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Kitaplar Quant aux journaux, gazettes, ouvrages périodiques, livres brochés, livres reliés,... ile ilgili
" Quant aux journaux, gazettes, ouvrages périodiques, livres brochés, livres reliés, brochures, photographies, papiers de musique, catalogues, prospectus, annonces et avis divers imprimés, gravés, lithographies ou autographiés, qui seront expédiés... "
Bulletin des lois de la République française - Sayfa 18
France tarafýndan - 1856
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LOIS, DECRETS, ORDONNANCES, REGLEMENTS ET AVIS DU CONSEIL D'ETAT

J. B. DUVERGIER - 1868
...tarif suivant : (Suit le tarif.) 17. Les journaux, gazettes, ouvrages périodiques, livres -brochés, brochures, papiers de musique, catalogues, prospectus,...et avis divers imprimés, gravés, lithographies ou autographies, qui seront expédiés k découvert, par la voie de la France, soit des pays désignés...
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Bulletin des lois de la République française, 10. cilt,517-574. sayýlar

France - 1858
...Gouvernement français et le Gouvernement autrichien ayant le désir de faciliter l'envoi dos livres brochés, brochures, papiers de musique, catalogues,, prospectus,...avis divers, imprimés, gravés, lithographies ou autograpuiés, il est entendu que les Administrations des postes respectives réduiront d'un commun...
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Bulletin des lois de la République française, 21. cilt,1080-1132. sayýlar

France - 1863
...ci-après : 2. Pour jouir de la imodération de laxe qui leur est accordée par l'irticle précédent, les journaux, gazettes, ouvrages périodiques, livres...brochés, livres reliés, brochures, papiers de musique, catalognes, prospectus, annonces et avis divers imprimés , gravés, lithographies on autographiés...
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Archives diplomatiques, 3. cilt

1865
...est accordée par le même article, les journaux, gazettes, ouvrages périodiques, livres brochés ou reliés, brochures, papiers de musique, catalogues,...prospectus, annonces et avis divers imprimés, gravés, litographiés ou autographiés, devront être mis sous bande et ne porter aucune écr'ture, chiffre...
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Bulletin des lois de la République française, 1215-1268. sayýlar

France - 1846
...ÉCHANGE DES JODBNAUX ET IMPRIMÉS. 58. Les journaux, gazettes, ouvrages périodiques, livres brochés, brochures, papiers de musique, catalogues, prospectus, annonces et avis divers, imprimés, gravés ou lithographies, publiés en France, en Algérie, et dans les parages de la Méditerranée où la...
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