Documents et rapports, 3. ciltD. Hallet., 1870 |
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Anvers Archives de l'Etat avoit avons ayant bailli Baron barrière Basse Basse-Ville Bastelaer Belges Belgique Bourgmestre Brabant Bruxelles Charles Charles-sur-Sambre chaussée citato Collart Colnet comté de Namur Conseil privé cour de Liége cour de Monceau Crag curé de Marcinelle déclare décret députés Diocèse ditte dudit église eschevins estante esté estoit estre établie fabrique faict faubourgs femme Flandre florins Gerpinnes Gosselies grace habitants Hainaut houille Item Jean Jeumont Joseph jour Jumet justice l'accusée l'assemblée l'église l'Empereur l'Évêque ladite Marie ladite Ysabeau Laurent levesque ledit lesdits lettre Louis Dandoy Magistrat maison Majesté Marchiennes Marcinelle Marie la loingne mayeur Miocène Monceau-sur-Sambre nommé octroi ordonnance paroisse Pays de Liége Pays-Bas porte Premier fascicule présente Prince de Liége Prince-Evêque principauté de Liége procès province de Namur Romains Sambre séance Secrétaire sera seront Signé Société sorcière Stainier suivant terre et seigneurie Thuin tion trouvé Vander Elst Ville-Basse Ville-Basse de Charleroi Ville-Haute
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Sayfa 516 - Les auteurs ne mettront point leur nom à leur ouvrage; ils y inscriront seulement une devise, qu'ils reproduiront dans un billet cacheté renfermant leur nom et leur adresse.
Sayfa 254 - Majesté l'impératrice et reine apostolique consentent et accordent en tant qu'en eux est, que le contenu au blanc de cette soit fourni et accompli tout ainsi et en la même forme et manière que Sa Majesté le veut et mande être fait par icellui blanc.
Sayfa 12 - Commission royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances de la Belgique.
Sayfa 238 - Laverdy, conseiller ordinaire au conseil royal, contrôleur général des finances, LE ROY ÉTANT EN SON CONSEIL a ordonné et ordonne que...
Sayfa 343 - France, comme partie intégrante de la République, après avoir entendu le rapport de son Comité diplomatique, déclare, au nom du peuple français, qu'elle accepte...
Sayfa 335 - Déclaration. En foi de quoi les présentes ont été signées par le Président et le Chancelier de la Confédération, et munis du sceau du Conseil Fédéral, à Berne, le 3 Mars, 1865.
Sayfa 248 - ... et à la délibération de notre très cher et très aimé beaufrère et cousin, Charles...
Sayfa 237 - ... aucun trouble ou empêchement au contraire. Car ainsi nous plait-il, en témoignage de quoi, nous avons fait mettre notre grand scel à ces dites présentes. Donné en notre ville de Bruxelles...
Sayfa 213 - ... jouir et user sans en ce leur faire mettre ou donner ny souffrir estre fait, mis ou donné, ores ny...
Sayfa 240 - Louis, par la grâce de Dieu Roy de France et de Navarre : au premier notre huissier ou sergent sur ce requis ; Nous...