 | 1925 - 834 sayfa
...desTroisRivières dans la Nouvelle-France. Amérique. Juin 1707 (2). Louis par la Grâce de Dieu, Roi de France et de Navarre, à Tous présens et à venir, Salut, les Témoignages avantageux qui ont été rendus en l'année 1661. des services distingués que le... | |
 | Société de l'histoire de Normandie (Rouen, France) - 1925 - 334 sayfa
...(Bibliothèque nationale. Pièces originales, vol. i538, dossier 35n6, fol. 27.) Louys, par la grace de Dieu Roy de France et de Navarre, à tous présens et à venir, salut. L'on ne peut donner des récompenses trop glorieuses à ceulx qui exposent tous les jours leur vie... | |
 | Académie des sciences, belles-lettres et arts de Besançon - 1926 - 968 sayfa
...DE MORT EN CELLE DES GALERES PERPETUELLES POUR CLAUDE GENOT. . « Louis, par la grâce de Dieu Roy de France et de Navarre, à tous présens et à venir, salut ; nous avons reçu l'humble suplication de Claude Genot, soldat au régiment de Champagne, faisant profession de... | |
 | 1931 - 776 sayfa
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 | Charles Croix - 1926 - 186 sayfa
...15. — Confirmation du Collège et du Pensionnat dans leurs biens Louis, par la grâce de Dieu, Roi de France et de Navarre à tous présens et à venir, Salut. Notre très cher et bienaimé cousin le Pce Ferdinand (1), archevêque, Duc de Cambrai, nous a fait... | |
 | Auguste Bouchayer - 1927 - 264 sayfa
...des taux et Forêts, apporte une réglementation des fabriques : Louis, par la grâce de Dieu, Roy de France et de Navarre : à tous présens et à venir, Salut. Quoique le désordre qui s'étoit glissé dans les Eaux et Forêts de nôtre Royaume fût si universel... | |
 | Marius Feugère - 1927 - 154 sayfa
...d'instruire la jeunesse et même de lui apprendre un métier : « Louis, par la grâce de Dieu, Roy de France et de « Navarre, à tous présens et à venir, salut. Nostre « très chère et très aimée cousine Françoise de Brance cas de Breseons, princesse d'Harcourt,... | |
 | 1934 - 460 sayfa
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Roi DE FRANCE ET DE NAVARRE , à tous présens et à venir, SALUT. Nous avons proposé , les Chambres ont adopté , NOUS AVONS ORDONNÉ ET ORDONNONS ce qui suit : TITRE I. 
