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Et selon ceste calculation, qui est a lendroyi des raffineurs, lon peult calculer le faict des marchans ou apaltateurs selon la, mectant le pris de l'achapte et voycture dud. gros sel a XI et xin liv. a la mesure, selon distinct. que dessus, du temps de paix et de guerre, et les despens du boulissement a nii ou v liv., selon la distinction faicte au contract entre le sel d'Espagne et Portugal, suivant lequel le boulissement du sel d'Espagne est mis a iur, et celuy de Porlugal a a v liv., dont viendroyt le sel d'Espagne couster auxd. marchans, tant en achapt que voicture, comme aussy boulissiment, a xvi liv. en temps de paix, et xin liv. en temps de guerre, et celuy de Portugal une livre d'avantage.

Et ne viennent icy en consideration les III ou fil et m liv., dont en la calculation que dessus, concernant le faict des raffineurs ou pannemans, a cause que suyvant le contract faict entre les marchans et raffineurs, le surcrois ou excrescence vient au proufyt des rallineurs, selon que les marchans sont tenus l'achapter deulx, au pris de 24 liv. le cent, et par ainsy ne se ayt a compter la despence du mesme surcroix ou excrescance auxd. marchans, comme ayant estre portée par le raffineur, qui en a le prouffyt, comme aussy le mesme surcroix se recompense du peu, quil a ou pourroyt prendre

• ·, pour le raffinement ou boulissement a cause des despens extraordinaires, comme usaige d’utensiles, deboursement des deniers et aultres choses, taxes comme dessus a II liv. pour

le cent.

IV.

ADVYS DE MESS. SCEPPERUS ET LONGIUS, SUR L'IMPOST

DU SEL.

Sur le point, concernant le sel, de mectre es pays de pardeça sur icelluy impost, Scepperus et Longius ont trouvé, que ce seroyt une petite chose pours les pays de pardeca de consentir, que lon mist certain impost sur led. sel, a scavoir, vng pattart de Flandres sur chacune mesure du sel gros, a estre paye par les saliniers et cuyseurs dud. sel gros en l'achaptant.

Et apres que led. sel gros sera afine, vng aultre pattart, a estre icelluy payé par ceulx, qui achapteront desd. saliniers ; en quoy convient considerer, que lesd. saliniers font d'un cent dud. sel gros en le cuisant cxxv. cxxxx ... liv., et il n'y a menasge de pardeça, qui scauroyt eschiller plus hault de 4 au 5 mesures par an, qui est chose sy petite, que personne ne se peult sentir et ....., que icelluy impost, leve indifférement sur tout sel, arrivant de pardeca, tant celluy, que les saliniers, demeurans de pardeca, achapteront, pour le cuyre et distribuer pardeca, que aultre , que lon menera vers Engleterre, Norweghe. Danemarcque, Sweede et Oostlande, montera par estimation a plus de 1r. mille florins par an.

Fault aussy a noter, que en lieu, que le Roy de France leve par impost en son royaulme sur chacun cent de sel cxxv escus d'or, led. impost ne monteroyt pardeca que environ xxxv ou el florins au plus hault tauxe, estimant le cent du sel a me. Iti mesures.

Sur lequel impost il y a marchant Resseaut residant en Anvers, qui offre c mille florins argent comptant, a raison de « pour cent par an, iceulx a rachapt du bon plaisir de sa Majesté et non aultrement; et il y a encoires aultres marchans, presentants de bailler a finance sur led. impost semblables cent mille florins, a raison de dix pour cent, moyennant bonnes obligations de recepveurs de l'Empereur et lettres de sureté pour son asseurance.

Et comme depuis, par ordonnance de la royne, le dict S. Deecke sest en Zelande enqueste,

sil ne seroyt practicable, qu'on mist ung impost sur le sel, venant de dehors, fut sel gros ou blancq, le mectant en avant par forme de devises, il a trouve les opinions en ce fort diverses.

Les ungs soustenogent, qu’on debvroit mectre deux patarts sur la grande mesure, dont le cents fonť vng cent de brouaige, et non plus sur la petite mesure, dont le mr. et quatre, font ung semblabe cent de brouaige, desquels deux pattars le marchant en payeroyt lung est le saulnier bu cuysseur de sel laultre, que monteroyt x Carolus sur le cent de lad. grande mesure. Les aultres soubstenoient, que jamais ne les marchans, ne les cuyseurs, y vouldroyent entendre, et sy on les vouldroyt efforcher, lesd. marchans se deporteroyent de venire en Zelande , 'ains tireroyent vers Amsterdam, ou ils ne payent riens, ou yroyent tout droict en Dannemarcke et Oostlande, sans toucher le pays de l'Empereur, par ou sa Majeste perderoyt beaucoup en son toulieu accoustume, qui porte 12 patars, que l'estrangier paye sur le cent du sel, et les cuysseurs de sel et saulniers ne trouveroyeni a cuyre, et leur conviendroyt mesmes laller chercher a gros despens, au lieu que presentement on le leur amesne a leurs maisons, oultre ce, que, ainsy faisant, lon banneroyt les Bretons, faisans le bon marche dudict sel. Et trouvera led.'Scepperus la pluspart de ceulx, avecq lesquels il a communique, estre de cette opinion, mesme aulcuns adjoustoyent, que lon ne seroyt fonde de pardeca , de mectre impost, veu que les Angloys, Oosterlings et aultres sont privileges et exemples de tel impost, en vertu de traictes particulieres, quon a avecq eulx. “Y joinct, que ce seroyt, presques le quatriesme de la valeur dud. sel, en tant, que fed. grand cent de sel de brouaige ne vault souvent, que 7, 8 ou 9 liv. de gros, et mectant sur le x Carolus d'impost, il ne fauldroit guerres dudict quatriesme de ce, que selon ce, quil a peu entendre, ce moyen seroyt difficilement a conduyre.

V.

POUR DE LA PART DU MARQUIS DE LA VERE, BIEN ENTENDRE ET ENFONCER
L'AFFAIRÉ DU SEL, SERA BESOING SCAVOIR DU S. DE BONAVENTE

L'INTERPRETATION DES POINTS CY APRES DECLAIRES.

1. Auquel pris entend mectre le gros sel, tant de Portugal ,

Espagne etc. chiascun distinctement. Responce du S. de Bonavente. Il payera le gros sel, estant pour le present es pays de pardeça, celuy de France a x liv. gr., de Portugal xur liv. gr., d'Espagne xt liv. par cent, ou aultant plus ou moins, que semblera audict. S. Marquis.

2. Comment il entend accorder avecq les mes, des hulcques

d'Hollande, Oosterlings, qui amesnent journellemeni le

sel gros desd. lieulx. 3. Semblablement avecq les Bretons, qui amesnent en temp

de paix grande quantité du sel de Brouage es Pays Bas ,

le vendant 7 à 8 liv. gr. le cent. 4. Et les Oosterlings et Hollandois donnent le sel d'Espagne

pour 9 et 10 liv. gr. Il dict, que tout le sel, que doresanayant se amenera par les maronniers, subjects a sa Majesté , lequel sera tenu tout prendre, se payera , celuy de France, vi L. gr., de Portugal vu L. gr., d'Espagne vi L. gr. en temps de paix et trefves, et en temps de

guerre ung tiers plus, l’ung et l'aultre, aux aultres comme Oosterlands, Bretons, non subjects à sad. Majesté, le sel de France v L., de Portugal vi, de Espaigne vu L. gr., en temps de paix, et en temps de guerre ung tiers plus, n'entendant estre tenu, de prendre desd. estrangiers, non subjects a la dict Majeste, plus que luy en sera besoing, remectant le tout à l'arbitraige dudict Marquis.

5. Comment il entend convenir et accorder avecq les affineurs

du Pays Bas de sad. Majeste. Il dict, que le sel gros se baillera aux affineurs, en payant tous despens aux laboureurs, tourbes et aultres quelconques necessaires et accoustumes et 6 florins pour chascun cent ou conviendra led. Bonavente avecq les proprietaires des salines, pour le faire affiner ou achetter leurs . ; , . ou aaltrement, comme pour ung mieulx, pourront convenir, le remectant au surplus a l'arbitraige dud. Sr. Marquis.

6. S'il n'entend recepvoir et livrer le dict sel, tant gros que

blancq, selon la mesure, accoustumée en Zelande. Il entend achepter et vendre, tant gros que blancq sel par cent, accoustumé du pays de Zelande.

7. Comme il entend plus vendre le blancq aux estrangiers ,

que aulx subjects de sa Majeste. Il remect a mondict S. le Marquis du plus, quil pourra vendre aux estrangiers que aulx subjects de sa Majeste.

8. Item, comme les petites navires transportent ledict sel gros

et blancq d'une ville et pays en aultre, lesquelles ont certain pris et gaiges pour le present, pour chacun cent, sil entend, quelles serviront au pris accoustumé, ou s'il

entend faire nouveau pris avecq eulx. Respond, quil payera aux marronniers a l'accoustume, vers ou et duquel lieụ ils viennent.

9. Sil entend , livrer ledict sel, tant aux subjects de sa Majeste ,

que estrangiers les 15 années durantes, soyt guerre ou payx

pour ung certain pris, quil sera convenu avecq eulx. Le pris ne se changera les av ans durans, ne en lung ne en laultre, ains le pris mis une fois, demeurera tant en temps de guerre que de paix, ne fut que luy Bonavente fist aulcun aultre marche avecq aulcuns aultres estrangiers.

10. Et comme le blancq sel a este vendu les 10 années pre

cedentes l'une parmy l'aultre a 16 et 18 liv. gr. per cent, et quil mect en avant les 15 annees, de donner vog tiers moins et meilleur marcher, semble que le debyroit

donner pour 10 ou 12 l. gr. le cent. Dict, quil se vendra en telle sorte, quil en a offert a sadicte Majeste et a son Alteze a ce referant.

11. Sil entend de tenir le staple dud. sel gros et blancq en

plusieurs places et en quelles Il remect l'effect de celuy a bon plaisir dud. S. marquis et quon mect les estaples, ou plus sera necessaire et commode, tant pour le pays que marchans.

12. Sil entend de recepvoir et livrer led. sel gros et blaneq,

par pois ou mesure, et avecq quel pois ou mesure, d'aultant que les pois et mesures des Pays Bas de sadicte

Majesto sont divers. Dict estre assez respondu par la responce precedente faicte sur le 6e. et 10e, articule.

13. Aussy sil entend, que les subjects a sad. Majeste , ayans

achapte le blancq sel de luy, ne le pourront revendre en

menu aux particuliers subjects et en faire leur prouffyt. Dict aussy que depuis les subjects de sad. Majeste l'auront achapte des appaltateurs, quils le pourront revendre, ou leur plaira en Pays Bas de sa Majeste, a tel pris, quils vouldront, ou pourront a l'accoustume, saulff, quils ne le vendent a l'estrangiers pour le mener hors dudict Pays Bas.

14. Semblablement aux estrangiers. Par la responce du president article dict estre assez respondu.

VI.

COPIE VAN SEKER OCTROY, ENDE PRIVILEGIE VOOR CASPAR SELER
ENDE FRANCHOYS BERTY, OM GROFF ENDE WIT ZOUDT

TE MAECKEN. Oct. 12. 1562.

Philips, etc. Allen dengenen, die dese teghenwoordighe syen sullen , salut. Wy hebben ontfangen die ootmoedighe supplicatie van Gaspar Seler ende Franchoys Berty, inhoudende, hoe dat sy gevonden ende geinventeert hebben zekere kunste ende maniere, om groff ende (!) wit zoudt te maecken, van zeewater, zonder daertoe ander zoudt te menghen, ofte enighe vyer te gebruycken, 't welck sy in groote abundancie ende quantiteyt souden maccken, dat onse ondersaten ende ingesetenen van onse landen van herwaertsover , daer van volcomelyck voor hun behouff ende gebruyck, in allen tyden, gerieft ende gedient zouden worden, sulcx dat hem van gheene noode en zoude wesen, in tyde van oorloge, tot heuren groten costen, buyten onsen voorsz. landen van herwaertsover zoudt te moeten balen. Oock soude 't zoudt, dat de voornoemde inventeurs binnen denzelven landen maecken, tot myndere pryse vercocht worden, dan 't selve tegenwoordelycke herwaertsover geldende is. Daer by gevoucht, dat, stellende de voorsz. inventie ten effecte, boven 't profyt, dat wy daer deur zouden moghen genieten, zoude de neering ende comanschappe in onse voorn. landen grotelyck daerby vermeerdert ende verbetert worden. Ende soude oock daeren boven veel schamel luyden, die men met groten getale hierinne zoude employeren, den cost daervan winnen, ende daerop moghen leven ; welcke inventie , indyen ons geliefde, hem zulex toe te laten, de voorn, inventeurs geerne souden te wercke stellen ende effectueren. Maer alsoo zy, om totte opregte kennisse vande voorsz. konste te geraken, over lange jaeren daertoe groten cost ende moeite gedaen hebben, ende dat om die selve conste in practyque le stellen, zy als noch grote costen te draghen sullen hebben, om die gereetscap, werckplaetse, winckel, instrumenten, ende andere notelyckheden , daertoe dienende, te doen maecken ende timmeren, hebben zy ons daeromme zeer ootmoedelicken gebeeden, dat 't zelfde

dat

aengesien, ons gelieven wille, hem te gunnen ende octroyeren

,

zy die voorsz. inventie alleene zouden moghen in practyque stellen ende gebruycken, in ende over alle onse voorsz. landen van herwaertsover , soe hetzelve goet duncken soude, ende dat voor een tyd ende termyn van 20 jaeren , ende ten dien eynde verbyeden ende interdiceren eenen yegelyck, de voorsz. inventie te moghen contrefeyten off naevolghen, de voorsz. 20 jaeren lang geduyrende, ende hem daerop doen expedieren, onse opene brieven van octroye ende privilegie in sulcke saecken dienende, Doen te weten , dat wy, 't zelfde aengesien ende hyerop gehadt 't advys van onsen lieven ende getrouwen, die hoofden, tresorier-generael ende gecommitteerden van onse demeynen ende financien, genegen wesende ter bede ende begeerte vande voorn. inventeurs, ende begerende hem daerinne te gratifieren, opdat zy van hunne voorsz. inventie enich proufyt zouden mogen hebben ende genyeten, ende sonderlinghe tot vorderinge vande gemeyne welvaert, ende omme onse goede ondersaten te verlichten vande groote reysen, arbeyt ende costen, die zy moeten doen, ende dangier van heure lyfve, om 't voorsz. zoudt in verre ende vreemde landen te gaen halen, hebben dezelve inventeurs, by deliberatie van onse zeer lieve ende zeer beminde zustere, die Hartoginne van Parma ende Plaisance, voor ons regente ende gouvernante in onse voorsz. landen van herwaertsover gegunt, geoctroyeert ende geaccordeert, gunnen, octroyeren ende accorderen wt onse sonderlinghe gracien by desen, dat zy, heure hoirs ende erfgenamen, gedurende den voorsz. tyt ende termyn van 20 jaeren naestcomende ende achtereenvolgende, beginnende op huiden datum van desen, voorsz. konste ende inventie alleene in practyque ende te werke sullen stellen moghen, in ende over al onse voorsz, landen van herwaertsover, daer ende alsoo hem 't selve goet

duncken ende gelieven sal, verbiedende, ende interdicerende wel ernstelic by desen allen onsen ondersaten, ende anderen binnen denselven onsen landen, van herwaertsover verkerende ende frequenterende, de voorsz. inventie, den voorsz. tyt gedurende te conterfeyten ofte na te volgen, op verbeurte van alle die instrumenten, ende 't zoudt, dat zy daernae gemaeckt zullen hebben, tot behoeff vande voorsz. inventeurs, hoer voorsz. hoirs ende erffgenamen, ende voorts op 'arbitralc peyne ende correctie, welcke peyne geappliqueert sal worden, een derde deel t'onsen proufyle, d’ander derden deel tot proufyte vanden aenbrenger, ende 't derde derdendeel tot proufyte vanden officier, die d’executie daervan doen sal, behoudelyck dat. dese konste nu eerstmael gevonden ende in onse landen hyer te voren nyet gepractiseert ende te wercke geleyt en es geweest, ende oock, dat deselve dese onse voorsz. landen in't generael nyet hinderlic ofte nadeelich sal wesen, noch insgelycx in't particulier yemants gronds ofte er ve daerby beschadicht worde, maer zullen de voorsz. inventeurs gehouden syn , le veraccorderen ende overcomen mette proprietarissen vande gronden ende erven,

die

zy daertoe zullen willen employeren ende gebruycken. Ontbiedende daeromme, ende bevelen onsen lieven ende getrouwen, die hooft presidenten ende luyden van onsen secreten groten raden, cancellier ende luyden van onsen rade in Brabant; gouverneur, president ende luyden van onsen rade te Luxemburch; stad holder, cantzlerende luyden van onsen rade in Gelrelant; gouv., pres. ende luyden van onsen rade in Holl., Vriesl. ende Utrecht; stath., cansler ende raden in Overyssel ; gouv., pres. ende luyden van onsen rade van Namen, gouverneur van Ryssel, Douway ende Orchies, rentmrs. van Zeel. bewest- ende beosterscheldt, baillu van Doernyken, prevost van Valenchiennes , schoutet van Mechelen ende alle andere onsen rechteren, officieren ende ondersaten, dyen dit aengaen sal, dat sy de voorn. inventeurs, nitsg. hore voorsz, hoirs & erfgenamen van desen onsen jegenwoordighen octroy ende consent voor den lyt ende ор conditien & indervoeghen ende manieren boven verhaelt, doen, laten ende gedoghen, l'ustelyck, vredelyck & volcomelyo genyeten ende gebruyken, sonder hem te doen noch laten geschien enich hinder, letsel ofte mocyenisse ter contrarie. want ons alsoe gelieft. Des t'oir

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