 | 1847 - 640 sayfa
...Congrégation de Picpus. ( Revue ca:hvlnjuf. ) NOUVELLES LITTÉRAIRES. Les procès- vit baux de la Commission royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances de la Belgique, déjà insérés séparément dans le Moniteur, viennent d'être réunis tt publiés en un vol. in-8°... | |
 | 1848 - 662 sayfa
...devant- qui de droilà l'effst de, débattre- les çqmptes présenté-- par le défendeur. » COMMISSION POUR LA PUBLICATION DES ANCIENNES LOIS ET ORDONNANCES DE LA BELGIQUE. PROCÈS- VERBAUX DE LA 5e ET 6e SÉANCE. Bruxelles i847i ^* -l'imprimerie di» Moniteur Ielge. vol. in-8° (foir la... | |
 | M. HAYEZ - 1846 - 808 sayfa
...Leipzig. ln-8° tome III. — Pomeraniae diplomaticus. Herausg. von K.-F. Ilasselbach tome 1«, HT. t. COMMISSION royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances de la Belgique. Procès-verbaux des séances. Brux. ln-8°. COMPTE RENDU des séances de l'Assemblée nationale législative.... | |
 | Académie royale des sciences, des lettres et des beaux-arts de Belgique - 1847 - 558 sayfa
...exemplaires. Bulletin de la Commission centrale de statistique. Tome III. Bruxelles, 1847; 1 vol. in-4°. Commission royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances de la Belgique. Procès-verbaux des séances. 2e cahier. Bruxelles, 1847; in-8°. Fables par le baron de Stassart ;... | |
 | Pierre Claude François Daunou, Pierre Lebrun, Charles Giraud, Barthélemy Hauréau, Léopold Delisle, Gaston Bruno Paulin Paris, René Cagnat, Alfred Merlin - 1847 - 776 sayfa
...par ordre de la reine Victoria. . . Tome I", années na4-i4?3, in-P avec iac-sim. — Février, 126. Commission royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances de la Belgique. Procès-verbaux des séances. Bruxelles, in-8°. — Novembre, 701. Beautés historiques, littéraires... | |
 | 1847 - 564 sayfa
...flamand lui sera reconnaissant d'avoir si bien deviné ses goûts ! ; ;" 88° Procès-verbaux de la Commission royale pour la -publication des anciennes lois et ordonnances de la Belgi«ques Bruit-Iles, 1847; in-8", 1" et 2' cahiers. -•* • . " j * . • ^ " , v ;'Qn. saif qu'un... | |
 | Aimé Nicolas Leroy, Arthur Dinaux, André Joseph Ghislain Le Glay - 1850 - 584 sayfa
...jusqu'en 4794; par H. Gachard , archiviste-général du royaume. Bruxelles, Haytz, 1846, in-8% 447 pp. — Commission royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances de la Belgique. (Séance du 5 nov. 4S48). — Documents relatifs au grand Bailliage de Hainaut. Communiqués par M.... | |
 | 1850 - 616 sayfa
...1794-, par M. Gachard , archiviste-général du royaume. Bruxelles, H ayez, 1846, in-S", 447 pp. — Commission royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances de la Belgique. (Séance du 3 nov. 4S48). — Documents relatifs au grand Bailliage de Hainaut. Communiqués par M.... | |
 | m. hayez - 1850 - 246 sayfa
...des maisons d'aliénés, avec plans et pièces à l'appui; Bruxelles, 1842, 1 vol. petit in-fol. — Commission royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances de la Belgique, procès-verbaux des séances; Bruxelles, 1847, 1°r et 2° cahiers^ broch. in-8°. — Moniteur belge.... | |
 | 1853 - 768 sayfa
...par MAERTEHS. Brux. in 8°, Liv. 3 k 8. Voy- N. Bijdr. II, droit Beige. Ouvrages qui s'y rapportent. Commission royale pour la publication des anciennes lois et • ordonnances de la Belgique. Liste chronologique des Edits et Ordonnances de la principauté de Statielot et de Malmedy, de 65o... | |
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Commission royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances de la Belgique. 
