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RECUEIL

DES

TRAITÉS DE LA FRANCE

OUVRAGES DU MÊME AUTEUR

Recueil des Traités de la France, publié sous les auspices du Ministère

des Affaires Etrangères.

I. (1713-1802).

II. (1803-1815) . III. (1816-1830). IV. (1831-1842). V. (1843-1849).

IX. (1864-1867)

X. (1867-1872)

Prix de la collection complète, 10 vol. grand in-8. .

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VI. (1850-1855) .

VII. (1856-1859)

VIII. (1860-1863)

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EN COLLABORATION AVEC M. DE VALLAT, ANCIEN MINISTRE PLÉNIPOTENTIAIRE Guide pratique des Consulats, publié sous les auspices du Ministère des Affaires étrangères, 4e édition mise à jour d'après les plus récents documents officiels, 1880, 2 vol. in-8 18 fr. Formulaire des Chancelleries diplomatiques et consulaires, suivi du tarif des Chancelleries, et du texte des principales lois, ordonnances, circulaires et instructions ministérielles relatives aux consulats, publié sous les auspices du Ministère des Affaires étrangères, 5e édition, 1880, 2 volumes in-8. 20 fr .

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18 15 >> 100 fr.

ANGERS. - IMPRINTLOE BURDIN ET Cie, RUE GARNIER, 4

DES

TRAITÉS DE LA FRANCE

G.

PUBLIÉ SOUS LES AUSPICES

DE M. C. DE FREYCINET

PRÉSIDENT DE CONSEIL, MINISTRE DES AFFAIRES ÉTRANGÈRE

PAR

Aliun Are"

M. DE CLERCQ, ~

Ancien Ministre Plénipotentiaire

TOME PREMIER

1713-1802

PARIS

A. DURAND ET PEDONE-LAURIEL, ÉDITEURS
Libraires de la Cour d'Appel et de l'Ordre des Avocats
FEDONE-LAURIEL, SUCCESSEUR
13, Rue Soufflot

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AVANT-PROPOS

Longtemps celui qui se proposait d'écrire l'histoire pouvait croire sa tâche accomplie, quand il avait exposé les diverses transformations de la société, jugé la conduite et le caractère des hommes qui ont, à un titre quelconque, exercé une influence sur le développement et l'émancipation de la pensée humaine ou sur le sort des nations. Le rôle imposé à l'historien n'est plus ce qu'il était autrefois.

Aujourd'hui, la philosophie et l'esprit de critique ont pris une plus large part dans le domaine de l'histoire. De simples récits des événements qui ont marqué dans la vie de chaque peuple ne répondent plus aux exigences plus éclairées du public, ax préférences de plus en plus accentuées pour les études sérieuses.

Celui qui veut mériter le titre d'historien, est tenu de creuser plus profondément les sources même de l'histoire, d'analyser davantage la cause et l'enchaînement des faits qu'il retrace et d'affirmer ses opinions sur les documents dont il s'est aidé. De là cette masse précieuse de pièces authentiques et de monographies qui forment de nos jours le complément indispensable des œuvres historiques.

Une transformation et un progrès analogue se sont produits dans le domaine de la diplomatie. Là aussi il a fallu fouiller, creuser, remonter aux origines. Il n'a plus suffi d'analyser et de discuter théoriquement les principes généraux sur lesquels doivent reposer les rapports de peuple à peuple. De même qu'on a demandé aux historiens d'étayer leurs récits sur des documents certains et des pièces justificatives, de même on a voulu que les publicistes donnassent pour base à leurs opinions et pour corollaires à leurs analyses des grandes négociations internationales, le texte exact et complet des actes et des traités dont l'ensemble constitue le droit des gens conventionnel.

Sur ce terrain, la France a été, dans les temps modernes, devan

a

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