| 1892 - 910 sayfa
...prendront des arrêtés pour déterminer: ,,1°. L'époque de la chasse des oiseaux de passage, etc.; ,,2°. Le temps pendant lequel il sera permis de chasser le gibier d'eau, etc. ; ,,3°. Les espèces d'animaux malfaisants ou nuisibles que le propriétaire, possesseur ou fermier,... | |
| Congreś international d'Agriculture - 1892 - 906 sayfa
...prendront des arrêtés pour déterminer : ,,1°. L'époque de la chasse des oiseaux de passage, etc.; ,,2°. Le temps pendant lequel il sera permis de chasser le gibier d'eau, etc. ; ,,3°. Les espèces d'animaux malfaisants ou nuisibles que le propriétaire, possesseur ou fermier,... | |
| Amédée Bouquet de La Grye - 1892 - 674 sayfa
...déterminent par des arrêtés le temps pendant lequel il sera permis de chasser les oiseaux de passage, le gibier d'eau dans les marais, sur les étangs, fleuves et rivières; ils peuvent aussi, par leurs arrêtés, interdire la chasse en temps de neige. (L. chasse, art. 9.)... | |
| Ernest Demay - 1894 - 966 sayfa
...afférent, prendra des arrêtés pour déterminer : 1° L'époque de la chasse aux oiseaux de passage et les modes et procédés de cette chasse. 2° Le...pendant lequel il sera permis de chasser le gibier d'eau et de marais, dans les marais, sur les étangs et les rivières. :cj Les espèces d'animaux malfaisants... | |
| Victor Nicolas, France - 1898 - 908 sayfa
...caille, la nomenclature des oiseaux et les modes et procédés de chasse pour les diverses espèces; 2° Le temps pendant lequel il sera permis de chasser...les marais, sur les étangs, fleuves et rivières; 3° Les espèces d'animaux mal faisants ou nuisibles que le propriétaire, possesseur ou fermier pourra... | |
| Lucien Boppe - 1900 - 332 sayfa
...caille, la nomenclature des oiseaux et les modes et procédés de chasse pour les diverses espèces; 2° Le temps pendant lequel il sera permis de chasser...les marais, sur les étangs, fleuves et rivières; 3° Les espèces d'animaux malfaisants ou nuisibles que le propriétaire, possesseur ou fermier, pourra... | |
| Luxembourg, P. Ruppert - 1900 - 792 sayfa
...arrêtés pour déterminer: 1° l'époque de la chasse aux oiseaux de passage et les modes et procèdes de cette chasse ; 2° le temps pendant lequel il sera permis de chasser le g'ibier d'eau et de marais, dans les marais, sur les étangs et rivières ; .')" les espèces d'animaux malfaisants... | |
| Alfred Puton, Charles Guyot - 1904 - 1024 sayfa
...la nomenclature des oiseaux, et les modes de procéder de chaque chasse pour les diverses espèces ; 2° Le temps pendant lequel il sera permis de chasser...les marais, sur les étangs, fleuves et rivières; 3° Les espèces d'animaux malfaisants ou nuisibles que le propriétaire, possesseur ou fermier, pourra... | |
| Marcel Bidault de l'Isle - 1910 - 214 sayfa
...caille, la nomenclature des oiseaux et les modes et procédés de chasse pour les diverses espèces; 2° Le temps pendant lequel il sera permis de chasser...gibier d'eau dans les marais, sur les étangs, fleuves ou rivières; 3° Les espèces d'animaux malfaisants ou nuisibles que le propriétaire, possesseur... | |
| 1893 - 336 sayfa
...la nomenclature des oiseaux et les modes et procédés de chaque chasse pour les diverses espèces ; 2° Le temps pendant lequel il sera permis de chasser...les marais, sur les étangs, fleuves et rivières ; de détruire, même avec des armes à feu, les bêtes fauves qui porteraient dommage à ses propriétés.... | |
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