| Georg Friedrich Martens - 1817 - 738 sayfa
...Dec. 1810. (Moniteur -Universel 1810. Nro. 323. p. 1272.) Au Palais de Foulaineblau le 12. Nov. 1813. Napoléon, Empereur des Français, Roi d'Italie, Protecteur...du Rhin, Médiateur de la Confédération Suisse; Considérant que la route du Simplon qui réunit l'Empire ŕ notre royaume d'Italie, est utile ŕ plus... | |
| Georg Friedrich Martens - 1817 - 744 sayfa
...(Moniteur- Univerfel Шо. №0.306. pag. 1206.) |J Au palais de Fontainebleau le i Novembre iQio. Napoléon, Empereur des Français, Roi d'Italie, Protecteur de la Confédération du Rhin, Médiateur de Ц Confederation Suiile etc. etc. Nous avons décrété et décrétons ce qui fuit: ART. I. Toutes... | |
| 1817 - 738 sayfa
...pouvons la garantir comme authentique. Traité de Paris du 16 mars 181o. SM l'empereur des François, roi d'Italie, protecteur de la confédération du Rhin, médiateur de la confédération suisse, et SM le roi d'Hollande, voulant mettre un terme aux d1fférends survenus entre eux et concilier l'indépendance... | |
| Christophe Koch - 1817 - 496 sayfa
...pouvons la garantir comme authentique. Traité de Paris du 16 mars 181o. SM l'empereur des François, roi d'Italie, protecteur de la confédération du Rhin , médiateur de la confédération suisse, et SM le roi d'Hollande, voulant mettre un terme aux différends survenus entre eux et concilier l'indépendance... | |
| Armand-Gaston Camus - 1818 - 694 sayfa
...du Barreau. Au palais des Tuileries, le i4 décembre i8io. \ APOLÉON, EMPEREUR DES FRANÇAIS , Roi D'ITALIE, PROTECTEUR DE LA CONFÉDÉRATION DU RHIN , MÉDIATEUR DE LA CONFÉDÉRATION SUISSE, etc. CtC. etc. , ŕ tous présens et ŕ venir SALUT : Lorsque nous nous occupions de l'organisation de l'Ordre... | |
| Napoleon I (Emperor of the French) - 1821 - 492 sayfa
...Lettres-patentes. Napoléon, par la grâce de Dieu et les constitutions, empereur des Francais , roi d'Italie , protecteur de la confédération, du Rhin , médiateur de la confédération suisse , etc. , etc ; A tous ceux qui ces présentes verront , salut. Voulant donner ŕ notre bien-aimée épouse... | |
| Charles de Martens (Barón de) - 1822 - 654 sayfa
...± Mars 1810- (f) Napoléon, par la grâce de Dieu et les constitutions, empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la confédération du Rhin, médiateur de la confédération Suisse. A tous présens et ŕ venir, salut: Les actes de la confédération du Rhin et les traités existans... | |
| Germany statutes - 1822 - 606 sayfa
...Français, Roi d'Italie, signé ŕ Vienne le 14. Octobre 1809. *) c *-}. M. l'Empereur des Français, Roi d'Italie, protecteur de la Confédération du Rhin, médiateur de la Confédération suisse, et SM l'Empereur d'Autriche, Roi de Hongrie et de Bohęme, également animés du désir de mettre fin... | |
| comte Joseph-Léopold-Sigisbert Hugo - 1823 - 498 sayfa
...ses pouvoirs M. le duc de San-Carlos ; en peu de temps le traité suivant fut conclu et signé (*). NAPOLÉON , empereur des Français , roi d'Italie...protecteur de la confédération du Rhin , médiateur de (*) Nous rapportons , en tęte de ce traité , les copies des pouvoirs donnés par Napoléon et par... | |
| Alexandre comte de Laborde - 1823 - 430 sayfa
...juillet 1 8o9 , Signé ALEXANDRE, WĎMPFFEB. Traité de paix. - &. M. tempereur des Français , roi d'Italie , protecteur de la Confédération du Rhin , médiateur de la Confédération suisse ; et SM Tempereur a" Autriche, roi de Hongrie et de Bohčme , également animés du désir de mettre... | |
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