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Kitaplar Quant aux journaux, gazettes, ouvrages périodiques, livres brochés, livres reliés,... ile ilgili
" Quant aux journaux, gazettes, ouvrages périodiques, livres brochés, livres reliés, brochures, photographies, papiers de musique, catalogues, prospectus, annonces et avis divers imprimés, gravés, lithographies ou autographiés, qui seront expédiés... "
Bulletin des lois de la République française - Sayfa 18
France tarafýndan - 1856
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LOIS, DECRETS ORDONNANCES, REGLEMENS

AVIS DU CONSEIL D'ETAT - 1846
...ECHANGE DUS JOURNAUX ET IMPBIMÉS. 63. Lesjournaux, gazelles, ouvrages périodiques, livres brochés , brochures, papiers de musique , catalogues , prospectus , annonces et avis divers , imprimés , gravés ou lithographies , publiés en France , en Algérie et dans les parages de la Méditerranée où la...
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Recueil des traités et conventions concernant le royaume de Belgique, 4. cilt

Désiré de baron Garcia de la Vega, Belgium - 1862
...d'une once américaine. ART. 10. — Les journaux, gazdtes, ouvrages périodiques, livres brochés ou reliés, brochures, papiers de musique, catalogues,...lithographies ou autographiés, qui seront expédiés soit de la Belgique pour les Etats-Unis et leurs territoires, soit des Etats-Unis et de leurs territoires...
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Recueil des traités et conventions concernant le royaume de Belgique, 1. cilt

Désiré François Joseph baron de Garcia de la Vega - 1850
...DES JOURNAUX ET IMPRIMÉS. ART. 65. Les journaux, gazettes, ouvrages périodiques, livres brochés, brochures, papiers de musique, catalogues, prospectus, annonces et avis divers imprimés, gravés ou lithographies, publiés en France, en Algérie et dans les parages de la Méditerranée où la France...
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Nouveau recueil général de traités, conventions et autres ..., 7. cilt

Georg Friedrich Martens - 1850
...IV. — Journaux et imprimés. 39. Les journaux, gazettes, ouvrages périodiques, livres bitchés, brochures, papiers de musique, catalogues, prospectus, annonces et avis divers imprimés gravés ou lithographiés, publiés en France, en Algérie et dans les parages de la Méditerranée où la...
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lois, decrets, ordonnances, reglemens

PAR J. B. DUVERGIER - 1855
...des articles suivants : Art. 1er. Les journaux, gazettes, ouvrages périodiques, livres brochés ou reliés, brochures, papiers de musique, catalogues,...et avis divers imprimés, gravés, lithographies ou autographies qui seront expédiés, soit de la France, de l'Algérie et des bureaux français établis...
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Courrier de la librairie: Journal de la propriété littéraire et ..., 1. cilt

1856
...ci -dessus mentionnés seront exempts de tout droit ou taxe à la charge des destinataires. « Art. 4. Les journaux , gazettes , ouvrages périodiques,...avis divers, imprimés , gravés, lithographies ou autographies, qui seront expédiés de la France , de l'Algérie et des bureaux de poste français...
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Lois, Decrets, or Ordonnaces, Reglements

J.RB. DUVERGIER - 1856
...rapport de notre ministre secrétaire d'Etat an département des finances, avons décrété : Art. 1er. Les journaux , gazettes , ouvrages périodiques ,...musique, catalogues, prospectus, annonces et avis diiers, imprimés, gravés, lithographies ou autographies, qui seront expédiés, soit de /a France,...
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Bulletin des lois

France - 1856
...des articles suivants : Art. i*. Les journaux, gazettes, ouvrages périodiques, livres brochés ou reliés, brochures, papiers de musique, catalogues,...imprimés, gravés,, lithographies ou autographiés quiserojt expédiés , soit de la France, de l'Algérie et des bureaux français étahlis en Turquie,...
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Bulletin des lois

France - 1858
...la loi du 20 mai i854, les lettres non affranchies circulant à l'intérieur de bureau à bureau. 7. Les journaux, gazettes, ouvrages périodiques, livres...lithographies ou autographiés, qui seront expédiés, soit de la France et de l'Algérie pour la Belgique, soit de la Belgique pour la France et l'Algérie,...
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Bulletin des lois

France - 1858
...l'Administration des postes de France, pour les journaux, gazettes, ouvrages périodiques, livres brochés, brochures, papiers de musique, catalogues, prospectus,...et avis divers imprimés, gravés, lithographies ou autographies, affranchis jusqu'à destination, en vertu de l'article la précédent, et qui seront...
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