 | 1818
...aux vice-amiraux, préfets maritimes, contre-amiraux, officiers militaires et civils de la mnrine , et à tous autres qu'il appartiendra, de tenir la main à l'exécution de la présent ordonnance. Donné à Paris, le i." juillet i 8 i4'Signé LOUIS. Par le Roi: > * LeATinistre... | |
 | France - 1820 - 1004 sayfa
...MANDONS aux comniandans et intènchns de la marine , aux officiers militaires et civils de fa marine, et à tous autres qu'il appartiendra, de tenir la main à l'exécution de la présenie ordonnance. Donné à Paris, le ii Août i 8 ip.. Sigt* LOUIS-ANTOINE. Par Son Altesse royale... | |
 | France - 1822 - 516 sayfa
...commissaires au Châtelet etenjoignons aux inspecteurs et officiers de police , du guet , de la garde , et à tous autres qu'il appartiendra, de tenir la main à l'exécution de la présente ordonnance, qui sera imprimée, lue, publiée et affichée dans cette ville et faubourgs de Paris , et partout... | |
 | France - 1822 - 422 sayfa
...aux vice-amiraux, aux officiers généraux de terre et de marine, et à tous autres , ses officiers, qu'il appartiendra, de tenir la main à l'exécution de la présente ordonnance. FIN DU DEUXIÈME VOLUME DU REGNE DE LOUIS XVI. ERRATA DU PREMIER VOLUME. Page i. Ligne 8, i824 , Usez... | |
 | 1823 - 722 sayfa
...duc d'Augoulème, amiral de France, aux commandans, intendans, commissaires généraux de la marine, et à tous autres qu'il appartiendra, de tenir la main à l'exécution du présent règlement. Donné îi Paris , au château des Tuileries , le onzième ( 200 ;) jour de... | |
 | 1824 - 670 sayfa
...neveu le Duc D'AwGOULÊME, Amiral de France, aux commandant, intendans, ordonnateurs de fa marine, et à tous autres qu'il appartiendra, de tenir la main à l'exécution de ia présente ordonnance. Donné à Paris, en notre château des Tuileries, le dixseptième jour du... | |
 | France - 1825 - 612 sayfa
...20. 3/' 1 . 10. iû." 16. i<5. 3II France , aux commandans , intendans , ordonnateurs de fa marine , et à tous autres qu'il appartiendra, de tenir la main à l'exécution de la présenie ordonnance. Donné au château de Saint-Cloud, le 23." jour du mois de Juin , l'an de grâce... | |
 | France - 1826 - 678 sayfa
...ORDONNONS aux commandans , intendam et ordonnateurs , officiers civils et militaires de la marine , et à tous autres qu'il appartiendra , de tenir la...main à l'exécution de la présente ordonnance. N Donné au château de Saint-Cloud, le 10 Août 1825. Signé LOUIS^ANTOiNE. Par Monsieur le Dauphin,... | |
 | France - 1826 - 514 sayfa
...826. MANDE et ORDONNE SA MAJESTÉ à l'Amiral de France, aux commandans et intendans de fa marine , et à tous autres qu'il appartiendra , de tenir la main à l'exécution de la présente. Donné à Paris , au château des Tuileries , le I2.e Jour du mois de Mars, l'an de grâce 1826', et... | |
 | France - 1827 - 562 sayfa
...aux vice - amiraux , préfets maritimes, contre-amiraux, officiers militaires et civils de la marine, et à tous autres qu'il appartiendra, de tenir la main à l'exécution de la présente ordonnance. Donné à Paris , le Ier juillet 1814. Signé Louis. Le ducd'Angoulême, amiraldeFrance ; Vul'orddnnance... | |
| |
Châtelet et enjoignons aux inspecteurs et officiers de police, du guet de la garde et à tous autres qu'il appartiendra, de tenir la main à l'exécution de la présente ordonnance qui sera imprimée, lue, publiée et affichée dans cette ville et faubourgs... 
