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Kitaplar Quant aux journaux, gazettes, ouvrages périodiques, livres brochés, livres reliés,... ile ilgili
" Quant aux journaux, gazettes, ouvrages périodiques, livres brochés, livres reliés, brochures, photographies, papiers de musique, catalogues, prospectus, annonces et avis divers imprimés, gravés, lithographies ou autographiés, qui seront expédiés... "
Bulletin des lois de la République française - Sayfa 18
France tarafýndan - 1856
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Annuaire historique universel, ou, Histoire politique

1862
...que. J"»f Russie, Pologne et Suède ce en IN us u> 1 mes «Jr«tés de PrniwenFran V. ce. diq'ies, livres brochés, livres reliés, brochures, papiers...et avis divers imprimés, gravés, lithographies ou aulographiés, qui seront expédiés de la France et de l'Algérie à destination des Etats et villes...
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Recueil des traités et conventions concernant le royaume de Belgique, 6. cilt

Désiré François Joseph baron de Garcia de la Vega - 1866
...imprimés internationaux. AM. 17. — Les journaux, gazettes, ouvrages périodiques, livres brochés ou reliés, brochures, papiers, de musique, catalogues,...avis divers, imprimés, gravés, lithographies ou authographiés, qui seront expédiés, soit de la Belgique pour le royaume-uni de la Grande-Bretagne...
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Bulletin des lois

France - 1867
...journaux, gazettes, ouvrages périodiques, livres brochés, livres reliés, brochures, photographies, papiers de musique, catalogues, prospectus, annonces...autographiés , qui seront expédiés de la France et 4e l'Algérie pour le Portugal , Madère et les Açores par la' voie de la poste , ils devront être...
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Recueil des traités de la France, 1713-(1906) publ. par m. [A.] de Clercq ...

France treaties - 1868
...France Echantillons de marchandises , journaux , gazettes , ouvrages périodiques, livres brochés ou reliés, brochures , papiers de musique, catalogues...imprimés , gravés , lithographies ou autographiés. . . et de l'Algérie pour la Suède. . . de la France et de l'Algérie pour la Norwége. . de la Suède...
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Bulletin des lois

France - 1868
...des numéros d'ordre et des prix. Les journaux, gazettes, ouvrages périodiques, livres brochés ou reliés, brochures, papiers de musique, catalogues,...et avis divers imprimés, gravés, lithographies ou autographies, qui seront expédiés de la France ou de l'Algérie, tant pour la auède que pour la...
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Collection complète des lois, décrets d'intérêe général, traités ..., 68. cilt

France - 1868
...tarif suivant : (Suit le tarif.) 17. Les journaux, gazettes, ouvrages périodiques, livres brochés, brochures, papiers de musique, catalogues, prospectus,...et avis divers imprimés, gravés, lithographies ou autographies, qui seront expédiés à découvert, par la voie de la France, soit des pays désignés...
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Bulletin des lois

France - 1868
...destinataire , une marque de fabrique ou de marchand, des numéros d'ordre et des prix. , Quant aux journaux, gazettes, ouvrages périodiques, livres...reliés, brochures, papiers de musique, catalogues, prospectas, annonces et avis divers imprimés, gravés, lithographies ou autographies, qui seront expédiés...
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Collection complète des lois, décrets, ordonnances, règlemens avis du ...

France - 1869
...deux cent cinquante grammes. Quant aux journaux, gazettes, ouvrages périodiques, livres brochés on reliés, brochures, papiers de musique, catalogues,...imprimés, gravés, lithographies ou autographiés, ils devront élre mis sous bandes et ne porter aucune écriture, chifTre ou signe quelconque à la...
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Collection complète des lois, décrets, ordonnances, règlemens avis du ...

France - 1871
...tarif.) 10. Pour jouir des modérations de taxe accordées par les art. 1, 8 et 9 précédents aux journaux, gazettes, ouvrages périodiques, livres...imprimés, gravés , lithographies ou autographiés , ces objets devront être affranchis jusqu'aux limites respectivement fixées par lesdits articles,...
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Recueil des traités de la France, 1713-(1906) publ. par m. [A.] de Clercq ...

France treaties - 1872
...prix d'affranchissement des journaux, gazettes, ouvrages périodiques, livres brochés ou reliés, papiers de musique, catalogues, prospectus, annonces...imprimés, gravés, lithographies ou autographiés, des gravures, lithographies et photographies qui seront expédies soit de la France et de l'Algérie...
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