 | Pierre-Armand Dufau - 1821 - 520 sayfa
...ecclésiastiques sont supprimés. SECTION II. Des Archevêques ou Métropolitains. 15. Ils connaissent des réclamations et des plaintes portées contre la conduite et les décisions des évêques suffragans. l4» Us veillent au maintien de la foi et dela discipline dans les diocèses dépendans... | |
 | 1822 - 464 sayfa
...foi et de la discipline dans les diecèses de leur métropole , et en leur attribuant la connoissance des réclamations et des plaintes portées contre la conduite et les décisions de leurs suffragans 1 soit enfin en maintenant sous une autre forme les appela comm* d'abus. La juridiction... | |
 | Napoleon I (Frankreich, Kaiser) - 1823 - 388 sayfa
...part, ils seront suppléés par le plus ancien évêque de l'arrondissement métropolitain. i4- Us veilleront au maintien de la foi et de la discipline dans les diocèses dépendants de leur métropôle. i5. Ils connaîtront de réclamations et de plaintes portées contre... | |
 | J.B.D. Bouquié - 1822 - 368 sayfa
...part, ils seront suppléés par le plus ancien évêque de l'arroudisiement métropolitain. 14. Ils veilleront au maintien de la foi et de la discipline...dans les diocèses dépendant de leur métropole. 15. Ils connaîtront des réelamations et des plaintes portées contre la conduite et les décisions... | |
 | Jean Domat - 1829 - 616 sayfa
..., ils seront suppléés par '«plus ancien^évêque de l'arrondissement métropolitain. — i4. Us veilleront au maintien de la foi et de la discipline dans les diocèses dépendans de leur métropole. — i5. Ils connaîtront des réclamations et des plaintes portées... | |
 | Matthieu Richard Auguste Henrion - 1829 - 332 sayfa
...désigne ,. lorsqu'ils ne président pas eux-mêmes à la cérémonie.. . ...-.:.. 67. — Ils veillent au maintien de la foi et de la discipline dans les diocèses dépendant de leur métropole. Art. organ. i4- 6' "• -•. : C'est aux archevêques qu'il appartient d'indiquer le concile des évêques... | |
 | 1847 - 400 sayfa
...déductions qui leur a servi de base : La loi organique de l'an x portait, art. 1 4 : « Les archevêques veilleront au maintien de la foi et de la discipline dans les diocèses dépendants de leur métropole. » — Par suite et en exécution de celte disposition, est intervenu... | |
 | Ernst Hermann Joseph Münch - 1831 - 792 sayfa
...part, ils seront suppléés par le plus ancien évèque de l'arrondissement métropolitain. 14. Us veilleront au maintien de la foi et de la discipline .dans les diocèses dépendans de leur métropole. 15- Us connaîtront de réclamations et de plaintes portée« contre... | |
 | 1833 - 634 sayfa
...particulière, doit être exercé d'office par les préfets. •> Les archevêques, dit l'article 14, veilleront au maintien de la foi et de la discipline...dans les diocèses dépendant de leur métropole. En imposant un devoir aussi juste, aussi essentiel aux archevêques, la loi u'a pu sans douta leur... | |
 | Friedrich Wilhelm Carové - 1833 - 810 sayfa
...en oppression ou en injure ou en scandale public * ). e. Art. 14. (Les archevêques ou metrópoli!.) veilleront au maintien de la foi et de la discipline dans les diocèses dépendans de lenr métropole. f. ..-/;•(. 26. (Les évêqueg etc.) ne pourront ordonner aucun ecclésiastique,... | |
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En cas d'empêchement ou de refus de leur part, ils seront suppléés par le plus ancien évêque de l'arrondissement métropolitain. 
