| 1812 - 328 sayfa
...élèves desdites écoles, dont les prospectas et les régiemens seront approuvés par le grand-maître et le conseil de l'université, toutes les fois qu'ils...contiendront rien de contraire aux principes généraux de l'institution. 6. Le .grand-maître pourra autoriser, dans nos écoles secondaires ou tycées, des... | |
| France - 1836 - 462 sayfa
...élèves desdites écoles dont les prospectus et les réglemens seront approuvés par le grand-maître et le conseil de l'Université , toutes les fois qu'ils...contiendront rien de contraire aux principes généraux de l'institution. 6. Le grand-mail rc pourra autoriser dans nos écoles secondaires ou lycées, des fondations... | |
| Université de France, Ambroise Rendu - 1835 - 948 sayfa
...élèves desdites écoles , dont les prospectus et les règlemens seront approuvés par le grand-maître et le conseil de l'Université , toutes les fois qu'ils...contiendront rien de contraire aux principes généraux de l'institution. (Ibid., art. 5.) 633. Le grand-maître pourra autoriser dans nos écoles secondaires... | |
| Paris univ, Université de Paris - 1835 - 952 sayfa
...élèves desdites écoles , dont les prospectus et les règlemens seront approuvés par le grand-maître et le conseil de l'Université , toutes les fois qu'ils...contiendront rien de contraire aux principes généraux, de l'institution. (Ibid., art. 5.) 683. Le grand-maître pourra autoriser dans nos écoles secondaires... | |
| France - 1836 - 462 sayfa
...élèves desdites écoles dont les prospectus et les réglemens seront approuvés par le grand-maitre et le conseil de l'Université, toutes les fois qu'ils...contiendront rien de contraire aux principes généraux de l'institution. 6. Le grand-maitre pourra autoriser dans nos écoles secondaires ou Ijcées, des fondations... | |
| France - 1839 - 570 sayfa
...élèves desdites écoles dont les prospectus et les réglemens seront approuvés par le grand-maître et le conseil de l'université, toutes les fois qu'ils...contiendront rien de contraire aux principes généraux de l'institution. 6. Le grand-maître pourra autoriser dans nos écoles secondaires ou lycées des fondations... | |
| Victor Cousin - 1844 - 384 sayfa
...ecclésiastique pourra être accordée aux élèves desdites écoles, dont le prospectus cl les règlements seront approuvés par le grand maître et le conseil...secondaires et lycées , des fondations de bourses, demi -bourses ou toutes autres dotations pour des élèves destinés à l'état ecclésiastique. Art.... | |
| Victor Cousin - 1844 - 384 sayfa
...ecclésiastique pourra être accordée aux élèves desdites écoles, dont le prospectus et les règlements seront approuvés par le grand maître et le conseil...nos écoles secondaires et lycées , des fondations debourses, demi -bourses ou toutes autres dotations pour des élèves destinés à l'état ecclésiastique.... | |
| Université de France - 1846 - 1212 sayfa
...prospectus et les règlements seront approuvés par le grand-maître et le conseil de l'Université, joutes les fois qu'ils ne contiendront rien de contraire aux principes généraux de l'institution. Le grand-maître pourra autoriser dans nos écoles secondaires et lycées des fondations... | |
| Michel André - 1853 - 562 sayfa
...ecclésiastique pourra être accordée aux élèves desdites écoles , dont les prospectus et les règlements seront approuvés par le grand maître et le conseil...contiendront rien de contraire aux principes généraux de l'institution. « ART. 6. Le grand maître pourra autoriser, dans nos écoles secondaires ou lycées,... | |
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