 LOUIS, par la grâce de Dieu, Roi DE FRANCE ET DE NAVARRE , à tous présens et à venir, SALUT. Nous avons proposé , les Chambres ont adopté , NOUS AVONS ORDONNÉ ET ORDONNONS ce qui suit : TITRE I.  Bulletin des lois - Sayfa 353France tarafından - 1824Tam görünüm - Bu kitap hakkında
 | Faculté de médecine de Paris - 1903 - 472 sayfa
...RÈGLEMENT POUR L'ÉTUDE ET L'EXERCICE DE LA MÉDECINE DU MOIS DE MARS IJOJ Louis, par la grâce de Dieu Roi de France et de Navarre, à tous présens et à venir, salut. L'attention que Nous avons toujours eue pour tout ce qui peut contribuer à la conservation et au bien... | |
 | Œuvre des écrivains haïtens - 1904 - 162 sayfa
...J. HERBERT SENTER FUND j Voici la teneur de cetle ordonnance : Charles, par la grâce de Dieu, Roy de France et de Navarre, à tous présens et à venir, salut. Vu les art. 14 et 13 de la Charte : Voulant pourvoir à ce que réclament l'intérêt du commerce français,... | |
 | 1904 - 614 sayfa
...LETTRES PATENTES DE LOUIS XIV érigeant BONNES en Comté de CHAMARANDE Louis par la grâce de Dieu roy de France et de Navarre à tous présens et à venir salut ! La satisfaction que nous avons des grands et agréables services que rend a nostre personne depuis... | |
 | Archives départementales de Seine-et-Oise - 1904 - 468 sayfa
...et établissement de la Maison.de Saint-Louis à Saint-Cyr. — « Louis, par la grâce de Dieu roy de France et de Navarre, à tous présens et à venir salut. Comme nous ne pouvons assez témoigner la satisfaction qui nous reste de la valeur et du zèle que... | |
 | Jules Barbot - 1905 - 912 sayfa
...médecine, en la Faculté de pharmatie et chirurgie en Tholose8 » : « Henry par la grâce de Dieu, Roy de France et de Navarre, à tous présens et à venir salut. Entre les célèbres académies instituées par nos prédécesseurs Roys pour l'instruction de leurs... | |
 | Société d'études de la Province de Cambrai - 1906 - 914 sayfa
...juillet. — Lettres de chevalier pour Jean Volant, sieur Desverquains. Louis, par la grâce de Dieu, Roy de France et de Navarre, à tous présens et à venir, salut. Nous reconnaissons tous les. jours avec beaucoup de satisfaction que rien n'excite nos sujets à nous servir... | |
 | Paul Denis du Péage - 1906 - 456 sayfa
...Beiwet, s' de Poterslraten, dans sa noblesse et le créant chevalier, Louis, par la grâce de Dieu, Roy de France et de Navarre, à tous présens et à venir, salut. Par notre édit du mois de mars 1696, registre dans nos Cours de Parlement, nous avons anuobly dans... | |
 | Azarie Couillard Després - 1906 - 416 sayfa
...femme et ses enfants. Lettres de noblesse pour le pays du Canada. Louis, par la grâce de Dieu, Roi de France et de Navarre, à tous, présens et à venir : Salut. Les rois, nos prédécesseurs, ayant toujours estimé que l'honneur était le plus puissant motif pour... | |
 | Paul Denis du Péage - 1907 - 460 sayfa
...juillet. — Lettres de chevalier pour Jean Volant, sieur Desuerquains. Louis, par la grâce de Dieu , Roy de France et de Navarre, à tous présens et à venir, salut. Nous reconnaissons tous les jours avec beaucoup de satisfaction que rien n'excite nos sujets à nous servir... | |
 | Gustave Huffel - 1907 - 534 sayfa
...Cotta. | 1. — La réformation de Colbert et l'Ordonnance de 1669. « Louis, par la grâce do Dieu roi de France et de Navarre, à tous présens et à venir, salut. Le mauvais état où nos forests se trouvoient réduites par la négligence et le peu de fidélité... | |
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