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Kitaplar ... entre les parapets des ponts et dans les souterrains. La largeur de la voie entre... ile ilgili
" ... entre les parapets des ponts et dans les souterrains. La largeur de la voie entre les bords intérieurs des rails devra être d'un mètre quarante-quatre centimètres au moins. "
Bulletin des lois de la République française - Sayfa 55
France tarafından - 1856
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Répertoire méthodique et alphabétique de législation, de doctrine ..., 24. cilt

Victor Alexis Désiré Dalloz - 1864 - 738 sayfa
...la compagnie pour rétablissement do la seconde voie ne pourront recevoir une autre destination. 7. La largeur de la voie entre les bords intérieurs des rails devra être de 1 met. 44 cent, à 1 met. 45 cent. Dans les parties 4 deux voies, la largeur de l'entrevoie mesurée...
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Annuaire du Département de la Manche, 38. cilt

1866 - 788 sayfa
...délai de quatre ans, à partir de » la date du décret qui autorisera l'exécution des travaux. » 7. La largeur de la voie , entre les bords intérieurs des » rails, devra être de 1m44 à 1m45. Dans les deux parties à • deux voies , la largeur de l'entrevoie , mesurée entre...
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Annales des ponts et chaussées: Mémoires et ..., 38. sayı,2. bölüm,2. cilt

1867 - 944 sayfa
...compagnie pour l'établissement de la seconde voie ne pourront recevoir une autre destination. 7. LI largeur de la voie entre les bords intérieurs des rails devra être de i«.44 » i™.'^. Dans les parties à deux voies, la largeur do l'entre-voic, mesurée entre les...
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Législation ottomane, ou, Recueil des lois, réglements, ordonnances, traités ...

Turkey - 1874 - 552 sayfa
...voie, par suite du développement de la circulation, aura été constatée par le Gouvernement. 7o La largeur de la voie entre les bords intérieurs des rails devra être de 1,92 à 1,93 archines (lm, 45 à 1m, 45). Dans les parties à deux voies, la largeur de l'entrevoie,...
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Annales de l'Assemblée nationale: Compte-rendu in extenso des ..., 34. cilt

France. Assemblée nationale (1871-1942) - 1875 - 904 sayfa
...compagnie pour l'établissement de la seconde voie ne pourront recevoir une autre, destination. Art. 7. La largeur de la voie entre les bords Intérieurs des rails devra être de 1 m. 44 à 1 m. 45. Dans les parties à deux voies, la largeur de l'entrevoie, mesurée entre les...
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Bulletin officiel du gouvernement général de l'Algérie, 15. cilt

Algeria - 1876 - 944 sayfa
...concédés ponr l'établissement de la seconde voie ne pourront recevoir une autre destination. 7 . La largeur de la voie entre les bords intérieurs des rails devra être d'un mètre quarante- quatre centimètres (I'n.4i) à un mètre quarante-cinq centimètres (4m.45). Dans les parties...
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Recueil des traités et conventions conclus par l'Autriche ..., 11-12. ciltler

Austria - 1877 - 1450 sayfa
...voie, par suite du développement de la circulation, aura été constatée par le Gouvernement. 7° La largeur de la voie entre les bords intérieurs des rails devra être de 1.92 à 1.93 archines (1m. 45 à 1m. 45). Dans les par1868 ties à deux voies, la largeur de l'entrevoie,...
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Recueil des proclamations et arrêtes des représentans du peuple français

France - 1877 - 954 sayfa
...une voie seulement , sauf l'établissement d'un certain nombre de prfs d'évitement. ". La lareenr de la voie entre les bords intérieurs des rails devra être d'un mètre ^ertnte-qnitre centimètres (i",44) à un mètre quarante-cinq centimètres (i",45). 1*в leí partios...
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Annales des ponts et chaussées: Mémoires et ..., 48. sayı,2. bölüm,1. cilt

1878 - 1004 sayfa
...acquis pour l'établissement du chemin de terne pourront recel*» une autre destination. Art. 7. — La largeur de la voie entre les bords intérieurs des rails devra »tre de i",44 4 i™,*}5- Dans les parties à deux voies, la largeur de itnlnvoie, mesurée entre...
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Chemins de fer de l'état: Conseil d'administration. Recueil des conventions ...

1879 - 210 sayfa
...Compagnie pour l'établissement de la seconde voie ne pourront recevoir une autre destination. Art. 7. — La largeur de la voie, entre les bords intérieurs des rails, devra être de un mètre quarante-quatre (lm,Ml à un mètre quarante-cinq centimètres (lm,4S). Dans les parties...
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