 Personne ne demande la parole pour la discussion générale?. . . Je consulte la Chambre sur la question de savoir si elle entend passer à la discussion rie l'article unique.  Annales: Débats parlementaires - Sayfa 308France. Assemblée nationale (1871-1942). Chambre des députés tarafından - 1905Tam görünüm - Bu kitap hakkında
 | France assemblée nat - 1851 - 530 sayfa
...i'Mi;-<iiii-;vr, Personne ne demandant ta parole sur la discussion générale, je consulte l'Assemblée sur la question de savoir si elle entend passer à la discussion des articles. (L'Assemblée, consultée, décide qu'elle passe à la discussion des articles.) m. t,f,... | |
 | 1904 - 810 sayfa
...Personne ne demande plus la parole dans la discussion générale ?... La discussion générale est close. Je consulte la Chambre sur la question de savoir si...entend passer à la discussion de l'article unique du projet. (La Chambre, consultée, décide de passer à la discussion de l'article unique). M. LE... | |
 | France. Assemblée nationale (1871-1942) - 1872 - 1228 sayfa
...vicinaux ordinaires et '.l'intérêt commun. Personne no demande la parole?. . . Je consulte l'Assemblée sur la question- de savoir si elle entend passer à la discussion de l'article .unique du projet de loi. (L'Assemblée, consultée, décide qu'elle passe à la discussion de l'article.)... | |
 | Eugenio Cecconi - 1879 - 656 sayfa
...Plusieurs membres. Parlez ! parlez ! D'autres membres. A demain ! à demain ! M. LE PRÉSIDENT SCHNEIDER. Je consulte la Chambre sur la question de savoir si elle entend continuer aujourd' hui la discussion ou la renvoyer à demain. (La Chambre, consultée, décide que... | |
 | France. Assemblée nationale (1871-1942) - 1873 - 1004 sayfa
...M. le marquis de ' Grammont. Voilà de la modestie ! M le président. Je consulte l'Assemblée snr la question de savoir si elle entend passer à la discussion de l'article unique du projet de loi. (L'Assemblée décide qu'elle passe à la discussion de l'article unique) Voi.r à... | |
 | 1875 - 802 sayfa
...déterminera les mesures à prendre pour l'application de la présente loi. — (Adopté.) M. LK PHKSIDENT. Je consulte la Chambre sur la question de savoir si elle entend passer à une seconde délibération dans les délais réglementaire*. (La Chambre, consultée, décide qu'elle... | |
 | France. Assemblée nationale (1871-1942) - 1875 - 904 sayfa
...ministère de l'intérieur, Secours aux émigrations politiques.) Je consulte l'Assemblée sur le point de savoir si elle entend passer à la discussion de l'article unique. (L'Assemblée, consultée, décide qu'elle passe à la. discussion de l'article unique.) .< Article... | |
 | France. Assemblée nationale (1871-1942) - 1876 - 882 sayfa
...et des sousofficiers. (Assentiment à droite.) , ! tfauche. Aux voix ! aux voix ! M. le président. Je consulte la Chambre sur la question de savoir si elle entend prendre en considération l'amendement de M. Cunéo d'Orn-ino. (L'amendement n'est pas pris en considération).... | |
 | France - 1879 - 936 sayfa
...ouverts sur l'exercice 1878 au ministre des travaux publics, et montant ensemble à 17.VOS.142 fr. Personne ne demande la parole pour la discussion générale?......question de savoir si elle entend passer à la discussion des articles. (La Chambre, consultée, décide qu'elle passe à la discussion des articles.) > M. le... | |
 | France - 1879 - 852 sayfa
...demande à la Chambre de vouloir bien ordonner la discussion immédiate. (Ouil oui 1) M. le président. Je consulte la Chambre sur la question de savoir si elle entend procéder immédiatement à la discussion du projet. (La Chambre, consultée, décide que la discussion... | |
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