| Baudrillart (M., Jacques-Joseph) - 1821 - 754 sayfa
...cesser tous troubles et empêchemens au contraire : Car tel est notre plaisir. Et afin que ce soit chose ferme et stable à toujours , Nous avons fait mettre notre scel à ces Présentes. Donné à Marly au mois d'Août , l'an de grâce mil six cent quatre-vingt-treize,... | |
| France - 1822 - 570 sayfa
...coutumes et usages à ce contraires, auxquels nous avons dérogé et dérogeons par ces présent es : car tel est notre plaisir. Et afm que ce soit chose...à toujours, nous avons fait mettre notre scel à nosdiles présentes. Donné à , etc. guérir des rentes sur l'Hôlel-de-Ville, et d'en disposer comme... | |
| 1825 - 544 sayfa
...observer chacun en son endroit selon sa forme et teneur : car tel est notre plaisir. Et afin que ce soit chose ferme et stable à toujours, nous avons fait...mettre notre scel à cesdites présentes. Donné à Saint-Germain-en-Laye au mois de mars l'an de grâce mil six cent quarante-neuf, et de noire règne... | |
| Louis-René de Caradeuc de La Chalotais - 1826 - 354 sayfa
...qu'ils le jugeront à propos, suivant l'exigence des cas. Car tel est notre plaisir. Et afin que ce soii chose ferme et stable à toujours, nous avons fait...mettre notre scel à cesdites présentes. Donné à Saint -Gerrnain-en-Laye, au mois de mars, l'an de grâce i682, et de notre règne le trente-neuvième... | |
| Jean Alexandre C. Buchon - 1826 - 434 sayfa
...vaul , si l'espécial ne précède , et tout sans fraude, barat, ou mal engin. Et afin que ce soit chose ferme et stable à | toujours , nous avons fait mettre notre scel à ces présentes. » En notre ville d'Arras, le vingt-unième jour du mois de septembre , l'an mil quatre... | |
| Enguerrand de Monstrelet - 1826 - 428 sayfa
...vaut , si l'espécial ne précède , et tout sans fraude, barat, ou mal engin. Et afin que ce soit chose ferme et stable à toujours , nous avons fait mettre notre scel à ces présentes. « En notre ville d'Arras, le vingt-unième jour du mois de septembre , l'an mil quatre... | |
| Jean Baptiste Pierre Jullien de Courcelles - 1826 - 728 sayfa
...droit en autres choses et celui d'aulrui en tout. » Car tel est notre plaisir, et afin que ce soit chose ferme et stable à toujours, nous «avons fait mettre notre scel à ces diles présentes. Donné à Versailles, au mois »de mais, l'an de grâce mil sept cent cinquante-cinq,... | |
| Enguerrand de Monstrelet - 1826 - 414 sayfa
...vaut , si l'espécial ne précède , et tout sans fraude, baral, ou mal engin. Et afin que ce soit chose ferme et stable à toujours , nous avons fait mettre notre scel à ces présentes. » En notre ville d'Arras, le vingt-unième jour du mois de septembre , l'an mil quatre... | |
| Jean Alexandre C. Buchon - 1826 - 424 sayfa
...vaut , si l'espécial ne précède , et tout sans fraude, barat, ou mal engin. Et afin que ce soit chose ferme et stable à toujours , nous avons fait mettre notre scel à ces présentes. » En notre ville d'Arras, le vingt-unième jour du mois de septembre , l'an 'mil quatre... | |
| France - 1827 - 702 sayfa
...dessus dit , de garder et entretenir nosdites ordonnances chacun en son regard. Et, afin que ce soit chose ferme et stable à toujours , nous avons fait...mettre notre scel à cesdites présentes. Donné à Paris , au mois de juillet , l'an de grâce i4g3 , et de notre règne le dixième. Sie tignatum supra... | |
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