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Kitaplar Pour un bataillon : du chef de bataillon , président, et du capitaine de chacune... ile ilgili
" Pour un bataillon : du chef de bataillon , président, et du capitaine de chacune des compagnies qui le composent : le capitaine peut se faire suppléer par son sergent-major. Provisoirement, et jusqu'ŕ nomination aux grades, il est composé de trois... "
Journal du palais: recueil le plus ancien et le plus complet de la jurisprudence - Sayfa 152
1857
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Dictionnaire général d'administration: contenant la définition de tous les ...

1860 - 571 sayfa
...• Pour une compagnie, du capitaine président et de deux membres désignés par le sous-préfet; Pour un bataillon, du chef de bataillon président...composent. Le capitaine peut se faire suppléer par un sergent- major. A Paris, la désignation est faite par le ministre de l'intérieur sur la présentation...
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Almanach impérial

1860
...pour une compagnie : du capitaine, président, et de deux membres désignés par le sons-préfet; a° pour un bataillon, du chef de bataillon , président,...chacune des compagnies qui le composent : le capitaine pent se faire suppléer par son sergent major. Le conseil de recensement prononce sur les admissions...
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Nouveau manuel complet des maires, adjoints et conseillers municipaux ...

Charles Vasserot - 1866 - 572 sayfa
...compose ainsi qu'il suit : 1° Pour une compagnie, du capitaine, président, et de deux membres désignes par le sous-préfet; 2' Pour un bataillon, du chef...bataillon, désignés par le préfet ou le souspréfet. Le conseil de recensement prononce sur te admissks^ et arręte le contrôle définitif. JURĎ DE RÉVISION....
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Les forces défensives de la France

Léon Marčs - 1868 - 80 sayfa
...condition d'ętre habillés suivant l'uni fur me qui est obligatoire. ART. 9. — Le conseil de recrutement est composé ainsi qu'il suit: 1° Pour une compagnie,...jusqu'ŕ nomination aux grades , il est composé de trois membrts par compagnie et de neuf membres par bataillon , désignés par le préfet ou le sous-préfet....
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