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Kitaplar Quant aux journaux, gazettes, ouvrages périodiques, livres brochés, livres reliés,... ile ilgili
" Quant aux journaux, gazettes, ouvrages périodiques, livres brochés, livres reliés, brochures, photographies, papiers de musique, catalogues, prospectus, annonces et avis divers imprimés, gravés, lithographies ou autographiés, qui seront expédiés... "
Bulletin des lois de la République française - Sayfa 18
France tarafýndan - 1856
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Recueil des traités de la France, 11. cilt

France - 1880
...ouvrages périodiques, livres brochés, livres reliés en cuir ou en carton sans aucune garniture, brochures, papiers de musique, catalogues, prospectus, annonces et avis divers imprimés, gravés, lithographiés ou autographiés, devront être affranchis jusqu'aux limites respectivement fixées...
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Danske tractater efter 1800 ...: samling, 1. bd. Handels- og andre tractater ...

Denmark - 1885
...conformément au tarif suivant : Art. 13. Les journaux, gazettes, ouvrages périodiques, livres brochés, brochures, papiers de musique, catalogues, prospectus, annonces et avis divers, imprimés, gravés, lithographiés ou autographiés , qui seront expédiés à decouvert, par la voie de la France on par...
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Collection complète des lois, décrets d'intérêe général, traités ..., 73. cilt

France - 1873
...jusqu'il destination des lettres ordinaires, des lettres chargées, des échantillons de marchandises, des journaux, gazettes, ouvrages périodiques, livres...brochures, papiers de musique, catalogues, prospectus, an189 nonces et avis divers imprimés, gravés, lithographies ou autographies, qui seront expédiés...
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Collection complète des lois, décrets d'intérêe général, traités ..., 72. cilt

France - 1872
...prix d'affranchissement des journaux, gazettes, ouvrages périodiques, livres brochés ou reliés, papiers de musique, catalogues, prospectus, annonces...et avis divers imprimés, gravés, lithographies, autographies, des gravures lithographiées qui seront expédiés soit de la France et de l'Algérie...
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Collection complète des lois, décrets d'intérêe général, traités ..., 47. cilt

France - 1847
...Echange de journaux et imprimés. 45. Les journaux, gazeltes.ouvrages périodiques, livres brochés , brochures , papiers de musique, catalogues, prospectus, annonces et avis divers imprimés , gravés ou lithographies, publiés en France, en Algérie et dans les parages de la Méditerranée où la France...
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Bibliographie de la France

1857
...désignés, sont payés auxdits offices par l'administration dos postes de la métropole. (Art. 3.) Les journaux, gazettes, ouvrages périodiques, livres...et avis divers imprimés, gravés, lithographies ou autographies, expédiés soit de la France et de l'Algérie pour la Martinique, la Guadeloupe, la Guyane...
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Bibliographie de la France

1858
...l'affranchissement des lettres ordinaires, des lettres chargées, des échantillons de marchandises, des journaux, gazettes, ouvrages périodiques, livres...et avis divers imprimés, gravés, lithographies ou autographies, qui seront expédiés de la France ou de l'Algérie à destination des États et villes...
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collection complete des lois, decrets, ordonnances, reglements

j.b. duvergier - 1865
...le détail.) 9. Pour jouir des modérations de taxe accordées par les art. 1, 7 et 8 précédents, les journaux, gazettes, ouvrages périodiques, livres...et avis divers imprimés, gravés, lithographies ou autographies, devront être affranchis jusqu'aux limites respectivement fixées par lesdits articles,...
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Bulletin des lois de la République française, 16. cilt,816-891. sayýlar

France - 1861
...postes de France pour l'affranchissement tant des lettres ordinaires, des lettres chargées et des journaux, gazettes, ouvrages périodiques, livres...prospectus, annonces et avis divers imprimés, gravés ou autographiés, qui seront expédiés do la France et de l'Algérie à destination du Brésil, au...
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Bulletin des lois de la République française, 15. cilt

France - 1878
...ouvrages périodiques, livres brochés, livres reliés en cuir ou en carton, sans aucune garniture, brochures, papiers de musique, catalogues, prospectus,...lithographies ou autographiés, qui seront expédiés par la voie de la France ou par l'intermédiaire des paquebotsposte français, soit des pays désignés...
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