PREMIÈRE PARTIE. DEUXIEME PARTIE. DOCUMENTS DIPLOMATIQUES RELATIFS A LA CONVEX TION DU 15 SEPTEMBRE 1864 ENTRE LA FRANCE ET L'ITALIE. CORRESPONDANCES, MEMORANDUMS, NOTBS CIRCULAIRES DIPLOMATIQUES, ETC. 22 $2 82 28 29 1864, seplembre 15. France, Italie. Convention touchant l'évacuation des Etats pontificaux par les troupes fran çaises........ 1864, juin 17. Italie. Dépêche de M. Visconti-Venosta a M. Nigra, relative à la négociation d'une convention stipulant le retrait des troupes françaises de Rome. 1864, juillet 9. Italie. Dépêche de Mi Visconti-Venosta à M. Nigra, résurant les vues du gouvernement i'alien sur la question romaine.. 10 1864, septembre 12 France. Depeche de M. Drouyn de Lhuys à M. le comte de Sartiges relative au reliait des troupes françaises de Rome. 14 1864, septembre 15. Italie. Dépêche de M. Nigra à M. Vis conti-Venosla, au sujet des négociations relatives à la co. vention qui règle la cessation de l'occupaiion française à Rome.... 18 1864, septembre 19. Italie. Rapport au Roi, présenté par le ministre Minghetii pour la co vocation du Parle menl..... 1864, septembre 23. France. Dépêche de M. Drouyn de Lbuys au baron de Malarel, exposant les motifs qui ont déterminé le gouvernement français à conclure, avec le gouvernement italien, l'arrangement du 15 septembie.. 26 1865, septembre 25. Italie. Représentation adressée par le conseil municipal de Turin au nouveau ministère, au sujet de la translation de la capitale de l'Italie à Flo rence.... 1864, octobre 1. Italie. Programme politique adipié par le nouveau ministère présidé par le général'la 'Mar mora... 1864, octobre 24. Italie. Exposé des motifs, du projet de loi relatif à la translation de la capitale, présente à la Chambre des députés à Turin... 30 1864, octobre 24. Italie. Projet de loi relatif au transfert de la capitale à Florence. 32 1864, 0. tobre 30. Italie. Rapport de la commission de la Chambre des dépuiés, sur le projet de loi relatif à la translation de la capitale à Florence.. 1864, octobre 30. France Dépêche de M. Drouyn de Lhuys au baron de Malaret, précisant l'interprétation à donner aux stipulations de la coovention du 15 septembre 1864.. 40 1864, novembre 1. Italic. Télégrarume envoyé par M. Nigra au générui la Marmoru... 42 1864, octobre 30. Italie. Dépêche de M. Nigra au général la Marmora, au sujet de l'interprétation à donner aux stipulations de la convention du 15 septembre 1864. 42 1864, novembre 2. France. Dépêche de M. Drouyn de Lhuys au baron de Malarel, au sujet de nouveaux éclaircisscnients échangés avec M. Nigra en présence de l'Empereur.. 45 1864, novembre 7. Italie. Dépêche de M. de la Marniora à M. Nigra, relative à l'interprétation des termes de la convention du 15 seplenibre 1864... 45 1864, novembre 8. Italie. Discours prononcé par M. Vis conti-Vevosta, dans la séance de la Chambre des députes sur le caractère et la portée de la convention du 15 sep. lembre 1864... 48 1864, novembre 12. Italie. Discours prononcé par le gé néral de la Marmora, président du conseil.... 52 1864, novembre 14. Italie. Discours prononcé par M. le marquis Pepoli.... 55 1864, décembre 3. Italie. Discours prononcé au Sénat par M. d'Azeglio.... 59 1864, décembre 4. Italie. Discours prononcé au Sénat par M. Lanza, Ministre de lintérieur... 67 1864, décembre 4. Italie. Décrel royal pour la niise à exė. cution de la convention du 15 septembre 1864...... 69 1864, décembre 11. Italie. Décret royal pour le transfert de la capitale du royaume d'Italie à Florence...... 69 1864, novembre 24. Autriche. Adresse de la Chambre des seigneurs, en réponse au discours prononcé par l'Em pereur à l'ouverture de la session législative...... 10 1864, décembre 6. Autriche. Adresse de la Chambre des députés du Reichsrath... 73 1864, décembre 2. Autriche. Discours prononcé par le comte de Mensdorff-Pouilly & la Chambre des députés, pour défendre la politique du gouvernement...... 78 1864, septembre 7. Confélération germanique. Proclama tion des commissaires fideraux aux habitants du Holslein et du Lauenboury, en remet anı l'administration de ces deux duchés entre les mains des commissaires civils de Prusse et d'Autriche.... 79 *1864, septembre 7. Autriche, Prusse. Proclamation des commissaires civils de Prusse et d'Autriche, en prenant en main l'administralion des Duches... 1864. octobre 17. Danemark. Proclamation adiessée par le Roi à la flotte..... 1864, octobre 31. Danemark. Lettre-patente du Roi con voquant le Rigsraad en session extraordinaire..... 81 1864, nove ubre 4. Danemark. Message d'ouverture du Rigsraad...... 1964, novembre 16. Danemark. l.elires-palentes adres sées par le Roi au peuple danois et aux habitants des duchés de Slesvig, Holstein, Lauenbourg et des enclaves jullandais 1864, novembre. Danemark. DiscuiS prononcés par MM. Monrad et Hall au Folketing, sur les conséyuences du Traité de paix ļour l'avenir de la monarchie danoise.... $5 1864, novembre 29. Autriche, Prusse. Circulare adressée aux employés du duché de Schleswig par les Coinmissaires civils d'Actriche et de Prusse... 93 1864, novembre 29. Danemark. Let're-puledle adressée par le Roi aux habitants du Jutland... 94 1864, décembre. Danemark. Adresse présentée au Roi pitr uue deputation de Danois des bailliages do nord de Hadersleben et d'Apenrade, pour exprimer leur douleur d'être séparés du reste de la monarchie........... 94 1864, octobre 14 Espagne. Circulaire adressée par le Mi nistre de l'intérieur aux Gouverneurs de province, sur la conduite à tenir pendant les élections aux Ciriès. 96 1864, octobre 27. Espa ,ne. Dért royal au sujet de l'e ducation du Prince des Asturies... 1864, octobre 27. Espagne. Décret ruyal nommant les professeurs chargés de la direction des études miliiaires du Prince des Asturies.. 92 1864 novembre 25. Espagne. Leltie du Ministre de l'inté rieur au fiscal de la presse, au sujet de l'application de la loi sur la presse.. 1041 1864, octobre 5. États-Unis d'Amerique. Dépêche de M. Wilson, consul des Etats-Unis à Babia, à M. de SilsaGomez, président de la province, touchant la presence du steamer rebelle la Florida, dans le port de Buhia.... 102 1864, octubre 5. Brésil. Képonse de M. de Silva-Gomez à M. Wilson, au sujet de l'a-sistance accordée à la Florida dans le port de Bahia.... 103 1864, octobre 1. Brésil. Dépêche de M. de Silva-Gomez à M. Wilson, l'informant qu'à la suite des événements qui ont anené la capture de la Florida, il se voit obligé de cesser tous rapports ofticiels avec lui.... 104 1864, octobre 13. tats conféderes d'Amérique. Rapport otticiel du commandant de la Florida sur les circonslances qui ont accompagné la capture de son navire par le steamer fédéral Wachussetis dans le port de Bahia, 105 1864, octobre 14. États-Unis d'Amérique. Reponse de M Webb, ministre des États-Unis à Rio-Janeiro, à la note de M. Pedro Diaz-Vieira, ministre des affaires étrangères du Brésil, au sujet de la capture de la Flo 108 33 97 rida |
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