, conclu à La Haye, pour le paiement des dettes 1796 Mai....... 3. Acte d'accord, signé à La Haye, pour le règlement final Pages. 21 21 59 65 121 146 236 241 249 250 268 tave. 270 1797 Juin ...... 1798 Avril..... 12. Traité, conclu à La Haye, pour l'entretien d'un corps 28. Acte d'accession au traité d'alliance du 19 août entre 328 355 386 1801 452 484 1800 Janvier... 5. Traité, conclu à Paris, pour des cessions de territoire Août...... 29. Convention, signée à La Haye, pour l'entretien d'un 1802 Mars...... 27. Traité de paix, conclu à Amiens. - - 492 Déclaration explicative de l'art. 18 du traité d'Amiens. 492 PERSE. 1715 Août...... 13. Traité d'amitié et de commerce, signé à Versailles. . PORTE-OTTOMANE. (V. Turquie.) PORTUGAL. 1713 Avril...... 11. Traité de paix, signé à Utrecht. (Extrait.) 1778 21. Convention pour l'abolition du droit d'aubaine 20. Article secret additionnel à ce même traité 1801 Juin....... 6. Traité de paix, conclu à Badajoz. Exposé des motifs présenté au Corps Législatif à l'ap- PROVINCES-UNIES. (V. Pays-Bas.) PRUSSE. 1713 Avril...... 11. Traité de paix et d'amitié, signé à Utrecht. 1717 Août.. 606 16 14 130 329 333 344 435 455 457 16 4. Traité d'alliance, conclu à Amsterdam, avec la France 20 PRUSSE (SUITE). 1725 Septembre. 3. Traité d'Alliance, conclu à Herrenhausen, avec la France Juillet..... 5. Traité d'alliance. 1741 5. Traité d'alliance, conclu à Versailles. 1752 Septembre. 28. Traité de limites (Franche-Comté et Neuchâtel.). 1778 Pages. d'aubaine.. 130 1780 Juin............. 13. Convention de Paris pour l'abolition du droit d'aubaine. 142 232 242 1796 Août...... 5. Traité, conclu à Berlin, pour l'établissement d'une ligne 279 Convention secrète, signée à Berlin, pour régler les in- 281 1796 Novembre. 29. Article additionnel au traité de neutralité du 5 août . . 583 605 Septembre. 25. Convention, signée à Paris, pour la garantie des indem- REPUBLIQUE BATAVE (V. Pays-Bas.) RÉPUBLIQUE DE BERNE (V. Berne.) RÉPUBLIQUE CISALPINE (V. Cisalpine.) RÉPUBLIQUE DE GÈNES (V. Gènes.) RÉPUBLIQUE DE GENÈVE (V. Genève.) RÉPUBLIQUE HELVÉTIQUE (V. Suisse.) RÉPUBLIQUE LIGURIENNE (V. Ligurie.) RÉPUBLIQUE DE MULHAUSEN (V. Mulhausen.) RÉPUBLIQUE DE VENISE (V. Venise.) RUSSIE. 1717 Août...... 4. Traité d'alliance, conclu à Amsterdam, avec la France 1787 Janvier.... 11. Traité de navigation et de commerce conclu à Saint- 9. Convention, signée à Paris, pour la remise des prison- Exposé des motifs présenté au Corps Législatif à l'ap- 10. Convention secrète signée à Paris pour le règlement 20 171 429 467 468 |