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.......

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30

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1864, octobre 24. Italie. Exposé des motifs, du projet de loi relatif à la translation de la capitale, présente à la Chambre des députés à Turin.... 1864, octobre 24. Italie. Projet de loi relatif au transfert de la capitale à Florence.... 1864, octobre 30. Italie. Rapport de la commission de la Chembre des députés, sur le projet de loi relatif à la translation de la capitale à Florence.. 1864, octobre 30. France Dépêche de M. Drouyn de Lhuys au baron de Malaret, précisant l'interprétation à donner aux stipulations de la convention du 15 septembre

1864....

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40 1864, novembre 1. Italic. Télégramme envoyé par M. Nigra au général la Marmora... 1864, octobre 30. Italie. Dépêche de M. Nigra au général la Marmora, au sujet de l'interprétation à donner aux stipulations de la convention du 15 septembre 1864. 1864, novembre 2. France. Dépêche de M. Drouyn de Lhuys au baron de Malaret, au sujet de nouveaux eclaircissements échangés avec M. Nigra en présence de l'Empe

reur....

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DEUXIEME PARTIE.

CORRESPONDANCES, MEMORANDUMS, NOTBS CIRCULAIRES DIPLOMATIQUES, ETC.

1864, novembre 24. Autriche. Adresse de la Chambre des seigneurs, en réponse au discours prononcé par l'Empereur à l'ouverture de la session législative...... TO 1864, décembre 6. Autriche. Adresse de la Chambre des députés du Reichsrath.... 73

1864, décembre 2. Autriche. Discours prononcé par le comte de Mensdorff-Pouilly à la Chambre des députés, pour défendre la politique du gouvernement...... 78 1864, septembre 7. Confédération germanique. Proclamation des commissaires federaux aux habitants du Holstein et du Lauenbourg, en remettant l'administration de ces deux duchés entre les mains des commissaires civils de Prusse et d'Autriche...... 79

1864, septembre 7. Autriche, Prusse. Proclamation des commissaires civils de Prusse et d'Autriche, en prenant en main l'administration des Duchés... 1864. octobre 17. Danemark. Proclamation adressée par le Roi à la flotte....

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1864, octobre 31. Danemark. Lettre-pitente du Roi convoquant le Rigsraad en session extraordinaire..... 81 1864, novembre 4. Danemark. Message d'ouverture du Rigsraad....

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1864, novembre 16. Danemark. Lettres-patentes adressées par le Roi au peuple danois et aux habitants des duchés de Slesvig, Holstein, Lauenbourg et des enclaves jutlandais

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1864, novembre. Danemark. Discours prononcés par MM. Monrad et Hall au Folketing, sur les conséquences du Traité de paix our l'avenir de la monarchie danoise...

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1864, novembre 29. Autriche, Prusse. Circulaire adressée aux employés du duché de Schleswig par les Commissaires civils d'Autriche et de Prusse.. 1864, novembre 29. Danemark. Let re-patente adressee par le Roi aux habitants du Jutland.... 1864, décembre. Danemark. Adresse présentée au Roi par une deputation de Danois des bailliages da nord de Hadersleben et d'Apenrade, pour exprimer leur douleur d'être séparés du reste de la monarchie... 1864, octobre 14 Espagne. Circulaire adressée par le Ministre de l'intérieur aux Gouverneurs de province, sur la conduite à tenir pendant les élections aux Cortès. 96 1864, octobre 27. Espa,ne. Décret royal au sujet de l'education du Prince des Asturies...

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1864, octobre 5. Etats-Unis d'Amerique. Dépêche de M. Wilson, consul des Etats-Unis à Babia, à M. de SilvaGomez, président de la province, touchant la présence du steamer rebelle la Florida, dans le port de Bahia...

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1864, octobre 5. Brésil. Réponse de M. de Silva-Gomez à M. Wilson, au sujet de l'assistance accordée à la Florida dans le port de Bahia....

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1864, octobre 7. Brésil. Dépêche de M. de Silva-Gomez à M. Wilson, l'informant qu'à la suite des événements qui ont amené la capture de la Florida, il se voit obligé de cesser tous rapports officiels avec lui... 1864, octobre 13. tats conféderés d'Amérique. Rapport officiel du commandant de la Florida sur les circonstances qui ont accompagné la capture de son navire par le steamer fédéral Wachussetts dans le port de Bahia... 1864, octobre 14. États-Unis d'Amérique. Réponse de M Webb, ministre des États-Unis à Rio-Janeiro, à la note de M. Pedro Diaz-Vieira, ministre des affaires étrangères du Brésil, au sujet de la capture de la Flo

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