...délibération et décrété en ces termes : « Les religieuses pourront rester dans les maisons où elles sont aujourd'hui, l'Assemblée les exceptant...expressément de l'article qui oblige les religieux à réunir plusieurs maisons en une seule. » X Débat sur la pension à accorder aux religieux Assemblée...

...l'Assemblée ait pris un parti sur cet objet. III. Les religieuses pourront rester dans les maisons où elles sont aujourd'hui, l'Assemblée les exceptant...les religieux de réunir plusieurs maisons dans une seule. [See below, vol. ii. p. 26.] THE PRESIDENCY 0F THE ASSEMBLY. ['CouBRiEB DE PROVENCE,' no. CVI,...

...objets. « ARTICLE 3. — Les religieuses pourront rester dans les maisons où elles sont aujourd'hui, les exceptant expressément de l'article qui oblige...les religieux de réunir plusieurs maisons dans une seule. » L'historien qui, dans l'Histoire générale de MM. Lavisse et Rambaud, a écrit le chapitre...

...parti sur ces objets. 3. Les religieuses pourront rester dans les maisons où elles sont aujourd'hui , les exceptant expressément de l'article qui oblige...les religieux de réunir plusieurs maisons dans une seule. l5 FÉVRIER 1790. — Décret relatif au choix des chefs-lieux et établissemens des depártemeos...

...jusqu'à ce qu'il ait été pris un parti. III. € Les religieuses pourront rester dans les maisons où elles sont aujourd'hui, l'Assemblée les exceptant...oblige les religieux de réunir plusieurs maisons en une seule (3). » 1. Moniteur, i. III, p. 356 ; séance du vendredi 12 février 1790. 2. Moniteur,...

...mais' le même décret qui l'a abolie, porte que les religieuses pourront rester dans leurs maisons, les exceptant expressément de l'article qui oblige les religieux de réunir plusieurs maisons en une seule, d'où il résulte que lçs hospitalières de Baugé peuvent continuer d'habiter leur...