 | BRUXELLES - 1851 - 132 sayfa
...concordance et de jurisprudence administrative et judiciaire. — 1814-1843. Bruxelles, 1845; in-8°. 4298. Commission royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances de la Belgique. — Procès-verbaux des séances. Bruxelles, 1847-1849; 2 vol. in-8°. C. — DROIT CIVIL. 1. Commentaires.... | |
 | Société historique et archéologique de Tournai - 1851 - 408 sayfa
...Académie royale de médecine : Bulletin de cette compagnie , t. vm , nog 1 et 2 , in-8°. De la part de la Commission royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances de la Belgique : Les Procès-verbaux de ses séances , premier volume , in-8° de 347 pag. De la part de M. l'abbé... | |
 | Augustin François Lacroix - 1852 - 396 sayfa
...du clergé , dont le terme des fonctions expirait 1 Voyez le deuxième bulletin des séances de la commission royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances de la Belgique. — Bruxelles, 18117. le 3i août 1777 et le »9 mai 1778. — Choix des abbés de Saint-Denis, de... | |
 | M. HAYEZ - 1853 - 798 sayfa
...et autres Pactes émanés du ministère de la justice. Brux. In-8° lomo II , 3' série ùnuiSM royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances de la Belgique. Procès-verbaux des séances. Brux. lll-8° tome H , 3f alk. (Liste chronol. des édite des PB autrichiens,... | |
 | 1855 - 598 sayfa
...br. 8». RECUEIL des ordonnances de la principauté de Liège (années 1684 à 1744), publié par la Commission royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances de la Belgique. Tome 1er. Bruxelles, 1855. vol. in-folio. DE LA KÉRATITE et de ses suites ; par M. le docteur R. Castorani.... | |
 | Société scientifique et littéraire du Limbourg - 1856 - 254 sayfa
...de Liége 3» série, 1684 à 1794, l«r volume par ML Poiain, 1 vol.' in f°. Bruxelles 1855. 2° Commission royale pour la publication des anciennes...lois et ordonnances de la Belgique, procès- verbaux dts séances, 3e volume, lr cahier. De M. Visschers, membre honoraire : 1° Caisses de prévoyance... | |
 | France. Comité des travaux historiques et scientifiques - 1856 - 826 sayfa
...l'Académie royale de Savoie. 2e série, tome H, i854 , in-8°. Procès-verbaux des séances de la commission royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances de la Belgique. 3* vol., i" cahier, in-8°. FIN DU TOME DEDX1RUK. TABLE ANALYTIQUE DES MATIÈRES CONTENUES DANS LE... | |
 | 1856 - 1096 sayfa
...la prison cellulaire à Courtrai. 67. Du même, le 2e cahier du 3e volume des procès-verbaux de la commission royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances de la Belgique. 68. De l'Académie de Stanislas, le volume de 1855 de ses mémoires. 69. De M. Garnier, secrétaire... | |
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Commission royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances de la Belgique. 
