...quelconque le droit de premier occupant, il faut les conditions suivantes. Premièrement que ce terrain ne soit encore habité par personne; secondement qu'on...a besoin pour subsister: En troisième lieu qu'on prenne possession, non par une vaine cérémonie, mais par le travail et la culture, seul signe de...

...quelConque le droit de premier occupant, il faut les conditions suivantes : premièrement, que ce terrain ne soit encore habité par personne; secondement,...titres juridiques, doive être respecté d'autrui 2. En" effet , accorder au besoin et au travail le droit de premier occupant, n'est-ce pas retendre...

...quelconque le droit de premier occupant, il faut les condition» suivantes : premièrement, que ce terrain ne soit encore habité par personne ; secondement,...travail et la culture, seul signe de propriété qui, à défaut de titres juridiques, doive être respecté d'autrui. En effet, accorder au besoin et au...

...nécessaires pour autoriser sur un terrain quelconque le droit de premier occupant ? Premièrement, qu'il ne soit encore habité par personne ; secondement,...n'en occupe que la quantité dont on a besoin pour sa subsistance ; en troisième lieu, qu'on en prenne possession non par une vaine cérémonie, mais...

...culture, seul signe de propriété qui à défaut de titres juridiques doive être respecté d' autrui. En effet, accorder au besoin et au travail le droit de premier occupant, n'estce pas retendre aussi loin qu'il peut aller ? Peuton ne pas donner des bornes à ce droit ? Suffiratil de...

...subordonnée à de certaines conditions. Il faut 1° que le terrain soit libre au moment de l'occupation; 2° qu'on n'en occupe que la quantité dont on a besoin pour subsister; 3" qu'on en ait pris possession par le travail et non par une vaine cérémonie. Ces trois conditions,...