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Kitaplar Lorsque, dans les campagnes, un curé ou un desservant voudront se charger de former... ile ilgili
" Lorsque, dans les campagnes, un curé ou un desservant voudront se charger de former deux ou trois jeunes gens pour les petits séminaires, ils devront en faire la déclaration au recteur de l'académie, qui veillera à ce que ce nombre ne soit pas dépassé;... "
L'Ami de la religion - Sayfa 376
1833
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L'Ami de la religion et du roi, 27. cilt

1821 - 412 sayfa
...privilèges accordés aux conseils royaux. Lorsque, dans les campagnes, un curé où tm desservant voudront se charger de former deux ou trois jeunes gens pour les petits séminaires, ils devront en faire la déclaration air recleur de l'académie, qui veillera à ce que ce n'ombre...
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Annuaire historique universel

1822 - 872 sayfa
...destinent à Cctal ecclésiastique. 16. Lorsque, dans les campagnes, un ciini ou un desservant voudront se charger de former deux ou trois jeunes gens pour les petits séminaires, il» devront en l'aire la déclaration au recteur de l'académie, qui veillera à re que ce nombre...
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Archives diplomatiques pour l'histoire du tems et des états, 5. cilt

1825 - 858 sayfa
...Elevés qui se destinent a l'état ecc 28. Lorsque dans les campagnes un curé ou un desservant voudront se charger de former deux ou trois jeunes gens pour les petits séminaires, ils devront en faire la déclaration au recteur de l'Académie, qui veillera à ce que ce nombre ne...
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Oeuvres complètes de J. Domat: (1829. XII, 587 p.)

Jean Domat - 1829 - 616 sayfa
...art. suivans. (Ord., 3l oct. i82i.) 28. Lorsque, dans les campagnes, un curé ou desservant voudront se charger de former deux ou trois jeunes gens pour les petits séminaires, ils devront en faire la déclaration au recteur de l'académie, qui veillera à ce que ce nombre ne...
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Collection complète des lois, décrets, ordonnances, réglemens et ..., 23. cilt

France - 1828 - 652 sayfa
...destinent à l'état ecclésiastique. 28. Lorsque, dans les campagnes, un curé ou un desservant voudront se charger de former deux ou trois jeunes gens pour les petits séminaires, ils devront en faire la déclaration au recteur de l'académie , qui veillera à ce que ce nombre ne...
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Code ecclésiastique français, 1. cilt

Matthieu Richard Auguste Henrion - 1829 - 332 sayfa
...aux curés et desservans. 3o5. — LORSQBE , dans les campagnes , un curé ou un desservant voudront se charger de former deux ou trois jeunes gens pour les petits séminaires , ils devront en faire la déclaration au recteur de l'académie , qui ' En ne parlant ici que de la...
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Journal du palais: recueil le plus ancien et le plus complet de la ..., 2. cilt

1833 - 658 sayfa
...sont-il dispensa d'obtenir cette autorisation? nég. — Dans les campagnes, les cniés OB desservants qui veulent se charger de former deux ou trois jeunes gens pour les petits séminaires doivent-ils en faire la déclaration préalable au recteur de l'académie? ¡iff. 622. ETIIARGER. L'aecusé...
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Journal du droit criminel, ou jurisprudence criminelle de la France: recueil ...

1833 - 410 sayfa
...arlicùliérs'd'mgés par des ecclésiastiques n'en sont point dispensés, et que même, dans les campagnes, les curés ou desservans qui veulent se charger de former deux ou trois jeunes gens pour lés petits séminaires, doivent en faire la déclaration préalable au recteur de l'académie ; —...
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Code Universitaire, ou lois, statuts et règlemens de l'Université Royale de ...

Paris univ, Université de Paris - 1835 - 952 sayfa
...février l8l5 , art. 44 et 45.) 697. Lorsque dans les campagnes un curé ou un desservant voudront se charger de former deux ou trois jeunes gens pour les petits séminaires, ils devront en faire la déclaration au recteur de l'académie , qui veillera à ce que ce nombre ne...
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Code universitaire, ou Lois, statuts et règlemens de l'Université royale de ...

Université de France, Ambroise Rendu - 1835 - 948 sayfa
...17 février l8l5, art. 44 et 45.) 697. Lorsque dans les campagnes un curé ou un desservant voudront se charger de former deux ou trois jeunes gens pour les petits séminaires, ils devront en faire la déclaration au recteur de l'académie , qui veillera à ce que ce nombre ne...
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