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Kitaplar Nous avons dérogé et dérogeons par ces mêmes présentes ; car tel est notre plaisir... ile ilgili
" Nous avons dérogé et dérogeons par ces mêmes présentes ; car tel est notre plaisir ; et afin que ce soit chose ferme et stable à toujours. Nous avons fait mettre notre scel à cesdites présentes. "
Cartulaire de l'Université d'Avignon (1303-1791) - Sayfa 401
Avignon (France). Université, Victorin Laval tarafýndan - 1884 - 476 sayfa
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Bulletin de la Société archéologique et historique du Limousin, 38. cilt

Société archéologique et historique du Limousin - 1891 - 548 sayfa
...sauf nostre droit en autre chose el l'autrui en tout, CAR TEL EST NOSTRE PLAISIR. Afin que ce soit chose ferme et stable à toujours, nous avons fait mettre notre scel à ces dites présentes. — Données à Paris, au mois d'octobre l'an de grâce mil sept cens seize et...
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Histoire politique, civile et religieuse de la Saintonge et de l'Aunis, 1. cilt

D. Massiou - 1846 - 524 sayfa
...user pleinement et paisiblement de nos présentes grâces, volontés et octrois : et afin que ce soit chose ferme et stable à toujours , nous avons fait mettre notre scel à ces présentes, sauf, en autres choses , notre droit 1476, et Tautrui. Donné à Saint-Martin de Cande,...
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Compte rendu des séances; ou Recueil de ses bulletins

Académie royale des sciences, des lettres et des beaux-arts de Belgique. Commission royale d'histoire - 1846 - 428 sayfa
...ou allé, au contraire, en aucune manière, car ainsy nous platt-il être fait, et afin que ce soit chose ferme et stable à toujours , nous avons fait mettre notre scel à ces présentes. Donné en notre ville de Bruxelles, au mois de mars l'an de grâce mille quatre cent...
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Bulletin, 8. cilt

Société archéologique et historique du Limousin - 1858 - 202 sayfa
...paisiblement, et sans contredit du contenu en icelle; car tel est notre plaisir; et, afin que ce soit et ferme et stable à toujours, nous avons fait mettre notre scel à ces présentes , sauf en autre chose notre droit à l'octroi de toutes. Donné à Focembray (1), au...
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Mémoires de la Société des sciences morales, des lettres et ..., 5-6. ciltler

Société des sciences morales, des lettres et des arts de Seine-et-Oise, Versailles - 1859 - 932 sayfa
...paisiblement les dites religieuses de l'Annonciade sans leur faire ni souffrir qu'il leur soit fait aucun trouble ni empêchement au contraire, car tel...stable à toujours, nous avons fait mettre notre scel a ces présentes sauf autre chose notre Droit et l'autrui en tout. i Donné à Saint-Germain-en-Laye...
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Histoire analytique et chronologique des actes et des délibérations du corps ...

Marseilles - 1847 - 768 sayfa
...quelconques faites ou à fjire, pour lesquelles ne voulons être diféré. et afin que ce soit chose ferme el stable à toujours, nous avons fait mettre notre scel à cesdites présentes, sauf en autres choses notre droit et ('autrui en toutes. Donné à Paris, au mois d'avril , l'an de grâce...
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Manuel du droit public ecclésiastique français

André-Marie-Jean-Jacques Dupin - 1847 - 608 sayfa
...Car tel est notre plaisir. Et afin, ' /",.) t;. la loi élu 18 germinal an X, .ni- 24. que ce soit chose ferme et stable à toujours , nous avons fait mettre notre scel à ces dites présentes. Donné à Saint-Germain-en-Laye, au mois do mars, l'an de grâce 1682, et do...
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Archives de la ville de Reims: collection de pièces ..., 2. sayfa,2. cilt

1847 - 1216 sayfa
...ores ny pour l'avenir, aucun dcstourhier ou empêchement au contraire. Ausquelles, afin que ce soit chose ferme et stable à toujours, nous avons fait mettre notre scel , sauf en autres choses notre droit, et l'autruy en toutes. Donné a Reims , au mois d'octobre l'an...
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Notes et documents sur les établissements d'instruction primaire de la ville ...

J. B. Ernest Arnould - 1848 - 798 sayfa
...empêchement, nonobstant clameur de haro , Chartres normandes et autres lettres à ce contraires; car tel est notre plaisir : et afin que ce soit chose ferme et...avons fait mettre notre scel à cesdites présentes : Donné a Fontainebleau, au mois de septembre, l'an de grâce mil sept cent vingt-quatre, et de notre...
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Letters of William iii. and Louis xiv. and of their ministers ..., 1. cilt

William III (king of Gt. Britain.) - 1848 - 608 sayfa
...fils naturel, cessant et fesant cesser tous troubles et empêchements à ce contraires. " Car tel est notre plaisir ; et afin que ce soit chose ferme et stable à toujours, nous avons fait mettre notre sceau à ces dites présentes, sauf en autre chose notre droit et l'autrui en toutes. Donné a Saint-Germain-en-Laye,...
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