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ADMINISTRATION

DU

CULTE CATHOLIQUE.

.

PARIS. - IMPRIMERIE DE FAIN ET THUNOT, IMPRIMEURS DE L'UNIVERSITÉ ROYALE DE FRANCE,

Rue Racine, 28, près de l'Odéon.

DE

L'ADMINISTRATION

DU

CULTE CATHOLIQUE.

PRINCIPES ET RÈGLES D'ADMINISTRATION

Extraits

DES LOIS, DES DÉCRETS ET ORDONNANCES ROYALES,
DES AVIS DU CONSEIL D'ÉTAT ET DU COMITÉ ATTACHÉ AU MINISTÈRE DES CULTES ,

DES ARRÊTÉS, CIRCULAIRES ET DÉCISIONS MINISTÉRIELLES, ETC.

ETC.

Par

A. VUILLEFROY,

MAITRE DES REQUÊTES AU CONSEIL D'ÉTAT.

PARIS.

JOUBERT, LIBRAIRE DE LA COUR DE CASSATION,

RUE DES GRĖS, 14, PRÈS DE L'ÉCOLE DE DROIT.

1812.

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AVIS.

Ce livre n'est pas un ouvrage de théorie administrative ou de controverse religieuse ; c'est un ouvrage d'administration pratique.

On y a considéré le culte uniquement sous le rapport et du point de vue administratifs. La législation actuelle en est la base; elle est interprétée et développée par les actes et les décisions de l'administration des cultes elle-même. On y suit cette administration, depuis la réorganisation du culte en France jusqu'à aujourd'hui, à travers les différents régimes de l'empire, de la restauration et du gouvernement actuel (a).

Le livre est divisé en deux parties :

La première n'est, en quelque sorte, qu’un avantpropos. Elle contient : 1° un aperçu général de la situation du culte catholique dans l'État, sous les

(a) L'auteur fait partie depuis dix ans du conseil d'État et du cornité attaché au ministère des cultes, où sont discutées et résolues toutes les questions importantes qui s'élèvent dans l'administration. Il a été, pendant deux ans, chef du cabinet du ministre des cultes. Il a, pendant trois ans, dirigé les travaux de deux commissions, composées d'auditeurs au conseil d'Etat, et chargées: la première, de dépouiller et de classer les archives du ministère des cultes ; la seconde, d'établir la statistique de tous les actes relatifs au culte. Ces différentes circonstances lui ont permis de réunir des documents aussi complets qu'authentiques.

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