| 1873 - 818 sayfa
...chasse des oiseaux de passage autres que la caille, et les modas et procédés de cette chasse; î* le temps pendant lequel il sera permis de chasser le gibier d'eau dans les marais, sur les étangs, neuves et rivières; 3° les espèces d'animaux malfaisants ou nuisibles , que le propriétaire, possesseur... | |
| France. Assemblée nationale (1871-1942) - 1874 - 1086 sayfa
...nomenclature des oiseaux et les modes et procédés de chaque chasse pour les diverses espèces; c 2° Le temps pendant lequel il sera permis de chasser...fleuves et rivières. • 3° Les espèces d'animaux malfaisants ou nuisibles que le propriétaire, possesseur ou fermier, pourra, en tout temps, détruire... | |
| J. B. DUVERGIER - 1874 - 530 sayfa
...généraux et les préfets ont cru qu'en vertu de ce texte lit pouvaient 2° le temps pendant lequel ¡1 sera permis de chasser le gibier d'eau dans les marais,...étangs, fleuves et rivières; 3° les espèces d'animaux malfaisants ou nuisibles que le propriétaire, possesseur ou fermier pourra en tout temps détruire... | |
| 1875 - 412 sayfa
...la nomenclature des oUeaux et les modes et procédés de chaque chasse pour les diverses espèces; . 2" Le temps pendant lequel il sera permis de chasser...étangs, fleuves et rivières; 3* Les espèces d'animaux malfaisants ou nuisibles que le propriétaire, possesseur ou fermier, pourra, en tout temps, détruire... | |
| 1875 - 802 sayfa
...géuérau*, prendre des arrêtés, notamment pour déterminer : 1" le temps pendant lequel il pourra être permis de chasser le gibier d'eau dans les marais, sur les étangs, fleuves et rivières ; 2° pour interdire la chasse pendant le temps de neige ; — Qu'il ya donc nécessité, pour résoudre... | |
| France - 1876 - 590 sayfa
...la nomenclature des oiseaux, et les modes et procédés de chaque chasse pour les diverses espèces; vingt-quatre heures d'avance. Les frais de séquestre et de vente seront taxés malfaisants ou nuisibles que le propriétaire, possesseur ou fermier pourra, en tout temps, détruire... | |
| Académie royale des sciences, des lettres et des beaux-arts de Belgique - 1877 - 902 sayfa
...et procédés de celte chasse; les cailles ne seront point considérées comme oiseaux de passage ; 2° Le temps pendant lequel il sera permis de chasser...le gibier d'eau, dans les marais, sur les étangs et rivières; 3° Les espèces d'animaux malfaisants que le propriétaire, possesseur ou fermier pourra... | |
| Académie royale des sciences, des lettres et des beaux-arts de Belgique - 1877 - 902 sayfa
...et procédés de celte chasse; les cailles ne seront point considérées comme oiseaux de passage ; 2° Le temps pendant lequel il sera permis de chasser...le gibier d'eau, dans les marais, sur les étangs et rivières; 3° Les espèces d'animaux malfaisants que le propriétaire, possesseur ou fermier pourra... | |
| Académie royale des sciences, des lettres et des beaux-arts de Belgique - 1877 - 908 sayfa
...cl procédés de cette chasse; les cailles ne seront point considérées comme oiseaux de passage ; 2° Le temps pendant lequel il sera permis de chasser...le gibier d'eau, dans les marais, sur les étangs et rivières; 3° Les espèces d'animaux malfaisants que le propriétaire, possesseur ou fermier pourra... | |
| Georg Friedrich Martens - 1880 - 764 sayfa
...la caille ainsi que les modes et les procédés de cette chasse ; 2. Le temps pendant lequel il est permis de chasser le gibier d'eau dans les marais, sur les étangs, fleuves ou rivières; 3. Les espèces d'animaux malfaisants on nuisibles que le propriétaire, possesseur,... | |
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