 | Italy - 1862 - 1306 sayfa
...1851 de deux mois à compter du jour de la signature. En foi de quoi les Plénipotentiaires respectifs l'ont signé , et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Londres le vingt-sept février, l'an de grâce mil huitcent cinquante un. . .VE D'AzEGLio. PALMERSTON. H. LABOUÇHEUE.... | |
 | Great Britain - 1863 - 76 sayfa
...par SM le Roi de Suède et de Norvège le 27 Mai. En foi de quoi, les Plénipotentiaires respectifs l'ont signé, et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Londres, le huit Mai, l'an de grâce mil huit cent cinquante-deux. (LS) Bille. (LS) Kubeck. (LS) A. Walewski. (LS)... | |
 | France. Ministère des affaires étrangères - 1863 - 162 sayfa
...délai de six semaines, ou plus tôt, si faire se peut. En foi de quoi les plénipotentiaires respectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Londres, le i3 juillet, l'an de grâce i863. Signé Baron GhOs. RUSSELL. BRUN.NOW. DE BILLE. Document!. — 106... | |
 | 1863 - 1142 sayfa
...faite. Art. *8. Le présent traité sera ratifié et les ratifications en seront échangées à Caracas le plus tôt que faire se pourra*). En foi de quoi les Plénipotentiaires respectifs ont signé le présent Traité et y ont apposé leurs cachets particuliers. Fait à Caracas le dit-oeuf... | |
 | Désiré François Joseph baron de Garcia de la Vega, Belgium - 1864 - 516 sayfa
...ratifications. ART. 30. — Le présent traité sera ratifié elles ratifications en seront échangées à Paris le plus tôt que faire se pourra. En foi de quoi les...respectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Paris, en double expédition, le 17 janvier de l'an de grâce 1863. Disposition... | |
 | Léonard Chodźko - 1864 - 596 sayfa
...insérée mot à mot au Traité du 25 mars. Elle sera ratifiée, et les ratifications en seront échangées le plus tôt que faire se pourra. En foi de quoi, les plénipotentiaires respectifs l'ont signée et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Vienne, le 30 avril de l'an de grâce... | |
 | 1864 - 940 sayfa
...ratifications. Art. 3o. Le présent traité sera ratifié et lesratificationsen seron: échangées à Paris le plus tôt que faire se pourra. En foi de quoi, les plénipotentiaires respectifs Pont signé et y ont opposé le cachet de leurs armes. \ Fait à Paris, le 17 janvier 1860. (LS) Signé... | |
 | Algeria - 1865 - 602 sayfa
...ratifications. 30. Le présent traité sera ratifié et les ratifications en seront échangées à Paris le plus tôt que faire se pourra. En foi de quoi,...respectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Paris, le 17 janvier 1863. (LS) Signé DROUYN DE LHUYS. (LS) Signé NIGRA.... | |
 | Italy - 1865 - 424 sayfa
...ratifications. XXX. — Le présent Traité sera ratifié et les ratifications en seront échangées à Paris le plus tôt que faire se pourra. En foi de quoi les...respectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Paris, en double expédition, le l7 janvier de l'an de grâce 1863. (LS) NIGRA.... | |
 | Italy - 1865 - 916 sayfa
...ralilications. XXX. - - Le présent Traité sera ratifié et les ratifications en seront échangées à Paris le plus tôt que faire se pourra. En foi de quoi les...respectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Paris, en double expédition, le 17 janvier de l'an de grâce 1863. (LS) MIGRA.... | |
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Paris le plus tôt que faire se pourra. En foi de quoi les Plénipotentiaires respectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Paris, en double expédition, le l7 janvier de l'an de grâce 1863. 
