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Kitaplar Quant aux journaux, gazettes, ouvrages périodiques, livres brochés, livres reliés,... ile ilgili
" Quant aux journaux, gazettes, ouvrages périodiques, livres brochés, livres reliés, brochures, photographies, papiers de musique, catalogues, prospectus, annonces et avis divers imprimés, gravés, lithographies ou autographiés, qui seront expédiés... "
Bulletin des lois de la République française - Sayfa 18
France tarafýndan - 1856
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Collection Complete des Louis Decrets

J. B. Duverbgier - 1872
...prix d'affranchissement des journaux, gazettes, ouvrages périodiques, livres brochés ou reliés, papiers de musique, catalogues, prospectus, annonces...et avis divers imprimés, gravés, lithographies, autographies, des gravures lithographiées qui seront expédiés soit de la France et de l'Algérie...
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Collection complète des lois, décrets, ordonnances, règlemens avis du ...

France - 1872
...prix d'affranchissement des journaux, gazettes, ouvrages périodiques, livres brochés ou reliés, papiers de musique, catalogues, prospectus, annonces...et avis divers imprimés, gravés, lithographies, autographiés, des gravures lithographiées qui seront expédiés soit de la France et de l'Algérie...
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Recueil des traités, conventions, lois, décrets et autres actes relatifs à ...

France - 1872
...prix d'affranchissement des journaux, gazettes, ouvrages périodiques, livres brochés ou reliés, papiers de musique, catalogues, prospectus, annonces...et avis divers imprimés, gravés, lithographies, autographiés;les gravures litgographiés ou qui seront expédiés soit de la France et de l'Algérie...
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Du 23 février 1871 au 15 mars 1873

Léonard Chodźko - 1873
...prix d'affranchissement des journaux, gazettes, ouvrages périodiques, livres brochés ou reliés, papiers de musique, catalogues, prospectus, annonces...imprimés, gravés, lithographies ou autographiés, des gravures, lithographies et photographies qui seront expédiés, soit de la France et de l'Algérie...
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Annales de l'Assemblée nationale: Compte-rendu in extenso des ..., 31. cilt

France. Assemblée nationale (1871-1942) - 1874
...ouvrages périodiques, livres brochés, livres reliés en cuir ou en carton, sans aucune garniture, brochures, papiers de musique, catalogues, prospectus,...et avis divers imprimés, gravés, lithographies ou autographies, qui seront expédiés par la voie de la France ou par l'intermédiaire des paquebots-poste...
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Archives diplomatiques: recueil ..., 1-4. ciltler;15. cilt;51-54. ciltler

1875
...ouvrages périodiques, livres brochés, livres reliés en cuir et en carton, sans aucune garniture, brochures, papiers de musique, catalogues, prospectus,...imprimés, gravés, lithographies ou autographiés, devront être affranchis jusqu'aux limites respectivement fixées par lesdits articles, mis sous bandes...
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Recueil des traités et conventions conclus par l'Autriche avec les ..., 31. cilt

Austria - 1877
...l'Administration des Postes de France, pour les journaux, gazettes, ouvrages périodiques, livres brochés, brochures, papiers de musique, catalogues, prospectus, annonces et avis divers imprimés, gravés, lithographiés ou autographiés. affranchis jusqu'à destination, en vertu de l'Article 12 précédent,...
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Recueil des traités de la France, 4. cilt

France - 1880
...d'avance j usqu'à destination. ART. 9. Les journaux, gazettes, ouvrages périodiques, livres brochés, brochures, papiers de musique, catalogues, prospectus,...gravés, lithographies ou autographiés, qui seront envoyés sous bandes de France en Sardaigne et de Sardaigne en France, devront être livrés de part...
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Recueil des traités de la France, 6. cilt

France - 1880
...des articles suivants : ART. 1". Les journaux, gazettes, ouvrages périodiques, livres brochés ou reliés, brochures, papiers de musique, catalogues,...prospectus, annonces et avis divers imprimés, gravés, lithographiés ou autographiés qui seront expédiés, soit de la France, de l'Algérie et des bureaux...
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Recueil des traités de la France, 7. cilt

France - 1880
...l'Administration des postes de France que par l'Administration des postes d'Autriche, sur les livres brochés, brochures, papiers de musique, catalogues, prospectus,...annonces et avis divers imprimés, gravés, lithographies ouautographiés, que ces deux Administrations se transmettront réciproquement, soit par l'intermédiaire...
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