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Kitaplar Quant aux journaux, gazettes, ouvrages périodiques, livres brochés, livres reliés,... ile ilgili
" Quant aux journaux, gazettes, ouvrages périodiques, livres brochés, livres reliés, brochures, photographies, papiers de musique, catalogues, prospectus, annonces et avis divers imprimés, gravés, lithographies ou autographiés, qui seront expédiés... "
Bulletin des lois de la République française - Sayfa 18
France tarafýndan - 1856
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Annuaire historique universel, ou, Histoire politique

1861
...tarif. Art. 5. Pour jouir des modérations de taxe accordées, par les articles 1 et 4 précédents, aux journaux, gazettes, ouvrages périodiques, livres...brochures, papiers de musique, catalogues, prospectus, annir.ice et avis divers, imprimés, gravés, lithographies ou autographiés, ce» objets devront être...
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Annuaire historique universel, ou, Histoire politique

A. Thoisnier-Desplaces, Charles-Louis Lesur, Ulysse Tencé, Victor Rosenwald, Hippolyte Desprez, Armand Fouquier - 1861
...des postes de la métropole. Art. 16. Les journaux, gazettes, ouvrages périodiques, livres brochés, brochures, papiers de musique, catalogues, prospectus,...et avis divers, imprimés, gravés, lithographies et autographes, expédiés de la Martinique, de la Guadeloupe, de la Guyane française, des îles Saint-Pierre...
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Annuaire historique universel, ou, Histoire politique

A. Thoisnier-Desplaces, Charles-Louis Lesur, Ulysse Tencé, Victor Rosenwald, Hippolyte Desprez, Armand Fouquier - 1861
...l'intérieur de bureau à bureau. Art. 6. Les journaux, gazettes, ouvrages périodiques, livres brochés, brochures, papiers de musique, catalogues, prospectus, annonces et avis divers imprimés, gravés, lilhographiés ou aulographiés , publiés en France et en Algrrie, qui ser< ni adressés soit dans...
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Annuaire historique universel, ou, Histoire politique, 41. cilt

A. Thoisnier-Desplaces, Charles-Louis Lesur, Ulysse Tencé, Victor Rosenwald, Armand Fouquier, Hippolyte Desprez - 1862
...l'affranchissement des lettres ordinaires, des lettres chargées, des échantillons de marchandises, des journaux, gazettes, ouvrages périodiques, livres...annonces et avis divers imprimés, gravés, lithographies on autographiéx, qui seront expédiés de la France et de l'Algérie à destination des Etats et villes...
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LOIS DECRETS

PAR J. B. DUVERGIER - 1862
...lettres ordinaires, des lettres chargées, des échantillon« de marchandises, des journaux, ga'-l'ttes, ouvrages périodiques, livres brochés, livres reliés,...papiers de musique, catalogues, prospectus, annonces el avis divers imprimés, gravés, lithographies ou autographies , qui seront eipédiés de la France...
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Annuaire historique universel, ou, Histoire politique, 41. cilt

A. Thoisnier-Desplaces, Charles-Louis Lesur, Ulysse Tencé, Victor Rosenwald, Armand Fouquier, Hippolyte Desprez - 1862
...commeleltres. Art. 15. Les journaux, gazettes, ouvrages périodiques, livres brochés, brochures, papier de musique, catalogues, prospectus, annonces et avis divers imprimés, gravés, lithographies ou aulographiés qui seront expédiés, soit de la France et de l'Algérie, pour la Prusse et les pays...
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Raccolta dei trattati e delle convenzioni commerciali in vigore tra l'Italia ...

Italy - 1862 - 1020 sayfa
...stipulés dans le dit article 15 précédent. XVII. — Les journaux, gazettes, ouvrages périodiques, brochures, papiers de musique, catalogues, prospectus, annonces et avis divers imprimés, gravés ou lithographies, publiés dans les Etats Sardes, qui seront adressés en Suisse, et les objets de...
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Collection complète des lois, décrets, ordonnances, règlemens avis du ...

France - 1862
...au tarif ci-dessous. ( Suit ît tableau.) 8» accordées par les art. 3 et 4 du présent décret aux ީ ] | Y B , catalogue», prospectus, annonces et avis divers imprimés, gravés, lithographies ou autographies,...
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Archives diplomatiques, 1. cilt

1863
...postes de la Tour et Taxis. Art. 25. Les journaux, gazettes, ouvrages périodiques, livres brochés, brochures, papiers de musique, catalogues, prospectus, annonces et avis divers imprimés, gravés, lithographiés ou authographiés, qui seront expédiés, à découvert, par la voie de la France, soit...
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Collection complète des lois, décrets, ordonnances, règlemens avis du ...

France - 1866
...journaux, gazettes, ouvrages périodiques, livres brochés, livres reliés, brochures, photographies, papiers de musique, catalogues, prospectus, annonces...autographiés, qui seront expédiés de la France et de l'Algérie pour le Portugal, Madère, et les Açores par la voie de la poste, ils devront être...
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