Bulletin des lois de la République française, 4. cilt,95-144. sayılarImprimerie nationale, 1854 |
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Sayfa 457
... garde ; vingt - quatre ans de service effectif , une campagne et une blessure ; décoré da la médaille militaire . M. Gruet ( Denis ) , gendarme de la garde ; vingt - sept ans de service effectif et six campagnes ; décoré de la médaille ...
... garde ; vingt - quatre ans de service effectif , une campagne et une blessure ; décoré da la médaille militaire . M. Gruet ( Denis ) , gendarme de la garde ; vingt - sept ans de service effectif et six campagnes ; décoré de la médaille ...
Sayfa 461
... garde de Paris ; trente ans de . service effectif et deux campagnese décoré de la médaille militaire109 , 9/20 .. M ... garde impériale ; seize ans de service effectif , cinq campagnes et une bles- sure . 6 M. Bernard ( Jean - Pierre ...
... garde de Paris ; trente ans de . service effectif et deux campagnese décoré de la médaille militaire109 , 9/20 .. M ... garde impériale ; seize ans de service effectif , cinq campagnes et une bles- sure . 6 M. Bernard ( Jean - Pierre ...
Sayfa 470
... garde de première classe du génie , en Algérie ; vingt- sept ans de service effectif et huit campagnes . M. Heckenbinder ( Nicolas Charles ) , garde de deuxième classe du génie , à Paris , chefferie de l'Est ; dix - huit ans de service ...
... garde de première classe du génie , en Algérie ; vingt- sept ans de service effectif et huit campagnes . M. Heckenbinder ( Nicolas Charles ) , garde de deuxième classe du génie , à Paris , chefferie de l'Est ; dix - huit ans de service ...
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12 ans d'activité 1er janvier 1er mai actionnaires Aisne ans de service août autorise AVONS DÉCRÉTÉ avril Bas-Rhin Basses-Pyrénées bâtiments Biarritz bois communaux Brigadier Bulletin des lois Calvados campagnes capitaine cent charge de services Code forestier conseil d'administration Conseil d'état Conseil d'état entendue contenant d'état au département déc DÉCRET IMPÉRIAL contre-signé DÉCRÉTÉ et DÉCRÉTONS délibérations demeurant à Lyon département des finances directeur Doubs fév février Finistère Haute-Garonne Honfleur Idem Isère janv janvier jouissance juill juillet juin l'administration des forêts l'article l'assemblée générale l'exécution du présent l'inscription lamaneurs Légion d'honneur liquidations de pensions marine mars Militaires ministre des finances ministre secrétaire d'état Morbihan Moselle navires NOMS ET PRÉNOMS NUMEROS D'ORDRE orphelins Pas-de-Calais pensions civiles pensions de retraite pilotage pilote présent décret propriétaire quatre actions QUOTITÉ régiment Saint-Cloud Sainte-Marie-aux-Mines Saône-et-Loire sept Septembre 1854 service effectif Signé BINEAU Signé NAPOLÉON société somme statuts TION titulaires TOTAL travaux publics veuve