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Kitaplar ... sauf à aviser aux moyens de subvenir d'une autre manière à la dépense du... ile ilgili
" ... sauf à aviser aux moyens de subvenir d'une autre manière à la dépense du culte divin, à l'entretien des ministres des autels, au soulagement des pauvres, aux réparations et reconstructions des églises et presbytères et à tous les établissements,... "
Procès-verbal de l'Assemblée nationale - Sayfa 2
1789
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Études, 103. cilt

1905 - 926 sayfa
...séculiers et réguliers, par les bénéfîciers, les fabriques et tous gens de mainmorte... sont abolies, sauf à aviser aux moyens de subvenir d'une autre...des pauvres, aux réparations et reconstructions des églises et presbytères, et à tous les établissements, séminaires, écoles, collèges, hôpitaux,...
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Collection complète des lois, décrets, ordonnances, réglemens et ..., 1. cilt

France - 1824 - 544 sayfa
...été abandonnées à des laïques en remplacement et pour option de portion congrue, sont abolies, sauf à aviser aux moyens de subvenir d'une autre...des pauvres, aux réparations et reconstructions des églises et presbytères, et à tous les établissemens , séminaires , écoles , collèges , hôpitaux...
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Le Var historique et geographique, 1-2. ciltler

Société des études locales dans l'enseignement public. Section départementale du Var - 1913 - 846 sayfa
...tous gens de mainmorte, même par l'ordre de Malte et autres réguliers ou militaires, sont abolies, sauf à aviser aux moyens de subvenir d'une autre...culte divin, à l'entretien des ministres, des autels, aux soulagements des pauvres, aux réparations et reconstructions des églises et presbytères et de...
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