...topographique des 13 départements qui composaient les Pays-Bas autrichiens. An XII. 1804. 2 vol. 396. Commission royale pour la publication des anciennes...ordonnances de la Belgique. Procès - verbaux des séances. 1er et 2me vol. 1849. 397. II. G. MOKE. — La Belgique ancienne. Gand. 1855. 398. JULES...

...UNIQUE. Le sieur Constant Casier, conseiller à la cour d'appel de Bruxelles, est nommé membre de la Commission royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances de la Belgique. Notre Ministre de la justice est chargé de l'exécution du présent arrêté. Donné à Bruxelles,...

...le catalogue de cette bibliothèque. Commission royale d'histoire de Belgique, 2° Avec celles de la Commission royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances de la Belgique. Même correspondance avec monsieur Warzée,nous offrant, au nom du Ministère des travaux publics,...

...— Archéologie religieuse appliquée à nos monuments nationaux, tome I". Bruxelles, 1869; in-8°. Commission royale pour la publication des anciennes...ordonnances de la Belgique. — Procès- verbaux des séances, Vlme volume, 2°* cah. Bruxeltes, 1872;-in-8". Commissions royales d'arl et d'archéologie....

...Bulletin des Commissions royales d'art et d'archéologie, 12' année, n°» 7 et 8. Bruxelles, 1873. Commission royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances de la Belgique. — Coutumes de Liége, t. 2. Bruxelles, 1873, un vol. in-4. Procés-verbaux des séances, 6 e vot.,...

...Seine, en France; les sociétés de patronage de Suisse, etc. BIBLIOGRAPHIE. — Procès-verbaux de la commission royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances de la Belgique, t. I, p. 323; A. Visschers, La jurisprudence criminelle en Belgique avant 178!) (licvue belge, t. Il,...

...insertamos á continuación nota exacta de cada uno de ellos, dados á luz recientemente por la Commision royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances de la Belgique. Dicen así : * Liste chronologique des Edits et Ordonnances de la principauté de Liège de 974 à...

...représenter dans la prochaine solennité du centième anniversaire de sa fondation, p. 63. Belgique (La Commission royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances de la) fait hommage de la suite des Procès-verbaux de ses séances, p. i ta. lirlin (M.) fait hommage de...

...IV. Coutumes de la ville d'Anvers, par G. DE LONGÉ, président a la cour de cassation, membre do la Commission royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances de la Belgique. Bruxelles; Fr. Gobbaerts , 1874, in-4° de 861 pages. Dans le recueil des anciennes coutumes de la...

...insertamos á continuación nota exacta de cada uno de ellos, dados á luz recientemente por la Commísion royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances de la Belgique. Dicen as( : • Liste chronologique des Edits et Ordonnances de la principauté de Liege de 974 á...