...unanimement et conjointement, jurèrent de rester à jamais fidèles à la Loi, à la Nation et au Roi, de maintenir de tout leur pouvoir la Constitution décrétée par l'Assemblée nationale et acceptée par le Roi, de protéger en parti) Délibération du 25 juin 1790. liculier les propriétés...

...de suite, et chacun séparément ont prêté le serment solennel d'êtres lidéles à la Nation, à la Loi et au Roi, et de maintenir de tout leur pouvoir...Constitution décrétée par l'Assemblée nationale et acceptée par le Roi. Quant au sieur prieur-curé de Saint-Martin qui est actuellement retenu chez...

...évêques et aux curés de prêter après leur élection le serment « d'être fidèles à la nation, à la loi et au Roi, et de maintenir de tout leur pouvoir...constitution décrétée par l'Assemblée nationale et acceptée par le Roi* » . Le décret du 27 novembre-26 décembre 1 790 imposa sous peine de déchéance...

...de veiller av^c soin sur les fidèles de la » paroisse, d'être fidèles à la nation, à la loi, au roi, et de » maintenir de tout leur pouvoir la...constitution décrétée par » l'assemblée nationale et acceptée par le Roy (4) ». Parmi les autres ecclésiastiques d'Alençon, qui eurent le malheur de...

...diocèse ou de la paroisse qui leur serait confiée, d'être fidèles à la nation, à la loi, au roi ; de maintenir de tout leur pouvoir la constitution décrétée par l'Assemblée nationale et acceptée par le roi; que ceux desdits évêques, ci-devant archevêques et autres, qui n'auraient...

...diocèse ou de la paroisse qui leur serait confiée, d'être fidèles à la nation, à la loi, au roi ; de maintenir de tout leur pouvoir la constitution décrétée par l'Assemblée nationale et acceptée par le roi; que ceux desdits évêques , ci-devant archevêques et autres, qui n'auraient...

...une assiette : En février 1790, les citoyens isolés avaient juré d'être fidclej à la nation, j la loi et au roi et de maintenir de tout leur pouvoir...constitution décrétée par l'assemblée nationale et acceptée par le roi. » Au 14 juillet, le pacte qui unira tous les Français ne sera pas conçu en...

...l'administration, qu'à condition que tous les citoyens jureront d'être fidèles à la nation, à la loi et au roi. et de maintenir de tout leur pouvoir...constitution décrétée par l'Assemblée nationale, et acceptée par le roi. Tous, les citoyens ont accepté avec transport cette condition ; ils ont prêté...

...à'évêque, curé ou vicaire , le serment dit constitutionnel : d'être « fidèles à la nation , à la loi, et au roi » et de « maintenir de tout leur...Constitution décrétée par l'Assemblée Nationale et acceptée par le roi » ou, en d'autres termes, de se conformer, de tout point, à la nouvelle organisation...

...intelligible voix, au nom de leurs filleuls, le serment solennel d'être fidèles à la Nation, à la Loi, au Roi, et de maintenir de tout leur pouvoir la Constitution décrétée par l'Assemblée nationale et acceptée par le Roi. Des cris répetés de : Vive la Nation, vive la Loi, vive le Roi, se firent aussitôt...