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Kitaplar Napoléon, empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la confédération... ile ilgili
" Napoléon, empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la confédération du Rhin, médiateur de la confédération Suisse, etc., etc. — Sur le rapport de notre ministre de l'Intérieur; Notre Conseil d'État entendu, Nous avons décrété et... "
Annuaire des lettres, des arts et des theatres: du journal le ... - Sayfa 320
1847
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Nouveau recueil de traités d'alliance, de paix, de trčve... et de plusieurs ...

Georg Friedrich Martens - 1817 - 738 sayfa
...Dec. 1810. (Moniteur -Universel 1810. Nro. 323. p. 1272.) Au Palais de Foulaineblau le 12. Nov. 1813. Napoléon, Empereur des Français, Roi d'Italie, Protecteur...du Rhin, Médiateur de la Confédération Suisse; Considérant que la route du Simplon qui réunit l'Empire ŕ notre royaume d'Italie, est utile ŕ plus...
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Supplément au Recueil de principaux traités d'alliance, de paix, de tręve ...

Georg Friedrich Martens - 1817 - 744 sayfa
...(Moniteur- Univerfel Шо. №0.306. pag. 1206.) |J Au palais de Fontainebleau le i Novembre iQio. Napoléon, Empereur des Français, Roi d'Italie, Protecteur de la Confédération du Rhin, Médiateur de Ц Confederation Suiile etc. etc. Nous avons décrété et décrétons ce qui fuit: ART. I. Toutes...
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Histoire abrégée des traités de paix, entre les puissances de l ..., 9. cilt

1817 - 738 sayfa
...pouvons la garantir comme authentique. Traité de Paris du 16 mars 181o. SM l'empereur des François, roi d'Italie, protecteur de la confédération du Rhin, médiateur de la confédération suisse, et SM le roi d'Hollande, voulant mettre un terme aux d1fférends survenus entre eux et concilier l'indépendance...
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Histoire abrégée des traités de paix, entre les puissances de l ..., 9. cilt

Christophe Koch - 1817 - 496 sayfa
...pouvons la garantir comme authentique. Traité de Paris du 16 mars 181o. SM l'empereur des François, roi d'Italie, protecteur de la confédération du Rhin , médiateur de la confédération suisse, et SM le roi d'Hollande, voulant mettre un terme aux différends survenus entre eux et concilier l'indépendance...
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Lettres sur la profession d'avocat et bibliothčque choisie des ..., 1. cilt

Armand-Gaston Camus - 1818 - 694 sayfa
...du Barreau. Au palais des Tuileries, le i4 décembre i8io. \ APOLÉON, EMPEREUR DES FRANÇAIS , Roi D'ITALIE, PROTECTEUR DE LA CONFÉDÉRATION DU RHIN , MÉDIATEUR DE LA CONFÉDÉRATION SUISSE, etc. CtC. etc. , ŕ tous présens et ŕ venir SALUT : Lorsque nous nous occupions de l'organisation de l'Ordre...
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Oeuvres de Napoléon Bonaparte, 5. cilt

Napoleon I (Emperor of the French) - 1821 - 492 sayfa
...Lettres-patentes. Napoléon, par la grâce de Dieu et les constitutions, empereur des Francais , roi d'Italie , protecteur de la confédération, du Rhin , médiateur de la confédération suisse , etc. , etc ; A tous ceux qui ces présentes verront , salut. Voulant donner ŕ notre bien-aimée épouse...
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Manuel diplomatique ou Précis des droits et des fonctions des agens ...

Charles de Martens (Barón de) - 1822 - 654 sayfa
...± Mars 1810- (f) Napoléon, par la grâce de Dieu et les constitutions, empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la confédération du Rhin, médiateur de la confédération Suisse. A tous présens et ŕ venir, salut: Les actes de la confédération du Rhin et les traités existans...
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Corpus juris confoederationis Germanicae, oder Vollständige Sammlung der ...

Germany statutes - 1822 - 606 sayfa
...Français, Roi d'Italie, signé ŕ Vienne le 14. Octobre 1809. *) c *-}. M. l'Empereur des Français, Roi d'Italie, protecteur de la Confédération du Rhin, médiateur de la Confédération suisse, et SM l'Empereur d'Autriche, Roi de Hongrie et de Bohęme, également animés du désir de mettre fin...
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Mémoires du Général Hugo ...

comte Joseph-Léopold-Sigisbert Hugo - 1823 - 498 sayfa
...ses pouvoirs M. le duc de San-Carlos ; en peu de temps le traité suivant fut conclu et signé (*). NAPOLÉON , empereur des Français , roi d'Italie...protecteur de la confédération du Rhin , médiateur de (*) Nous rapportons , en tęte de ce traité , les copies des pouvoirs donnés par Napoléon et par...
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Précis historique de la guerre entre la France et l'Autriche, en 1809: avec ...

Alexandre comte de Laborde - 1823 - 430 sayfa
...juillet 1 8o9 , Signé ALEXANDRE, WĎMPFFEB. Traité de paix. - &. M. tempereur des Français , roi d'Italie , protecteur de la Confédération du Rhin , médiateur de la Confédération suisse ; et SM Tempereur a" Autriche, roi de Hongrie et de Bohčme , également animés du désir de mettre...
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