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Kitaplar Les mailles des filets, mesurées de chaque côté après leur séjour dans l'eau,... ile ilgili
" Les mailles des filets, mesurées de chaque côté après leur séjour dans l'eau, et l'espacement des verges des bires, nasses et autres engins employés à la pêche des poissons doivent avoir les dimensions suivantes : 1° Pour les saumons, quarante... "
Répertoire de législation et de jurisprudence forestières: recueil ... - Sayfa 293
1869
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Annales des ponts et chaussées: Mémoires et ..., 38. sayı,2. bölüm,1. cilt

1868 - 790 sayfa
...les grandes espèces autres que le saumon et pour l'écreTisse, vingt-sept millimètres au moins; 5* Pour les petites espèces, telles que goujons, loches, vérons, ablettes et autres, dix millimètres. La mesure des mailles sera prise avec une tolérance d'un dixième. 10. Les filets...
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Collection complète des lois, décrets d'intérêe général, traités ..., 68. cilt

France - 1868 - 518 sayfa
...employés a la pêche des poissons, auront les dimensions suivantes : 1° pour les saumons, quarante millimètres au moins; 2° pour les grandes espèces autres que le saumon et pour l'écrevisse, vingt-sept millimètres au moins; 3° pour les petites espèces, telles que goujons, loches, vérons,...
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Bulletin des lois de la République française, 31. cilt,1558-1603. sayılar

France - 1868 - 818 sayfa
...employés à la pêche des poissons, auront les dimensions suivantes : 1° Pour les saumons, quarante millimètres au moins; 2° Pour les grandes espèces autres que le saumon et pour l'écrevisse, vingt-sept millimètres au moins; 3° Pour les petites espèces, telles que goujons, loches, vérons,...
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Les lois pénales de la France en toutes matières et devant toutes les ...

Eugène Mouton - 1868 - 752 sayfa
...employés à la pêche des poissons, auront les dimensions suivantes : — 1e Pour les saumons, quarante millimètres au moins ; — 2° Pour les grandes espèces, autres que le saumon et pour l'écrevisse, vingt-sept millimètres au moins ; — 3° Pour les petites espèces, telles que goujons, loches, vérons,...
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Recueil des proclamations et arrêtes des représentans du peuple français

France - 1868 - 818 sayfa
...employés à la pêche des poissons, auront les dimensions suivantes : i' Pour les saumons , quarante millimètres au moins ; 2' Pour les grandes espèces autres que le saumon et pour l'écreT]*se, vingt-sept millimètres au moins; 3" Pour les petites espèces, telles que goujons, loches,...
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Annuaire du Département de la Manche, 41. cilt

1869 - 972 sayfa
...employés à la pêche des poissons, auront les dimensions suivantes : » 1° Pour les saumons, quarante millimètres au moins ; » 2° Pour les grandes espèces autres que le saumon et pour l'écrevisse, vingt-sept millimètres au moins ; » 3° Pour les petites espèces, telles que goujons, loches, vérons,...
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Bulletin de la Société d'acclimatation, 9. cilt;19. cilt

Société d'acclimatation - 1872 - 1074 sayfa
...séjour dans Peau, et l'espacement des verges des bires, nasses et autres engins employés 1 la pèche des poissons, auront les dimensions suivantes : 1°...moins. 2° Pour les grandes espèces autres que le Saumou et l'Écrevisse, 27 millimètres au moins. 3° Pour les petites espèces, telles que Goujons,...
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LOIS, DECRETS, ORDONNANCES, REGLEMENTS ET AVIS DU CONSEIL D'ETAT

J.B. DUVERGIER & J. DUVERGIER - 1875 - 704 sayfa
...employés à la pêche des poissons doivent avoir les dimensions suivantes : 1° pour les saumons, quarante millimètres au moins; 2" pour les grandes espèces autres que le saumon et pour l'écrevisse, vingt-sept millimètres au moins; 3" pour les petites espèces, telles que goujons, loches, yérons,...
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Code des lois de la presse interprétées par la jurisprudence et la doctrine ...

France - 1876 - 590 sayfa
...saumuns, 40 mil lim. au moins ; 2° Pour les grande« espèces autres que le saumon et l'écrevissc , 27 millimètres au moins ; 3° Pour les petites espèces,...et autres, 10 millimètres. La mesure des mailles et de l'espacement des verges est prise avec une tolérance d'un dixième. Il est interdit d'employer...
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Traité de la pêche à la ligne et au filet dans les rivières et dans les ...

Adolphe René, C. Liersel - 1876 - 228 sayfa
...employés à la pêche des poissons doivent avoir les dimensions suivantes : 1° Pour les saumons, quarante millimètres au moins ; 2° Pour les grandes espèces autres 'que le saumon et pour l'écrevisse, vingt-sept millimètres au moins ; 3° Pour les petites espèces, telles que goujons, loches, vérons,...
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