 | HENRI PLON - 1860 - 598 sayfa
...talents et leurs services. ABT. 3. — Le présent arrêté ne sera pas imprimé. Les ministres Je la guerre et de la marine sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution dudit arrêté. Collection \apoh-onf 2493. — ARRETE. Paris, -23 gciminal... | |
 | Napoleon I (Emperor of the French) - 1861 - 660 sayfa
...embarquera sur chaque aviso 500 fusils, l ,500 boulets de 4 et 500 de 8. ART. 5. — Les ministres de la guerre et de la marine sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté. BONAPARTE. Dépôt de la guerre. 4933. —AU DUC DE... | |
 | Réunion - 1861 - 714 sayfa
...Notre bien-aimé cousin le Prince Napoléon est chargé de ce ministère. Art. 4. Nos ministres d'Etat, de la Guerre et de la Marine sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret, qui sera en vigueur à partir du 1er juillet prochain.... | |
 | A. Thoisnier-Desplaces, Charles-Louis Lesur, Ulysse Tencé, Victor Rosenwald, Armand Fouquier, Hippolyte Desprez - 1862 - 1004 sayfa
...secrétaires d'Etat aux départements de l'agriculture, du commerce et des travaux publics, des finances, de la guerre et de la marine, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret. Fait au palais des Tuileries, le 15 mai 1858. NAPOLÉON.... | |
 | A. Thoisnier-Desplaces, Charles-Louis Lesur, Ulysse Tencé, Victor Rosenwald, Armand Fouquier, Hippolyte Desprez - 1862 - 1006 sayfa
...secrétaires d'Eiat aux départements de l'agriculture, du commerce et des travaux publics, des finances, de la guerre et de la marine, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'eiécution du présent décret. Fait au palais des Tuileries, le 15 mai 1858. NAPOLÉON.... | |
 | France. Ministère de la guerre - 1896 - 324 sayfa
...1892. Art. 351. Les Ministres de la justice, des affaires étrangères, de l'intérieur, des finances, de la guerre et de la marine sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret, qui sera inséré au Bulletin des Lois. Fait à Fontainebleau,... | |
 | Edouard Desbrière - 1901 - 440 sayfa
...terre et de mer seront sous les ordres immédiats du contre-amiral Latouche. Art. 8. — Les Ministres de la guerre et de la marine sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui ne sera pas imprimé. En résumé, il s'agissait... | |
 | Paul Zeys, Tunisia - 1901 - 664 sayfa
...adjoint au Gouverneur de la place de Bizerte. Art. 5. — Les Ministres des affaires étrangères, de la guerre et de la marine sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret. ARMÉE TUNISIENNE (") 92 2° septembre i883 (,18 kûtla... | |
 | Carlos Wiesse - 1906 - 468 sayfa
...votos. Les résultat de ce recensement sera proclamé par le Pouvoir exécutif. Art. 6. Les ministres de la guerre et de la marine sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'execution du present décret. Fait au palais de l' Elisée, le 2 Décembre 1851. Signé,... | |
 | 1911 - 898 sayfa
...Les ministres des travaux publics, des postes etdes télégraphes, de l'intérieur, des finances,, de la guerre et de la marine sont chargés, chacun en ce qui le concerne, d'assurer l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel et inséré... | |
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Les ministres de la Guerre et de la Marine sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République Française. 
