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Kitaplar Londres dans le terme de deux mois , ou plus tôt si faire se peut. En foi de quoi,... ile ilgili
" Londres dans le terme de deux mois , ou plus tôt si faire se peut. En foi de quoi, les plénipotentiaires respectifs l'ont signé, et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Londres , le quinze de novembre, l'an de grâce mil huit cent Irente... "
Recueil des traités et conventions concernant le royaume de Belgique - Sayfa 13
1850
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Recueil de décrets, ordonnances, traités de paix, manifestes, proclamations ...

France - 1815 - 1208 sayfa
...arrivé. S'il AET. g. Le présent traité sera ratifié, et les ratifications en seront (•changées dans deux mois, ou plus tôt, si faire se peut. En foi...respectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Vienne, le 25 Mars de l'an de grâce 1815. {LS) Le Prince DE METTERNICH. Baron...
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Recueil de pièces officielles destinées à détromper les François ..., 2. cilt

Frédéric Schoell - 1814 - 482 sayfa
...„-•• XVII. Le présent traite sera ratifié, et les ratifications en seront échangées dans deux mois , ou plus tôt si faire se peut. En foi...respectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Chaumont, le .-'_l'an de grâce 17 février mil huit cent quatorze. Signé...
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Une année de la vie de l'empereur Napoléon: ou Précis historique de tout ce ...

A. D. B. Monier - 1815 - 378 sayfa
...OBSERVATIONS. Art. 9. Le présent traité sera ratifié, et les ratifications seront échangées dans deux mois, ou plus tôt si faire se peut. En foi de...respectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet : de leurs armes. • Fait à Vienne le a5 mars de l'an de grâce 18 1 5. (LS) le prince de METTEBNICH....
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Ami de la religion et du roi: journal ecclésiastique, politique et ..., 6. cilt

1816 - 424 sayfa
...jointes, sera rati'ie en un seul acte, et les ratifications en seront échangées dans le teriïie de deux mois, ou plus tôt, si faire se peut. Fn foi...respectifs l'ont signé , et y ont apposé le cachet de leurs arme». i'';iit à Paris , le 20 novembre , l'an de grâce mil huit cent quinze. Signé, RICHELIEU,...
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Cours politique et diplomatique de Napoléon Bonaparte comme général en chéf ...

France - 1816 - 510 sayfa
...ultérieure. 17. Le présent traité sera ratifié, et les ratifications en seront échangées dans deux mois ou plus tôt si faire se peut. En foi de...respectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Chaumont, ce premier mars, l'an de grâce mil-huiteent quatorze. (Signé) LS...
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A Complete Collection of the Treaties and Conventions at Present ..., 2. cilt

Great Britain, Lewis Hertslet - 1820 - 418 sayfa
...l'espace de six mois, ou plutôt si faire se peut. En foi de quoi les Plénipotentiaires respectifs l'ont signé, et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Londres, le 26 Septembre, 1816. Signé CASTLEREAGH, (LS) CASTELCICALA, (LS) ARTICLE SEPARE ET ADDITIONNEL. Pour...
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Histoire de France depuis la mort de Louis XVI jusqu'au traité de ..., 3. cilt

Jean Pierre Gallais - 1821 - 520 sayfa
...conventions qui y sont jointes, sera ratifié en . un seul acte , et les ratifications en seront échangées dans le terme de deux mois , ou plus tôt, si faire...respectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs armes. « Fait à Paris le 20 novembre, l'an de grâce 18i5. « Signé RICHELIEU , METTERNICH...
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Histoire d'Angleterre depuis 1760 jusqu'à la fin du règne de ..., 21. cilt

Tobias Smollett, John Adolphus - 1822 - 516 sayfa
...conventions qui y sont jointes, sera ratifié en un seul acte, et les ratifications en seront échangées dans le terme de deux mois, ou plus tôt si faire...respectifs l'ont signé, et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Paris, le 20 novembre i8i5. Signé, Richelieu, Metternich , Razumowsky , Capo~d...
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Annales politiques et diplomatiques; ou Manuel du publiciste et de l'homme d ...

Isambert (M., François André) - 1823 - 542 sayfa
...présente convention. g. Le présent acte sera ratifié, et les ratifications seront échangées dans deux mois, ou plus tôt si faire se peut. En foi de...respectifs l'ont signé , et y ont apposé le cachet de leurs armes. Signé le Prince de METTEB.NICH , CASTELREAGH , le Baron de WESSEMBERG. WELLINGTON....
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Supplément au Recueil de principaux traités d'alliance, de paix, de trêve ...

Georg Friedrich Martens - 1828 - 1372 sayfa
...ratifications en seront échangées en mémo teins. En foi de quoi, les plénipotentiaires respectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Londres, le dix -huit Mars, l'an 'de grâce mil huit cent vingt -six. • (Signé :) STJKH w in GEORGE C\\\r\i;....
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