 | Koninklijke Nederlandse Akademie van Wetenschappen. Boekerij - 1881 - 536 sayfa
...principauté de Liége. de 1507—1684. Brux. 1860. 80. « 521. Procès-verbaux des séances de la Commission royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances de la Belgique Brux. 1847—1875. 0 dln. 8\ 522. Liste chronologique des édits et ordonnances de l'ancien duché... | |
 | Gustave Pawlowski, Henri Stein - 1881 - 632 sayfa
...civils, les Steenen et les remparts de la vieille cité. — Un arrêté royal a nommé membre de la Commission royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances de la Belgique, MM. de Honot, conseiller à la Cour d'appel u Gand, et Laurent, avocat général à la Cour d'appel... | |
 | Koninklijke Nederlandse Akademie van Wetenschappen. Afdeling Natuurkunde - 1881 - 562 sayfa
...Mandre. Coutume du franc de Bruges. Tome TI. Bruxelles 1879.. 4°. Procès- verbaux des séances de la Commission royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances de la Belgique. Bruxelles 1879. Vol. VI. Cahier 7. 8°, Texte explicatif au levé géologique des planchettes d'Hoboken... | |
 | V. Hermans - 1881 - 560 sayfa
...Hainaut au moment de l'invasion française, 1" juillet 1794. Bruxelles, 1846. 1 vol. gr. in-8°. 3901. Commission royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances de la Belgique. Liste chronologique des édits et ordonnances des Pays-Bas Autrichiens , de 1700 à 1794, Bruxelles,... | |
 | 1883 - 690 sayfa
...d'Ostende et qu'il figure sur une liste envoyée par l'administration communale de cette ville à la commission royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances de la Belgique. Nous savons de source certaine que les archives d'Ostende ne sont plus en possession de ce document.... | |
 | 1883 - 694 sayfa
...d'Ostende ot qu'il figure sur une liste envoyée par l'administration communale de cette ville à la commission royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances de la Belgique. Nous savons de source certaine que les archives d'Ostende ne sont plus en possession de ce document.... | |
 | Académie des sciences morales et politiques (France) - 1883 - 968 sayfa
...ET POLITIQUES. politique de Frédéric le Grand, ix" vol. ; — Procès verbaux des séance» de la commission royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances de la Belgique, vol. I à vi ; — Ministère de l'agriculture : Bulletin. Documents officiel*, statistique, Rapport,... | |
 | Messager des sciences historiques - 1885 - 540 sayfa
...ORDONNANCES DES PAYS-BAS. RÈGNE DE CHARLES-QUINT, 1506-1555. (Brux., 1885, un vol. in-8°. 449 pp.) — La Commission royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances de la Belgique, créée par arrêté royal du 18 avril 1846, a, avant de commencer la publication de la seconde série... | |
 | Louis Gilliodts van Severen - 1885 - 372 sayfa
...FLANDRE. COUTUME DU BOURG DE BRUGES., PAR L. GILLIODTS-VAN SEVERES, MOI.II M! EN DROIT, MEMBRE DE r A COMMISSION ROYALE POUR LA PUBLICATION DES ANCIENNES LOIS ET ORDONNANCES DE LA BELGIQUE ET DE LA COMMISSION ROYALE l.'llISTiillU . TOME TROISIEME. BRUXELLES FR. GOBBAERTS, IMPRIMEUR DU ROJ,... | |
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Commission royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances de la Belgique. 
