 | François-Ferdinand Villequez - 1884 - 646 sayfa
...lapin, sont formellement prohibés. « 1° L'époque de la chasse des oiseaux de passage, antres que la caille, et les modes et procédés de cette chasse...d'eau, dans les marais, sur les étangs, fleuves et rmères ; t 3° Les espèces <f animaux malfaisants ou nuisibles que le propriétaire, possesseur ou... | |
 | Gontier-Grigy - 1884 - 1446 sayfa
...afférent prendra des arrêtés pour déterminer : 1° l'époque de la chasse aux oiseaux de passage position à titre particulier. Art. 1011. Les légataires à tilre universel seront tenus et de marais, dans les marais, sur les étangs et rivières ; 3° les espèces d'animaux malfaisants... | |
 | 1885 - 576 sayfa
...arrêtés pour déterminer : /. • 1° L'époque de la chasse des oiseaux de passage autres que la Caille, et les modes et procédés de cette chasse;...les marais, sur les étangs, fleuves et rivières; « 3° Les espèces d'animaux malfaisants ou nuisibles que le propriétaire, possesseur ou fermier,... | |
 | 1885 - 572 sayfa
...des arrêtés pour déterminer : • 1° L'époque de la chasse des oiseaux de passage autres que & Caille, et les modes et procédés de cette chasse;...temps pendant lequel il sera permis de chasser le gibw d'eau dans les marais, sur les étangs, fleuves et rivières; « 3° Les espèces d'animaux malfaisants... | |
 | Paul Brocchi - 1886 - 1018 sayfa
...L'époque de la chasse des oiseaux de passage autres que la caille et les modes et procédés de celle chasse; 2° Le temps pendant lequel il sera permis...les marais, sur les étangs, fleuves et rivières; 3° Les espèces d'animaux malfaisants ou nuisibles que le propriétaire, possesseur ou fermier, pourra... | |
 | Jacquet Philibert Dommanget, Charles Boullay - 1887 - 184 sayfa
...déterminer : 1° L'époque de la chasse des oiseaux de passage autres que la caille, et les modes et les procédés de cette chasse: 2° Le temps pendant lequel...les marais, sur les étangs, fleuves et rivières : 3° Les espèces d'animaux malfaisants ou nuisibles que le propriétaire, possesseur ou fermier pourraen... | |
 | H. Valleé de Loncey - 1887 - 148 sayfa
...nomenclature des oiseau s et les modes et procédés de chaque chasse pour les diverses espèces ; 2° Le temps pendant lequel il sera permis de chasser le gibier d'eau; 3° Les espèces d'animaux malfaisants ou nuisibles que le propriétaire, possesseur ou fermier pourra,... | |
 | 1889 - 972 sayfa
...caille, la nomenclature des oiseaui, et les modes et procédés de chasse pour les diverses espèces. » 2° Le temps pendant lequel il sera permis de chasser...les marais, sur les étangs, fleuves et rivières ; 5° Les espèces d'animaux malfaisants ou nuisibles que le propriétaire, possesseur, ou fermier... | |
 | 1889 - 596 sayfa
...les préfets à prendre des arrêtés pour déterminer « le temps pendant lequel il sera permis do chasser le gibier d'eau dans les marais, sur les étangs, fleuves et rivières ». Les préfets tiennent de cette disposition le droit d'autoriser en tout temps lâchasse du gibier... | |
 | Louis Mayer - 1890 - 998 sayfa
...caille, la nomenclature des oiseaux et les modes et procédés de chasse pour les diverses espèces. 2<> Le temps pendant lequel il sera permis de chasser...les marais, sur les étangs, fleuves et rivières. 3° Les espèces d'animaux malfaisants ou nuisible, que le propriétaire possesseur ou fermier pourra... | |
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Néanmoins, les préfets des départements, sur l'avis des conseils généraux, prendront des arrêtés pour déterminer : 1° l'époque de la chasse des oiseaux de passage, autres que la caille, et les modes et procédés de cette chasse ; 2° le temps... 
