 | Maurice Travers - 1912 - 424 sayfa
...de la façon suivante : le mariage serait prohibé entre l'adoptant, l'adopté et ses descendants, entre l'adopté et les enfants qui pourraient survenir à l'adoptant, entre l'adopté et les ascendants de l'adoptant, entre l'adopté et la sœur du père ou de la mère de l'adoptant, entre... | |
 | France - 1923 - 870 sayfa
...et, réciproquement, entre l'adoptant et le conjoint de l'adopté; » Entre les enfants adoptifs d'un même individu; » Entre l'adopté et les enfants qui pourraient survenir à l'adoptant ». « Ari. 3aii. .Néanmoins, les prohibitions portées par l'article précédent aux mariages entre... | |
 | Joseph Décembre - 1865 - 808 sayfa
...d'accorder, pour causes graves, des dispenses de mariage. Le mariage est encore prohibé entre l'adoptant, 1 adopté et ses descendants; entre les enfants adoptifs...pourraient survenir à l'adoptant; entre l'adopté et le HAB. conjoint de l'adoptant, et réciproquement entre l'adoptant et le conjoint de Padopté. La femme... | |
 | Charles Bonaventure Marie Toullier, J. B. Duvergier, Martin Jouaust - 1839 - 566 sayfa
...l'adopté et ses descendans; Entre les enfans adoptifs du même individu ; Entre l'adopté et les enfans qui pourraient survenir à l'adoptant; Entre l'adopté et le conjoint de l'adoptant, et réciproquement entre l'adoptant et le conjoint de l'adopté (348). SECTION V. Dçfaut de consentement... | |
 | 1861 - 798 sayfa
...mariage est prohibé : Entre l'adoptant , l'adopté et ses descendants ; Entre les enfants adoplifs du même individu ; Entre l'adopté et les enfants qui pourraient survenir à l'adoptant ; Eutre l'adopté et le conjoiul de l'adoptant, et réciproquement entre l'adoptant et le conjoint... | |
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L'adopté restera dans sa famille naturelle, et y conservera tous ses droits : néanmoins le mariage est prohibé Entre l'adoptant, l'adopté et ses descendants; Entre les enfants adoptifs du même individu; Entre l'adopté et les enfants qui pourraient... 
